16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRA
443928874
+33480041260
publications-joue@aws-france.com
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HOPITAUX DE PROVENCE
80 rue Brochier
Marseille
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CREMIEUX François
DG
0491382016
correspondre@aws-france.com
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Tribunal administratif de Marseille
31, rue Jean-François Leca
Marseille
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FRA
780330
0491134813
0491811387
greffe.ta-marseille@juradm.fr
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Tribunal administratif de Marseille
31, rue Jean-François Leca
Marseille
13002
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greffe.ta-marseille@juradm.fr
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health
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
120
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2024-0352
2024-0352 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX PROTHETIQUES IMPLANTABLES : FAMILLES ENDOSCOPIE DIGESTIVE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET REPARATRICE, ORL, PNEUMOLOGIE, UROLOGIE, GYNECOLOGIE - FAMDIV (2025-2029)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants indiqués sont des montants maximum sur la durée totale du marché
supplies
414994000
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
LOT-0001
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0003
FRA
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1
IMPLANT OESOPHAGIEN EN NITINOL DE FORME ALLONGEE AVEC PRESENCE D'UNE COLLERETTE
IMPLANT OESOPHAGIEN EN NITINOL DE FORME ALLONGEE AVEC PRESENCE D'UNE COLLERETTE<br/>
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0002
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0003
FRA
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IMPLANT OESOPHAGIEN EN NITINOL AVEC COUVERTURE INTERNE EN SILICONE
IMPLANT OESOPHAGIEN EN NITINOL AVEC COUVERTURE INTERNE EN SILICONE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0003
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
non-restricted-document
FRA
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ORG-0003
FRA
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IMPLANT OESOPHAGIEN EN NITINOL POUR LE TRAITEMENT DES VARICES OESOPHAGIENNES
IMPLANT OESOPHAGIEN EN NITINOL POUR LE TRAITEMENT DES VARICES OESOPHAGIENNES&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0004
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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fa-wo-rc
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4
IMPLANT BILIAIRE EN NITINOL COUVERT ET NON COUVERT
IMPLANT BILIAIRE EN NITINOL COUVERT ET NON COUVERT&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0005
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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fa-wo-rc
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5
IMPLANT BILIAIRE EN ALLIAGE DE PLATINE-NITINOL AUTOEXPANSIBLE MONTE SUR SON SYSTEME DE POSE STANDARD
IMPLANT BILIAIRE EN ALLIAGE DE PLATINE-NITINOL AUTOEXPANSIBLE MONTE SUR SON SYSTEME DE POSE STANDARD&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0006
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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6
IMPLANT BILIAIRE EN NITINOL AUTO EXPANSIBLE AVEC POIGNEE DE LARGAGE
IMPLANT BILIAIRE EN NITINOL AUTO EXPANSIBLE AVEC POIGNEE DE LARGAGE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0007
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
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used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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no-eu-funds
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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9
ORG-0004
ORG-0003
FRA
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fa-wo-rc
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7
IMPLANT BILIAIRE EN POLYETHYLENE, STENT MONTE SUR SON SYSTÈME A ECHANGE RAPIDE
IMPLANT BILIAIRE EN POLYETHYLENE, STENT MONTE SUR SON SYSTÈME A ECHANGE RAPIDE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0008
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
not-allowed
no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
none
required
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no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
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Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
false
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
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IMPLANT BILIAIRE EN POLYETHYLENE, EN POLYTETRAFLUOROETHYLENE
IMPLANT BILIAIRE EN POLYETHYLENE, EN POLYTETRAFLUOROETHYLENE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0009
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
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no
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0004
ORG-0003
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IMPLANT PANCREATIQUE EN POLYETHYLENE
IMPLANT PANCREATIQUE EN POLYETHYLENE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0010
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
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Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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IMPLANT PANCREATIQUE EN POLYETHYLENE AVEC EXTREMITE DUODENALE (PROXIMALE) SIMPLE CROSSE
IMPLANT PANCREATIQUE EN POLYETHYLENE AVEC EXTREMITE DUODENALE (PROXIMALE) SIMPLE CROSSE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0011
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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ORG-0003
FRA
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11
STENT COLIQUE ET DUODENAL EN NITINOL
STENT COLIQUE ET DUODENAL EN NITINOL&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0012
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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1487887
non-restricted-document
FRA
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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PROTHESE DIABOLO A COLERETTE D'APPOSITION TISSULAIRE ET ANTI-MIGRATION
PROTHESE DIABOLO A COLERETTE D'APPOSITION TISSULAIRE ET ANTI-MIGRATION&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0013
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
non-restricted-document
FRA
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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fa-wo-rc
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13
PROTHESES MAMMAIRES EN SILICONE
PROTHESES MAMMAIRES EN SILICONE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0014
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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2024-08-05+02:00
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fa-wo-rc
none
14
EXPANSEURS MAMMAIRES A VALVE INTEGREE
EXPANSEURS MAMMAIRES A VALVE INTEGREE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0015
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
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no
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
9
ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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2024-08-05+02:00
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fa-wo-rc
none
15
EXPANSEURS CUTANES EN SILICONE AVEC VALVE ET EXPANSEURS MAMMAIRES
EXPANSEURS CUTANES EN SILICONE AVEC VALVE ET EXPANSEURS MAMMAIRES&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0016
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
none
required
not-allowed
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no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
false
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
9
ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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1
fa-wo-rc
none
16
IMPLANTS COLORES POUR LA RECONSTRUCTION CHROMATIQUE AU COURS DE LA CHIRURGIE REPARATRICE
IMPLANTS COLORES POUR LA RECONSTRUCTION CHROMATIQUE AU COURS DE LA CHIRURGIE REPARATRICE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0017
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ACIDE HYALURONIQUE RETICULE INJECTABLE POUR LE COMBLEMENT DES DEPRESSIONS CUTANES
ACIDE HYALURONIQUE RETICULE INJECTABLE POUR LE COMBLEMENT DES DEPRESSIONS CUTANES&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0018
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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PROTHESE SUR MESURE THORACIQUE POUR PECTUS EXCAVATUM
PROTHESE SUR MESURE THORACIQUE POUR PECTUS EXCAVATUM&lt;br/&gt;
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
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2029-03-31+02:00
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0019
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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PISTONS OREILLE MOYENNE
PISTONS OREILLE MOYENNE&lt;br/&gt;
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
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LOT-0020
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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PISTONS D'OTOSPONGIOSE A SERRAGE AUTOMATIQUE
PISTONS D'OTOSPONGIOSE A SERRAGE AUTOMATIQUE&lt;br/&gt;
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
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LOT-0021
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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PROTHESE OSSICULAIRE EN TITANE
PROTHESE OSSICULAIRE EN TITANE&lt;br/&gt;
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
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LOT-0022
sui-act
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22
AERATEUR TRANSTYMPANIQUE
AERATEUR TRANSTYMPANIQUE&lt;br/&gt;
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
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LOT-0023
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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FRA
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23
CIMENT POUR RECONSTRUCTION OSSICULAIRE
CIMENT POUR RECONSTRUCTION OSSICULAIRE&lt;br/&gt;
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33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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LOT-0024
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
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1487887
non-restricted-document
FRA
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fa-wo-rc
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24
SUBSTITUT OSSEUX D'ORIGINE SYNTHETIQUE
SUBSTITUT OSSEUX D'ORIGINE SYNTHETIQUE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0025
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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tp-abil
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no-eu-funds
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FRA
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no
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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IMPLANTS COCHLEAIRES MULTICANAUX (12)
IMPLANTS COCHLEAIRES MULTICANAUX (12) &lt;br/&gt;
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
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2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0026
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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26
IMPLANTS COCHLEAIRES MULTICANAUX (22)
IMPLANTS COCHLEAIRES MULTICANAUX (22)&lt;br/&gt;
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
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2029-03-31+02:00
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0027
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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27
IMPLANTS COCHLEAIRES MULTICANAUX (16)
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
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sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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1487887
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FRA
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28
IMPLANT TRONC CEREBRAL (12)
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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sui-act
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1487887
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FRA
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29
IMPLANT ELECTROMECANIQUE D'OREILLE MOYENNE
IMPLANT ELECTROMECANIQUE D'OREILLE MOYENNE &lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0030
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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1487887
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FRA
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FRA
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30
STIMULATION PAR CONDUCTION OSSEUSE IMPLANT AUDITIF ACTIF TRANSCUTANÉ À CONDUCTION OSSEUSE
STIMULATION PAR CONDUCTION OSSEUSE IMPLANT AUDITIF ACTIF TRANSCUTANÉ À CONDUCTION OSSEUSE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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1487887
non-restricted-document
FRA
