16 ORG-0001 Communauté de communes MACS Allée des camélias Saint-vincent-de-tyrosse 40230 FRI13 FRA 24400086500091 Communauté de communes MACS 05 58 77 23 23 contact@cc-macs.org ORG-0002 Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI13 FRA 17640002600017 Tribunal administratif de Pau 0559849440 greffe.ta-pau@juradm.fr 00369846-2025109/20252025-06-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 37c5223a-1148-466d-a2ac-f22b5c32629c 3d94355d-d1dd-4826-8954-47dcd94e5892 2025-06-06+02:00 14:13:59+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false Maintenance préventive et corrective des systèmes de chauffage, ventilation, climatisation et eau chaude sanitaire des bâtiments de communes et établissements publics du territoire de la Communauté de communes MACS constitués en groupement Maintenance préventive et corrective des systèmes de chauffage, ventilation, climatisation et eau chaude sanitaire des bâtiments de communes et établissements publics du territoire de la Communauté de communes MACS constitués en groupement. Identification des acheteurs du groupement de commandes : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (40231), Commune d'Angresse (40150), Commune de Benesse-Maremne (40230), Commune de Josse (40230), Commune de Labenne (40530), Commune d'Orx (40230), Commune de Saint-Martin-de-Hinx (40390), Commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse (40230), Commune de Saubrigues (40230), Commune de Saubusse (40180), Commune de Seignosse (40510), Syndicat Intercommunal Scolaire ORX SAUBRIGUES (SISOS) (40230), Commune de Soorts-Hossegor (40150), Centre communal d'action sociale de Soorts-Hossegor (40150). Le coordonnateur du groupement de commandes est la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud. services 75310000 FRI13 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE (documents de la consultation des entreprises) non-restricted-document https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=600654&orgAcronyme=PP283 epo-procurement-document none performance no required not-allowed ORG-0001 https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=600654&orgAcronyme=PP283 150 Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenu : Tribunal Administratif de Pau Villa Noulibois - 50 Cours Lyautey 64010 Pau Cédex Tél. : 05.59.84.94.40 Télécopieur : 05.59.02.49.93 Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr https://pau.tribunal-administratif.fr/ Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. En cas de litige portant sur la passation du présent accord-cadre, le tribunal administratif de Pau est seul compétent à statuer sur l'objet du litige, conformément à la législation en vigueur. ORG-0002 FRA false false required true 2025-08-01+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Maintenance préventive et corrective des systèmes de chauffage, ventilation, climatisation et eau chaude sanitaire des bâtiments de communes et établissements publics du territoire de la Communauté de communes MACS constitués en groupement Maintenance préventive et corrective des systèmes de chauffage, ventilation, climatisation et eau chaude sanitaire des bâtiments de communes et établissements publics du territoire de la Communauté de communes MACS constitués en groupement Identification des acheteurs du groupement de commandes : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (40231), Commune d'Angresse (40150), Commune de Benesse-Maremne (40230), Commune de Josse (40230), Commune de Labenne (40530), Commune d'Orx (40230), Commune de Saint-Martin-de-Hinx (40390), Commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse (40230), Commune de Saubrigues (40230), Commune de Saubusse (40180), Commune de Seignosse (40510), Syndicat Intercommunal Scolaire ORX SAUBRIGUES (SISOS) (40230), Commune de Soorts-Hossegor (40150), Centre communal d'action sociale de Soorts-Hossegor (40150). Le coordonnateur du groupement de commandes est la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud. services 75310000 FRI13 FRA 48