16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.cu-arras.fr/ ORG-0002 Communauté Urbaine d'Arras La Citadelle 146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345 Arras 62026 FRA 20003357900018 LETURQUE Frédéric Président 0321218650 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRA 1074913 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRA 1074912 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00369752-2024120/20242024-06-21Z 2.3 eforms-sdk-1.8 def49043-e916-4282-bcca-322ea232e81e 7ed5ad0b-54e2-403f-9774-acda665677e9 2024-06-20+02:00 10:10:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 open false 2024-000484-000487 Accord-cadre à bons de commande - Entretien des espaces verts et naturels de la Communauté Urbaine d'Arras (4 lots) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services Pour le lot 1, le montant maximum total du marché s'élève à 660 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum par période est de : 165 000,00 euro(s) Ht (estimation annuelle : 149 905,00 euro(s) Ht). Pour le lot 2, le montant maximum total du marché s'élève à 1 400 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum par période est de : 350 000,00 euro(s) Ht (estimation annuelle : 339 190,00 euro(s) Ht). Pour le lot 3, le montant maximum total du marché s'élève à 480 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum par période est de : 120 000,00 euro(s) Ht (estimation annuelle : 78 150,00 euro(s) Ht). Pour le lot 4, le montant maximum total du marché s'élève à 180 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum par période est de : 45 000,00 euro(s) Ht (estimation annuelle : 15 900,00 euro(s) Ht) 2332580 77310000 77310000 Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras Communes de la Cua 62000 FRE12 FRA LOT-0001 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true Juin-juillet 2028 not-allowed 1482014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482014 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2025 ou de sa notification si cette dernière intervient après le 1er janvier 2025 et jusqu'au 31 décembre 2025. Le marché est ensuite reconductible tacitement trois fois par périodes successives d'un an. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges concernant le lot 1 false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482014 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-03+02:00 11:00:00+02:00 2024-09-03+02:00 14:00:00+02:00 Communauté Urbaine d'Arras false 1 fa-wo-rc none 1 Entretien des espaces verts, boisements et annexes Entretien des espaces verts, boisements et annexes<br/> services other 77310000 77310000 Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras Communes de la Cua 62000 FRE12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 0 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true Juin-juillet 2028 not-allowed 1482014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482014 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2025 ou de sa notification si cette dernière intervient après le 1er janvier 2025 et jusqu'au 31 décembre 2025. Le marché est ensuite reconductible tacitement trois fois par périodes successives d'un an. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges concernant le lot 1 false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482014 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-03+02:00 11:00:00+02:00 2024-09-03+02:00 14:00:00+02:00 Communauté Urbaine d'Arras false 1 fa-wo-rc none 2 Interventions spécifiques Interventions spécifiques<br/> services other 77310000 77314000 Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras Communes de la Cua 62000 FRE12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 0 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true Juin-juillet 2028 not-allowed 1482014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482014 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2025 ou de sa notification si cette dernière intervient après le 1er janvier 2025 et jusqu'au 31 décembre 2025. Le marché est ensuite reconductible tacitement trois fois par périodes successives d'un an. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges concernant le lot 1 false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482014 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-03+02:00 11:00:00+02:00 2024-09-03+02:00 14:00:00+02:00 Communauté Urbaine d'Arras false 1 fa-wo-rc none 3 Faucardage Faucardage<br/> services other 77310000 77312000 Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras Communes de la Cua 62000 FRE12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 0 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true Juin-juillet 2028 not-allowed 1482014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482014 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2025 ou de sa notification si cette dernière intervient après le 1er janvier 2025 et jusqu'au 31 décembre 2025. Le marché est ensuite reconductible tacitement trois fois par périodes successives d'un an. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges concernant le lot 1 false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482014 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-03+02:00 11:00:00+02:00 2024-09-03+02:00 14:00:00+02:00 Communauté Urbaine d'Arras false 1 fa-wo-rc none 4 Dégraffitage et nettoyage Dégraffitage et nettoyage services other 77310000 90690000 Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras Communes de la Cua 62000 FRE12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 0 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges