16 ORG-0001 Ville de Nancy Place Stanislas CO n°1 NANCY Cedex 54035 FRF31 FRA 21540395700016 0383918365 marches@grandnancy.eu ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière Nancy 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0004 Ville de Nancy Place Stanislas CO n°1 Nancy 54035 FRF31 FRA FRF3154035 0383918365 marches@grandnancy.eu ORG-0005 Ville de Nancy Place Stanislas CO n°1 Nancy 54035 FRF31 FRA FRF3154035 0383918365 marches@grandnancy.eu ORG-0006 Ville de Nancy Place Stanislas CO n°1 Nancy 54035 FRF31 FRA FRF3154035 0383918365 marches@grandnancy.eu 00360531-2025106/20252025-06-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 9cef3fca-8fdf-4d70-8599-390778f38563 700c60b8-9a79-431f-8753-b47c8835fc9f 2025-06-02+01:00 16:18:35+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 nati-ground se reporter au code de la commande publique open false VDN_2025_012bis_CD Entretien écologique des espaces verts et des cimetières-. La consultation porte sur l'entretien écologique des espaces verts et des cimetières à mettre en oeuvre sur le territoire de la Ville de Nancy. Les prestations sont décrites au CCTP. Il y a deux lots. services La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/09/2025 ou à compter de sa notification si elle est postérieure au 01/09/2025. Il est reconductible tacitement 3 fois. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Une visite sur site est préconisée. Les modalités sont précisées au règlement de consultation. Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Ville de Nancy, à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/ Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/ 77310000 LOT-0001 sui-act se reporter au règlement de participation ef-stand se reporter au règlement de participation tp-abil se reporter au règlement de participation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36183 none no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36183 ORG-0006 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false allowed true 2025-07-04+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 1 Entretien écologique des espaces verts Entretien écologique des espaces verts services 400000 77310000 48 Pas de renouvellement LOT-0002 sui-act se reporter au règlement de participation ef-stand se reporter au règlement de participation tp-abil se reporter au règlement de participation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36183 none no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36183 ORG-0006 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false allowed true 2025-07-04+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 2 Entretien écologique des cimetières Entretien écologique des cimetières services 1000000 98371111 48 Pas de renouvellement