16 https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Côte d'Azur CNRS - Délégation Côte d'Azur Les Lucioles 1 – Campus Azur 250 rue Albert Einstein Alpes-Maritimes (06) Valbonne Sophia-Antipolis 06 905 FRL03 Bât. 3 - CS 10 269 FRA 18008901301682 Pôle achats DR20 04 93 95 42 22 dr20.liste.marches@cnrs.fr TPO-0001 Tribunal Administratif Tribunal administratif de Nice 18 Av. des Fleurs Alpes-Maritimes Nice 06000 FRL03 FRA 00361254-2024118/20242024-06-19Z 2.3 eforms-sdk-1.11 6a0d1aa6-5c42-4fb0-b273-c8b7480439c0 77483350-9501-4da4-a866-033ce74b498c 2024-06-17Z 14:16:27Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl education ORG-0001 nati-ground Voir document de la consultation open false 2024-07 Accord-cadre portant sur l’acquisition d’un équipement de lithographie par faisceau d’électrons et ses accessoires L'accord-cadre porte sur l’acquisition d’un équipement de lithographie par faisceau d’électrons et ses accessoires supplies 200000 2100000 38500000 Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix révisable pour la prestation. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal au montant stipulé dans le CCAP. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. CRHEA Rue Bernard Grégory Sophia-Antipolis Valbonne 06905 FRL03 250 Rue Albert Einstein FRA LOT-0001 FEDER ERDF_2021 tp-abil Voir réglement de la consultation allowed eu-funds false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2567361&orgAcronyme=f2h none no required not-allowed poi-exa 100 price Prix 35 poi-exa 100 quality Valeur technique 25% poi-exa 100 price Prix 35 % poi-exa 100 quality Performances des procédés de lithographie 15% poi-exa 100 quality Développement durable et dispositions environnementales : 10 % poi-exa 100 quality Délai : 5% poi-exa 100 quality Garantie et maintenance : 10 % ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2567361&orgAcronyme=f2h ORG-0001 ORG-0001 120 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ». L’ avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Côte d'Azur (DR20) et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. TPO-0001 TPO-0001 FRA false false true Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. required true 2024-09-16+02:00 13:00:00+02:00 2024-09-16+02:00 13:00:00+02:00 L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister. false fa-wo-rc none Accord-cadre portant sur l’acquisition d’un équipement de lithographie par faisceau d’électrons et ses accessoires Accord-cadre portant sur l’acquisition d’un équipement de lithographie par faisceau d’électrons et ses accessoires L'accord-cadre porte sur l’acquisition d’un équipement de lithographie par faisceau d’électrons et ses accessoires supplies Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2567361&orgAcronyme=f2h .Les candidatures et lesoffres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde peut être adressée par voie postale : «voir article XI.2 du réglement de la consultation" Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Des visites sont prévues voir avec VI du réglement de la consultation. true pollu-prev 200000 200000 38500000 CNRS-CRHEA Rue Bernard Grégory Valbonne 06560 FRL03 FRA 12 L'accord-cadre contient des PSE facultatives et une variante facultative