17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://tours-metropole.fr/ ORG-0002 Syndicat des Mobilités de Touraine 60 avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRA 20008510800013 Le Président 0247801200 mobilites@mobilites-touraine.fr ORG-0003 Tours métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRA 1724419 0247331708 a.degrolard@tours-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 1114590 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00364004-2024118/20242024-06-19Z 2.3 eforms-sdk-1.8 1ea5632d-f2c6-4d6c-85ff-cec061687be5 214a9aca-56de-4f6a-80f3-2ff55f9c3530 2024-06-18+02:00 11:26:11+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24ACMaint.Velociti Entretien et mise à disposition des vélos du service Velociti L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché vise à assurer une mission de gestion et de maintenance des vélos utilisés par le service de location longue durée "Velociti" sur le territoire du Syndicat des Mobilités de Touraine. Cette mission comprend, notamment, la préparation des vélos neufs, le stockage des vélos non loués, la mise à disposition et reprise des vélos, la reprise des vélos abandonnés, la maintenance préventive des vélos en location, leur maintenance corrective, la mise à disposition ponctuelle de vélos pour des évènements et la gestion d'un point technique mobile services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Il peut être reconduit deux fois. Chaque période de reconduction est de 12 mois. Lorsque l'ensemble des reconductions sont menées, la durée de l'accord-cadre ne peut dépasser 4 ans. Les sous-critères techniques pour l'attribution sont renseignées dans le règlement de consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur le profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/fichecsl.action?Pcslid=Csl_2024_r7gun0ghkm 50111100 34430000 Exécution dans l'hypercentre de Tours, dans le respect des contraintes géographiques fixées au Cctp. Certaines prestations sont exécutées sur le territoire du Syndicat des Mobilités de Touraine (Smt) Tours 37000 FRB04 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché répond à un besoin récurrent. Compte tenu de cette récurrence, une nouvelle consultation sera susceptible d'être lancée à l'expiration de la période de validité de l'accord-cadre false 1485794 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com Les modalités de financement et de paiement sont décrites dans les pièces du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les quantités réellement exécutées. La périodicité des acomptes est mensuelles none false required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 45 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-07-31+02:00 16:00:00+02:00 2024-08-01+02:00 09:00:00+02:00 Tours false 1 fa-wo-rc none S-PF-1485794 Entretien et mise à disposition des vélos du service Velociti L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché vise à assurer une mission de gestion et de maintenance des vélos utilisés par le service de location longue durée "Velociti" sur le territoire du Syndicat des Mobilités de Touraine. Cette mission comprend, notamment, la préparation des vélos neufs, le stockage des vélos non loués, la mise à disposition et reprise des vélos, la reprise des vélos abandonnés, la maintenance préventive des vélos en location, leur maintenance corrective, la mise à disposition ponctuelle de vélos pour des évènements et la gestion d'un point technique mobile services other 50111100 34430000 Exécution dans l'hypercentre de Tours, dans le respect des contraintes géographiques fixées au Cctp. Certaines prestations sont exécutées sur le territoire du Syndicat des Mobilités de Touraine (Smt) Tours 37000 FRB04 FRA Le Syndicat des Mobilités de Touraine pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché débute au 1er avril 2025, ou à compter de sa date de notification lorsque cette dernière est postérieure. Une période de tuilage de trois mois, maximum, pourra être prévue entre l'ancien et le nouveau titulaire pour organiser le transfert du stock de vélos non loués et du matériel mis à disposition, le recrutement de l'équipe technique et l'aménagement du local commercial. Les délais d'exécution des prestations sont fixés, le cas échéant, à chaque bon de commande ou ordre de service transmis valant bon de commande. Les délais d'exécution respectent les exigences fixées dans les pièces du marché