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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fa-wo-rc
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31
STIMULATION PAR CONDUCTION OSSEUSE
STIMULATION PAR CONDUCTION OSSEUSE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0032
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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1487887
non-restricted-document
FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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fa-wo-rc
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32
SYSTÈME D'IMPLANT AUDITIF A ANCRAGE OSSEUX
SYSTÈME D'IMPLANT AUDITIF A ANCRAGE OSSEUX&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0033
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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1487887
non-restricted-document
FRA
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no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
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ORG-0004
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1
fa-wo-rc
none
33
SYSTÈME D'IMPLANT AUDITIF A ANCRAGE OSSEUX
SYSTÈME D'IMPLANT AUDITIF A ANCRAGE OSSEUX&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0034
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0003
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IMPLANT SINUSAL BIORESORBABLE
IMPLANT SINUSAL BIORESORBABLE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0035
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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Les prix sont révisables.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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35
PROTHESE PHONATOIRE
PROTHESE PHONATOIRE&lt;br/&gt;
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
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2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
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sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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36
PROTHESE PHONATOIRE
PROTHESE PHONATOIRE&lt;br/&gt;
supplies
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
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2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
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LOT-0037
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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1
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37
IMPLANT EN SILICONE SOLIDE POUR LE TRAITEMENT DES IMMOBILITES LARYNGEES PAR VOIE CERVICALE
IMPLANT EN SILICONE SOLIDE POUR LE TRAITEMENT DES IMMOBILITES LARYNGEES PAR VOIE CERVICALE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0038
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
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- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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1487887
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38
IMPLANT EN HYDROXYAPATITE POUR LE TRAITEMENT DES IMMOBILITES LARYNGEES - VOIE ENDOSCOPIQUE
IMPLANT EN HYDROXYAPATITE POUR LE TRAITEMENT DES IMMOBILITES LARYNGEES - VOIE ENDOSCOPIQUE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0039
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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1487887
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FRA
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fa-wo-rc
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39
SONDE DE DERIVATION SALIVAIRE
SONDE DE DERIVATION SALIVAIRE&lt;br/&gt;
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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LOT-0040
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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used
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1487887
non-restricted-document
FRA
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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fa-wo-rc
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40
FEUILLES DE SILICONE
FEUILLES DE SILICONE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0041
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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no
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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1
fa-wo-rc
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41
ACIDE HYALURONIQUE INJECTABLE POUR LE TRAITEMENT DES DEPRESSIONS CUTANES MOYENNES ET PROFONDES
ACIDE HYALURONIQUE INJECTABLE POUR LE TRAITEMENT DES DEPRESSIONS CUTANES MOYENNES ET PROFONDES&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0042
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
not-allowed
no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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42
PROTHESE TRACHEALE DROITE EN SILICONE
PROTHESE TRACHEALE DROITE EN SILICONE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0043
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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43
PROTHESE TRACHEALE EN SILICONE EN FORME DE
PROTHESE TRACHEALE EN SILICONE EN FORME DE &quot;T&quot;&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0044
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0003
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44
PROTHESE BRONCHIQUE EN SILICONE
PROTHESE BRONCHIQUE EN SILICONE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0045
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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1487887
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FRA
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PROTHESE INTRA-BRONCHIQUE POUR EMBOLISATION PULMONAIRE
PROTHESE INTRA-BRONCHIQUE POUR EMBOLISATION PULMONAIRE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0046
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
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- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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1487887
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FRA
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46
PROTHESE TRACHEOBRONCHIQUE METALLIQUE EN NITINOL OTW
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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sui-act
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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ORG-0004
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FRA
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47
PROTHESE TRACHEOBRONCHIQUE METALLIQUE EN NITINOL TTS
PROTHESE TRACHEOBRONCHIQUE METALLIQUE EN NITINOL TTS&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0048
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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used
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used
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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fa-wo-rc
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48
VALVE ENDOBRONCHIQUE UNIDIRECTIONNELLE DESTINEE A LA REGULATION DU DEBIT D'AIR
VALVE ENDOBRONCHIQUE UNIDIRECTIONNELLE DESTINEE A LA REGULATION DU DEBIT D'AIR&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0049
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
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used
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no-eu-funds
true
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0003
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1
fa-wo-rc
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49
ENDOPROTHESE URETRALE METALLIQUE NON COUVERTE POUR LE TRAITEMENT DE L'OBSTRUCTION PROSTATIQUE
ENDOPROTHESE URETRALE METALLIQUE NON COUVERTE POUR LE TRAITEMENT DE L'OBSTRUCTION PROSTATIQUE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0050
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
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no
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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true
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12:00:00+02:00
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1
fa-wo-rc
none
50
ENDOPROTHESE URETRALE AUTO EXPANSIBLE EN NITINOL COUVERT
ENDOPROTHESE URETRALE AUTO EXPANSIBLE EN NITINOL COUVERT&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
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2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0051
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE EN POLYETHER BLOC AMIDE
TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE EN POLYETHER BLOC AMIDE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0052
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE EN SILICONE
TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE EN SILICONE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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sui-act
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TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE POLYURETHANE
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
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LOT-0054
sui-act
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TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE
TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE&lt;br/&gt;
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
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TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE
TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0056
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- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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1487887
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TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE AVEC BOUCLE VESICALE EN FORME DE LASSO
TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE AVEC BOUCLE VESICALE EN FORME DE LASSO&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0057
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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1487887
non-restricted-document
FRA
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ORG-0003
FRA
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57
TUTEUR URETERAL DE DERIVATION SIMPLE CROSSE AVEC GUIDE ET POUSSOIR
TUTEUR URETERAL DE DERIVATION SIMPLE CROSSE AVEC GUIDE ET POUSSOIR&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0058
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
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no-eu-funds
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not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
none
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no
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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fa-wo-rc
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58
TUTEUR URETERAL DOUBLE J AVEC SYSTÈME DE RECUPERATION MAGNETIQUE
TUTEUR URETERAL DOUBLE J AVEC SYSTÈME DE RECUPERATION MAGNETIQUE &lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0059
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
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Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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TUTEUR URETERAL DE DERIVATION SIMPLE CROSSE 10 Fr
TUTEUR URETERAL DE DERIVATION SIMPLE CROSSE 10 Fr&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0060
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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TUTEUR PEDIATRIQUE POUR PYELOPLASTIE
TUTEUR PEDIATRIQUE POUR PYELOPLASTIE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0061
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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ORG-0003
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IMPLANT INTRAPROSTATIQUEPOUR LE TRAITEMENT MINI INVASIF DE L'HYPERTROPHIE BENIGNE DE LA PROSTATE
IMPLANT INTRAPROSTATIQUEPOUR LE TRAITEMENT MINI INVASIF DE L'HYPERTROPHIE BENIGNE DE LA PROSTATE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
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sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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1487887
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FRA
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62
PROTHESE PENIENNE SEMI-RIGIDE
PROTHESE PENIENNE SEMI-RIGIDE&lt;br/&gt;
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
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2029-03-31+02:00
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0063
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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1487887
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63
PROTHESE PENIENNE HYDRAULIQUE
PROTHESE PENIENNE HYDRAULIQUE&lt;br/&gt;
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
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LOT-0064
sui-act
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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ORG-0004
ORG-0003
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64
PROTHESE PENIENNE HYDRAULIQUE
PROTHESE PENIENNE HYDRAULIQUE&lt;br/&gt;
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33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0065
