16 ORG-0002 Tribunal judiciaire de Lyon 67 rue Servient LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0472607012 tj-lyon@justice.fr ORG-0001 ALLIADE HABITAT 173 Avenue Jean Jaurès Lyon 69007 FRK26 FRA 96050615200276 06 04 91 11 09 m.elyebadri@alliade.com 00371715-2025109/20252025-06-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 ef0fb288-a332-4eed-9ea8-c83d4b0d50c8 cc822f51-b6d1-4732-b663-853bc7821878 2025-06-06+02:00 14:43:07+02:00 04 32014L0024 cn-standard FRA org-sub hc-am ORG-0001 epo-notice exg-sitn-bankr 7 7 oth-mult TREVOUX (01600) HP4841 Résidence POYAT 14 17 boulevard Poyat Construction de 123 logements et d'une salle commune répartis dans 5 batiments TREVOUX (01600) HP4841 Résidence POYAT 14 17 boulevard Poyat Construction de 123 logements et d'une salle commune répartis dans 5 batiments works Marchés privés ordinaires de travaux. ALLIADE HABITAT et la société L'ATELIER réalisent le projet de construction en cotitularité. ALLIADE HABITAT agit au nom et pour le compte de la société L'ATELIER pour la passation des marchés. Marchés privés ordinaires de travaux. Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché. Informations sur la procédure : procédure avec négociation. Informations sur la réduction du nombre d'offres durant la négociation : recours à une procédure pouvant se dérouler en phases successives afin de réduire progressivement le nombre d'offres à négocier. L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. L'opération est soumise à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, un nombre minimal d'heures d'insertion seront à réaliser : Se référer aux lots. La durée du chantier prévisionnelle des travaux est de 29 mois dont une période de préparation de 3 mois. Date prévisionnelle de démarrage du chantier 01/10/2025. 45211340 14/17 Boulevard POYAT TREVOUX 01600 FRK26 FRA LOT-0038 slc-abil-ref-work - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le destinataire, la nature des travaux, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; - certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ; - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. true slc-stand-to-gen - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent true slc-stand-other - Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou « Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent true allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025__pfnZ2_Kif non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025__pfnZ2_Kif epo-notice none no not-allowed not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 % (pondération) per-exa 40 price Prix au regard de la DPGF notée sur 40 % (pondération) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_kSObPyLh-_ Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ». ORG-0002 FRA false false required true true 2025-07-08+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-28+02:00 12:00:00+02:00 false 3 false none none LOT 3 - Macro-Lot clos couvert LOT 3 - Macro-Lot clos couvert Macro lot clos couvert : Soutènements/ Terrassement/ Gros oeuvre / Etancheité / Façade / Flocage / Menuiserie exterieure bois + PVC works opp 45223220 14-17 BOULEVARD POYAT TREVOUX 01600 FRK21 FRA 28 LOT-0039 slc-abil-ref-work - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le destinataire, la nature des travaux, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; - certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ; - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. true slc-stand-to-gen - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent true slc-stand-other - Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou « Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent true allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025__pfnZ2_Kif non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025__pfnZ2_Kif epo-notice none no not-allowed not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 % (pondération) per-exa 40 price Prix au regard de la DPGF notée sur 40 % (pondération) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_kSObPyLh-_ Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ». ORG-0002 FRA false false required true true 2025-07-08+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-28+02:00 12:00:00+02:00 false 3 false none none LOT 4 - Macro-Lot second oeuvre LOT 4 - Macro-Lot second oeuvre Macro lot second oeuvre : Doublages - cloisons - plafonds - peinture / Menuiserie intérieure /Chape - carrelage / Sol souple - sol stratifié works opp 45223220 14-17 BOULEVARD POYAT TREVOUX 01600 FRK21 FRA 28 LOT-0040 slc-abil-ref-work - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le destinataire, la nature des travaux, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; - certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ; - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. true slc-stand-to-gen - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent true slc-stand-other - Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou « Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent true allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025__pfnZ2_Kif non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025__pfnZ2_Kif epo-notice none no not-allowed not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 % (pondération) per-exa 40 price Prix au regard de la DPGF notée sur 40 % (pondération) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_kSObPyLh-_ Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ». ORG-0002 FRA false false required true true 2025-07-08+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-28+02:00 12:00:00+02:00 false 3 false none none LOT 5 - PORTE DE GARAGE LOT 5 - PORTE DE GARAGE LOT 5 - PORTE DE GARAGE works opp 45223220 14-17 BOULEVARD POYAT TREVOUX 01600 FRK21 FRA 28 LOT-0041 slc-abil-ref-work - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le destinataire, la nature des travaux, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; - certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ; - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. true slc-stand-to-gen - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent true slc-stand-other - Document Unique de Candidature (mise à disposition dans le DCE) dûment complété, daté et signé l'opérateur économique, le cas échéant par l'ensemble des membres du groupement . Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou « Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent true allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025__pfnZ2_Kif non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025__pfnZ2_Kif epo-notice none no not-allowed not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 % (pondération) per-exa 40 price Prix au regard de la DPGF notée sur 40 % (pondération) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_kSObPyLh-_ Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ». ORG-0002 FRA false false required true true 2025-07-08+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-28+02:00 12:00:00+02:00 false 3 false none none LOT 6 - ASCENSEUR LOT 6 - ASCENSEUR LOT 6 - ASCENSEUR works opp 45223220 14-17 BOULEVARD POYAT TREVOUX 01600 FRK21 FRA 28 LOT-0042 slc-abil-ref-work - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. 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Chaque membre du groupement indiquera l'adresse mail à laquelle il peut être contacté pendant le déroulement de la consultation, puis au cours de l'exécution du marché ; ou « Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants et Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimés DC1 et DC2 (téléchargeables sur le site de la DAJ), ou engagement d'effet équivalent true allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025__pfnZ2_Kif non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025__pfnZ2_Kif epo-notice none no not-allowed not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60 % (pondération) per-exa 40 price Prix au regard de la DPGF notée sur 40 % (pondération) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_kSObPyLh-_ Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ». 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