16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EE45E20C-0F3D-A6A3-E39C00ACAB6F9A65 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.chambery.fr ORG-0002 Ville de Chambéry 11105 Hôtel de Ville Place de l'hôtel de Ville Chambéry 73011 FRK27 FRA 49066 REPENTIN Thierry 0479602094 marchespublics@mairie-chambery.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA EE45E23B-0E68-27EA-C85C3B1295AD2B7F 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges 79 Cours charlemagne Lyon 69002 FRK26 FRA EE45E2AC-D034-ACA8-444870164B600513 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 00364473-2026101/20262026-05-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2d00d85c-b65f-4ed5-937e-557071e2650b 7cd65ee8-a8dd-4c47-9fa7-24edfd09ebf4 2026-05-26+02:00 16:11:46+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.chambery.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2619 RENOUVELLEMENT DU PARC DE PIANOS À QUEUE DE LA CITÉ DES ARTS DE LA VILLE DE CHAMBERY L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 497000 37311100 37311100 Chambéry Chambéry 73000 FRK27 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1825939 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825939 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825939 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none F-PF-1825939 RENOUVELLEMENT DU PARC DE PIANOS À QUEUE DE LA CITÉ DES ARTS DE LA VILLE DE CHAMBERY L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies other 497000 37311100 37311100 Chambéry Chambéry 73000 FRK27 FRA 2026-09-01+02:00 48 0