17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandcahors.fr ORG-0002 Communauté d'agglomération du Grand Cahors 80281 Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson Cahors 46005 FRA 20002373700014 MARX Jean-Luc Président 0565208900 0565208901 marchespublics@grandcahors.fr ORG-0003 Communauté d'agglomération du Grand Cahors 80281 Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson Cahors 46005 FRA 1721795 Direction des Achats et de la Commande Publique 0565208900 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 592400 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00366480-2024119/20242024-06-20Z 2.3 eforms-sdk-1.8 92eebf59-7a2b-4cf4-9aa3-c5a5eedb9c48 8f7f4233-0681-4f84-a536-6a6330ae6654 2024-06-18+02:00 16:24:45+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2024-SEA-005 ELABORATION SCHEMAS DIRECTEURS EAU POTABLE / ASSAINISSEMENT COLLECTIF GRAND CAHORS La Communauté d'Agglomération du Grand Cahors désire s'assurer que ses systèmes de production d'eau potable, de distribution d'eau potable, de collecte et de traitement des eaux usées des communes lui ayant transféré leurs compétences, permettent une desserte satisfaisante de ses usagers, en situation actuelle et future, en prenant en compte son développement. L'objectif pour la collectivité est de définir une stratégie permettant une gestion optimale de la ressource en eau et des infrastructures existantes et à venir. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires services La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 24 mois. Voir "cahier des charges" pour la durée prévisionnelle propre à chaque lot 79311000 79311000 Grand Cahors Cahors 46000 FRJ25 FRA LOT-0001 sui-act Cf.; règlement de consultation used ef-stand Cf.; règlement de consultation used tp-abil Cf.; règlement de consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed false 1484370 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1484370 fonds propre none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1484370 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-30+02:00 14:00:00+02:00 false none none 01 SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE services Marché fractionné, Tranche Ferme 18 mois et Tranche Optionnelle 12 mois pour le Plan de gestion de sécurité sanitaire des eaux (Pgsse) 79311000 71300000 Grand Cahors Cahors 46000 FRJ25 FRA 0 LOT-0002 sui-act Cf.; règlement de consultation used ef-stand Cf.; règlement de consultation used tp-abil Cf.; règlement de consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed false 1484370 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1484370 fonds propre none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 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