16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.islesurlasorgue.fr/ ORG-0002 Ville de L'Isle sur la Sorgue 50038 Hôtel de Ville service de la commande publique, rue Carnot L'Isle sur la Sorgue 84800 FRA 21840054700012 GONZALVEZ Pierre Monsieur le Maire 0490389650 s.gallet@islesurlasorgue.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRA 453326 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00371856-2024121/20242024-06-24Z 2.3 eforms-sdk-1.8 5bf6a84f-946d-494f-8cd2-0556467e9f88 7e6be638-7dbd-4fb5-87be-d2f2bc3ecedc 2024-06-20+02:00 17:10:25+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 10 open false AO24-03 Fourniture de denrées alimentaires et boissons pour les besoins en restauration collective de la Commune de l'Isle sur la Sorgue (10 lots) Fourniture et la livraison de denrées alimentaires, de boissons et de pain pour couvrir des besoins de la cuisine centrale de la Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue, en conformité avec la loi n°2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, dite « EGalim ». La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des lots est fixé à 717 000 euro(s) HT supplies L'acheteur n'exige pas que les groupements d'opérateurs économiques adoptent une forme juridique mais en cas de groupement conjoint le mandataire doit être solidaire. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur le budget Ville de la Commune Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 7.2 du Rc. Les pièces à fournir (candidature et offre) sont détaillées à l'article 5 du Rc. Seront recevables, les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes. L'accès aux documents de la consultation (Dce) est gratuit, complet, direct et sans restriction sur le site : http://www.marches-publics.info L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Aucune demande d'envoi du Dce sur support physique électronique n'est autorisée. Transmission électronique obligatoire. La transmission dématérialisée est effectuée via le profil acheteur suivant : http://www.marches-publics.info 477200 15800000 15800000 Cuisine centrale / Avenue Fabre de Sérignan L'Isle Sur La Sorgue 84800 FRL06 FRA LOT-0001 sui-act Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used ef-stand Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used tp-abil Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used not-allowed no-eu-funds true allowed 1482840 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482840 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482840 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de l'Isle sur la Sorgue false 1 fa-wo-rc none 1 Boissons Boissons supplies Le lot N°1 boissons est conclu sans montant annuel minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 12 000 euro(s) Ht other 15800000 15980000 Cuisine centrale / Avenue Fabre de Sérignan L'Isle Sur La Sorgue 84800 FRL06 FRA 2024-11-30+01:00 48 Le marché est reconductible tacitement sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois 3 LOT-0002 sui-act Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used ef-stand Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used tp-abil Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used not-allowed no-eu-funds true allowed 1482840 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482840 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482840 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de l'Isle sur la Sorgue false 1 fa-wo-rc none 2 Charcuterie Charcuterie supplies Le lot N°2 charcuteries est conclu sans montant annuel minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 15 000 euro(s) Ht other 15800000 15131120 Cuisine centrale / Avenue Fabre de Sérignan L'Isle Sur La Sorgue 84800 FRL06 FRA 2024-11-30+01:00 48 Le marché est reconductible tacitement sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois 3 LOT-0003 sui-act Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used ef-stand Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used tp-abil Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used not-allowed no-eu-funds true allowed 1482840 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482840 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482840 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de l'Isle sur la Sorgue false 1 fa-wo-rc none 3 Viandes et volailles fraîches Viandes et volailles fraîches supplies Le lot N°3 Viandes et volailles fraîches est conclu sans montant annuel minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 70 000 euro(s) Ht other 15800000 15112000 Cuisine centrale / Avenue Fabre de Sérignan L'Isle Sur La Sorgue 84800 FRL06 FRA 2024-11-30+01:00 48 Le marché est reconductible tacitement sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois 3 LOT-0004 sui-act Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used ef-stand Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used tp-abil Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used not-allowed no-eu-funds true allowed 1482840 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482840 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482840 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de l'Isle sur la Sorgue false 1 fa-wo-rc none 4 Produits surgelés Produits surgelés supplies Le lot N°4 Produits surgelés est conclu sans montant annuel minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 170 000 euro(s) Ht other 15800000 15896000 Cuisine centrale / Avenue Fabre de Sérignan L'Isle Sur La Sorgue 84800 FRL06 FRA 2024-11-30+01:00 48 Le marché est reconductible tacitement sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois 3 LOT-0005 sui-act Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used ef-stand Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used tp-abil Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used not-allowed no-eu-funds true allowed 1482840 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482840 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482840 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de l'Isle sur la Sorgue false 1 fa-wo-rc none 5 Epicerie Epicerie supplies Le lot N°5 Epicerie est conclu sans montant annuel minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 120 000 euro(s) Ht other 15800000 15890000 Cuisine centrale / Avenue Fabre de Sérignan L'Isle Sur La Sorgue 84800 FRL06 FRA 2024-11-30+01:00 48 Le marché est reconductible tacitement sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois 3 LOT-0006 sui-act Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used ef-stand Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used tp-abil Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used not-allowed no-eu-funds true allowed 1482840 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482840 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482840 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de l'Isle sur la Sorgue false 1 fa-wo-rc none 6 Beurre - oeufs - Fromage - Produits laitiers Beurre - oeufs - Fromage - Produits laitiers supplies Le lot N°6 Beurre - oeufs - Fromage - Produits laitiers est conclu sans montant annuel minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 120 000 euro(s) Ht other 15800000 15500000 Cuisine centrale / Avenue Fabre de Sérignan L'Isle Sur La Sorgue 84800 FRL06 FRA 2024-11-30+01:00 48 Le marché est reconductible tacitement sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois 3 LOT-0007 sui-act Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used ef-stand Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used tp-abil Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used not-allowed no-eu-funds true allowed 1482840 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482840 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482840 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de l'Isle sur la Sorgue false 1 fa-wo-rc none 7 Fruits et légumes Fruits et légumes supplies Le lot N°7 Fruits et légumes est conclu sans montant annuel minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 70 000 euro(s) Ht other 15800000 15300000 Cuisine centrale / Avenue Fabre de Sérignan L'Isle Sur La Sorgue 84800 FRL06 FRA 2024-11-30+01:00 48 Le marché est reconductible tacitement sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois 3 LOT-0008 sui-act Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used ef-stand Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used tp-abil Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used not-allowed no-eu-funds true allowed 1482840 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482840 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482840 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de l'Isle sur la Sorgue false 1 fa-wo-rc none 8 Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique supplies Le lot N°8 Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique est conclu sans montant annuel minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) Ht other 15800000 15300000 Cuisine centrale / Avenue Fabre de Sérignan L'Isle Sur La Sorgue 84800 FRL06 FRA 2024-11-30+01:00 48 Le marché est reconductible tacitement sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois 3 LOT-0009 sui-act Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used ef-stand Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used tp-abil Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used not-allowed no-eu-funds true allowed 1482840 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482840 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482840 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de l'Isle sur la Sorgue false 1 fa-wo-rc none 9 Pain bio, viennoiseries et traiteur traditionnel Pain bio, viennoiseries et traiteur traditionnel supplies Le lot N°9 Pain bio, viennoiseries et traiteur traditionnel est conclu sans montant annuel minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 50 000 euro(s) Ht other 15800000 15612500 Cuisine centrale / Avenue Fabre de Sérignan L'Isle Sur La Sorgue 84800 FRL06 FRA 2024-11-30+01:00 48 Le marché est reconductible tacitement sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois 3 LOT-0010 sui-act Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used ef-stand Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used tp-abil Les documents à fournir à l'appui de la candidature sont détaillés à l'article 5 du Rc used not-allowed no-eu-funds true allowed 1482840 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482840 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482840 4 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de l'Isle sur la Sorgue false 1 fa-wo-rc none 10 Produits (laitages et épicerie) avec une faible empreinte carbone Produits développement durable supplies Le lot N°10 Produits (laitages et épicerie) avec une faible empreinte carbone est conclu sans montant annuel minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 euro(s) Ht other 15800000 15890000 Cuisine centrale / Avenue Fabre de Sérignan L'Isle Sur La Sorgue 84800 FRL06 FRA 2024-11-30+01:00 48 Le marché est reconductible tacitement sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois 3