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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1487887
non-restricted-document
FRA
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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65
PROTHESE TESTICULAIRE EN ELASTOMERE DE SILICONE
PROTHESE TESTICULAIRE EN ELASTOMERE DE SILICONE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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LOT-0066
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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no-eu-funds
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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no
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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fa-wo-rc
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66
SPHINCTER URINAIRE ARTIFICIEL
SPHINCTER URINAIRE ARTIFICIEL&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0067
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
not-allowed
no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
none
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no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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1
fa-wo-rc
none
67
IMPLANT DE SILICONE GALVANISE
IMPLANT DE SILICONE GALVANISE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0068
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0003
FRA
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68
IMPLANT BIODEGRADABLE COMPOSE D'ACIDE HYALURONIQUE ET DE DEXTRANOMERE
IMPLANT BIODEGRADABLE COMPOSE D'ACIDE HYALURONIQUE ET DE DEXTRANOMERE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0069
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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ORG-0003
FRA
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69
IMPLANT NON RESORBABLE POUR LE COMBLEMENT URETRAL CHEZ LA FEMME
IMPLANT NON RESORBABLE POUR LE COMBLEMENT URETRAL CHEZ LA FEMME&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0070
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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1487887
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FRA
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fa-wo-rc
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70
STENT DE DESOBSTRUCTION PROSTATIQUE TEMPORAIRE
STENT DE DESOBSTRUCTION PROSTATIQUE TEMPORAIRE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
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LOT-0071
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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fa-wo-rc
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71
SPACER PROSTATIQUE A BASE D'ACIDE HYALURONIQUE
SPACER PROSTATIQUE A BASE D'ACIDE HYALURONIQUE
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0072
sui-act
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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1487887
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FRA
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72
IMPLANT DE SOUTIEN DE L'URETRE PAR VOIE TRANS-OBTURATRICE
IMPLANT DE SOUTIEN DE L'URETRE PAR VOIE TRANS-OBTURATRICE &quot;IN-OUT&quot; &lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0073
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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used
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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fa-wo-rc
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73
IMPLANT DE SOUTIEN DE L'URETRE PAR VOIE RETROPUBIENNE
IMPLANT DE SOUTIEN DE L'URETRE PAR VOIE RETROPUBIENNE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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LOT-0074
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
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no
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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74
IMPLANT DE SOUTIEN DE L'URETRE PAR VOIE TRANS-OBTURATRICE
IMPLANT DE SOUTIEN DE L'URETRE PAR VOIE TRANS-OBTURATRICE &quot;OUT-IN&quot;&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0075
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
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used
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no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
none
required
not-allowed
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no
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
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Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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1
fa-wo-rc
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75
BALLONNETS PERI-URETRAUX GONFLABLES, UTILISES DANS LE TRAITEMENT DE L'INCONTINENCE
BALLONNETS PERI-URETRAUX GONFLABLES, UTILISES DANS LE TRAITEMENT DE L'INCONTINENCE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0076
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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no
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0003
FRA
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76
BANDELETTE POUR LE TRAITEMENT DE L'INCONTINENCE URINAIRE MASCULINE VOIE PERINEALE
BANDELETTE POUR LE TRAITEMENT DE L'INCONTINENCE URINAIRE MASCULINE VOIE PERINEALE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0077
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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1
fa-wo-rc
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77
TREILLIS PREDECOUPE POUR LA CORRECTION DES PROLAPSUS GENITAUX PAR PROMONTOFIXATION
TREILLIS PREDECOUPE POUR LA CORRECTION DES PROLAPSUS GENITAUX PAR PROMONTOFIXATION&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0078
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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1
fa-wo-rc
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78
MARQUEURS DE RADIOTHERAPIE POUR CHIRURGIE UROLOGIQUE, PRECHARGES DANS UNE AIGUILLE
MARQUEURS DE RADIOTHERAPIE POUR CHIRURGIE UROLOGIQUE, PRECHARGES DANS UNE AIGUILLE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0079
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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fa-wo-rc
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79
IMPLANT DE RENFORCEMENT DE TISSUS MOUS
IMPLANT DE RENFORCEMENT DE TISSUS MOUS&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0080
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
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- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
