16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-castres.fr ORG-0002 Mairie de Castres 10406 Rue de l'Hôtel de Ville Castres 81115 FRA 21810065900018 BUGIS Pascal Maire 0563715858 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 585093 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00360674-2024117/20242024-06-18Z 2.3 eforms-sdk-1.8 8483515f-d8da-4925-bb72-0a3b291e79d0 852cb303-76dc-4838-87fd-82ebee473445 2024-06-14+02:00 16:38:48+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 open false 24LADEN AMÉNAGEMENT DU QUARTIER LADEN-PETIT TRAIN Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires works Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 45454000 45454000 Quartier Laden Castres 81100 FRJ27 FRA LOT-0001 sui-act énoncée au règlement de la consultation used ef-stand énoncée au règlement de la consultation used tp-abil énoncée au règlement de la consultation used not-allowed eu-funds Agence nationale pour la rénovation urbaine false not-allowed 1484473 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1484473 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1484473 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-31+02:00 14:30:00+02:00 false none none 01 VRD / Réseaux humides / Mobilier VRD / Réseaux humides / Mobilier works other 45454000 45233228 Quartier Laden Castres 81100 FRJ27 FRA Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges 0 LOT-0002 sui-act énoncée au règlement de la consultation used ef-stand énoncée au règlement de la consultation used tp-abil énoncée au règlement de la consultation used not-allowed eu-funds Agence nationale pour la rénovation urbaine false not-allowed 1484473 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1484473 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1484473 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-31+02:00 14:30:00+02:00 false none none 02 Réseaux secs / Eclairage / Vidéo surveillance Réseaux secs / Eclairage / Vidéo surveillance works other 45454000 45316110 Quartier Laden Castres 81100 FRJ27 FRA Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges 0 LOT-0003 sui-act énoncée au règlement de la consultation used ef-stand énoncée au règlement de la consultation used tp-abil énoncée au règlement de la consultation used not-allowed eu-funds Agence nationale pour la rénovation urbaine false not-allowed 1484473 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1484473 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1484473 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-31+02:00 14:30:00+02:00 false none none 03 Espaces verts Espaces verts works other 45454000 45112710 Quartier Laden Castres 81100 FRJ27 FRA Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges 0 LOT-0004 sui-act énoncée au règlement de la consultation used ef-stand énoncée au règlement de la consultation used tp-abil énoncée au règlement de la consultation used not-allowed eu-funds Agence nationale pour la rénovation urbaine false not-allowed 1484473 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1484473 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. 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