16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.aixenprovence.fr ORG-0002 Mairie d'Aix-en-Provence Place de l'Hôtel de ville Cs 30 715 Aix-en-Provence 13100 FRA 21130001700012 VINCENT Jean-Louis Maire Adjoint 0442919650 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRA 726088 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRA 849092 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr false ORG-0005 Mairie d'Aix-en-Provence Mairie D'Aix En Provence Hôtel de Ville, Cs 30715 Aix En Provence Cedex 13616 FRA 1726971 Direction de la Commande Publique 0442919000 contact@mairie-aixenprovence.fr false ORG-0006 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AIX-EN-PROVENCE 16 Pl. Romée de Villeneuve Aix en Provence 13090 FRA 1726972 0442919000 contact@ccas-aixenprovence.org false ORG-0007 CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE Mairie D'Aix En Provence Hôtel de Ville, Cs 30715 Aix En Provence Cedex 13616 FRA 1726973 0442919000 contact@mairie-aixenprovence.fr 00369928-2024120/20242024-06-21Z 2.3 eforms-sdk-1.8 fde71992-b6e2-49a7-98ad-5766c4af9b9b e14a2f9e-fb65-491b-b65e-244ac41d436a 2024-06-20+02:00 13:10:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation la gen-pub ORG-0005 http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation la gen-pub ORG-0006 http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation la gen-pub ORG-0007 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5 open false 2024-0077 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAPIER ET DE SUPPORTS D'IMPRESSION Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement concernant le lot 1). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2025 ou de la date de notification si postérieure 980000 30197600 30197600 LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) cf article 5.1 du règlement de la consultation used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. cf article 5.1 du règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1487441 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487441 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. 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