16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cournon-auvergne.fr/ ORG-0002 Mairie de Cournon d'Auvergne 158 Place de l'Hôtel de Ville Cournon 63804 FRA 21630124200014 Rage François Maire 0473699000 0473693405 commande-publique@cournon-auvergne.fr https://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6, cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRA 68765 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon 3 rue de la Charité Lyon 69268 FRA 75530 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 00370802-2024120/20242024-06-21Z 2.3 eforms-sdk-1.8 3bb39345-e692-4dbc-9fbd-f92a30fdfcb5 a8d97aa6-912e-46ea-8117-322eec52c752 2024-06-20+02:00 15:10:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24FF-0532-I Renouvellement des mobil-homes du camping municipal Le Pré des Laveuses Accord-cadre à bons de commande comprenant la livraison, l'installation, le calage et le raccordement de nouveaux mobil-homes ainsi que l'évacuation d'anciens mobil-homes qui feront, le cas échéant, l'objet d'une offre de reprise. Il s'agit de changer environ 12 mobil-homes. L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Le seuil maximum de l'accord-cadre s'élève à 650 000 euro(s) HT supplies 34144800 34144800 LOT-0000 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used allowed no-eu-funds false 1487467 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487467 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487467 4 Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-30+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-30+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1487467 Renouvellement des mobil-homes du camping municipal Le Pré des Laveuses Accord-cadre à bons de commande comprenant la livraison, l'installation, le calage et le raccordement de nouveaux mobil-homes ainsi que l'évacuation d'anciens mobil-homes qui feront, le cas échéant, l'objet d'une offre de reprise. Il s'agit de changer environ 12 mobil-homes. L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Le seuil maximum de l'accord-cadre s'élève à 650 000 euro(s) HT supplies 34144800 34144800 0