non-restricted-document
FRA
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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fa-wo-rc
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80
PROTHESE DE RENFORT PARIETAL EN POLYESTER POUR EVENTRATION PAR LAPAROSCOPIE EXTRAPERITONEALE
PROTHESE DE RENFORT PARIETAL EN POLYESTER POUR EVENTRATION PAR LAPAROSCOPIE EXTRAPERITONEALE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0081
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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no-eu-funds
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not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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1
fa-wo-rc
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81
PROTHESE DE RENFORT NON RESORBABLE TRICOTEE EN POLYPROPYLENE POUR HERNIE OMBILICALE ET EVENTRATION
PROTHESE DE RENFORT NON RESORBABLE TRICOTEE EN POLYPROPYLENE POUR HERNIE OMBILICALE ET EVENTRATION&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0082
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
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no
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9
ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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1
fa-wo-rc
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82
PROTHESE DE RENFORT ANATOMIQUE PREFORMEE TRIDIMENSIONNELLE EN POLYPROPYLENE POUR HERNIE INGUINALE
PROTHESE DE RENFORT ANATOMIQUE PREFORMEE TRIDIMENSIONNELLE EN POLYPROPYLENE POUR HERNIE INGUINALE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0083
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
not-allowed
no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
none
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not-allowed
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no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
9
ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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2024-08-05+02:00
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1
fa-wo-rc
none
83
PROTHESE DE RENFORT ANATOMIQUE PREFORMEE TRIDIMENSIONNELLE EN POLYESTER POUR HERNIE INGUINALE
PROTHESE DE RENFORT ANATOMIQUE PREFORMEE TRIDIMENSIONNELLE EN POLYESTER POUR HERNIE INGUINALE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0084
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
not-allowed
no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
none
required
not-allowed
false
no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
false
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
9
ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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84
PROTHESE DE RENFORT POUR HERNIE INGUINALE
PROTHESE DE RENFORT POUR HERNIE INGUINALE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0085
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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85
PLUG POUR HERNIE INGUINALE ET CRURALE
PLUG POUR HERNIE INGUINALE ET CRURALE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0086
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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Aucune avance prévue.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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86
PROTHESE DE RENFORT SEMI RESORBABLE AUTO-ADHERENTE POUR HERNIE INGUINALE ET EVENTRATION
PROTHESE DE RENFORT SEMI RESORBABLE AUTO-ADHERENTE POUR HERNIE INGUINALE ET EVENTRATION&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0087
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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87
PROTHESE DE RENFORT NON RESORBABLE EN POLYESTER POUR EVENTRATION
PROTHESE DE RENFORT NON RESORBABLE EN POLYESTER POUR EVENTRATION&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0088
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
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- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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1487887
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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fa-wo-rc
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88
PROTHESE DE RENFORT NON RESORBABLE BIFACE EN POLYPROPYLENE
PROTHESE DE RENFORT NON RESORBABLE BIFACE EN POLYPROPYLENE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0089
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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fa-wo-rc
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89
PROTHESE DE RENFORT NON RESORBABLE EN POLYPROPYLENE POUR HERNIE OMBILICALE
PROTHESE DE RENFORT NON RESORBABLE EN POLYPROPYLENE POUR HERNIE OMBILICALE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0090
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
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- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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1
fa-wo-rc
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90
PROTHESE DE RENFORT SYNTHETIQUE ENTIEREMENT RESORBABLE POUR EVENTRATION DE GRADE 3 PAR LAPAROTOMIE
PROTHESE DE RENFORT SYNTHETIQUE ENTIEREMENT RESORBABLE POUR EVENTRATION DE GRADE 3 PAR LAPAROTOMIE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
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LOT-0091
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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no-eu-funds
true
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
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no
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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1
fa-wo-rc
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91
PROTHESE DE RENFORT SEMI-RESORBABLE COMPOSEE DE 2 COUCHES RESORBABLES ET D'UN TREILLIS EN PTFE
PROTHESE DE RENFORT SEMI-RESORBABLE COMPOSEE DE 2 COUCHES RESORBABLES ET D'UN TREILLIS EN PTFE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0092
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
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no
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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false
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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1
fa-wo-rc
none
92
PROTHESE DE RENFORT DE PAROI TRICOTEE RESORBABLE
PROTHESE DE RENFORT DE PAROI TRICOTEE RESORBABLE &lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0093
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0003
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PROTHESE DE RENFORCEMENT POUR HERNIE HIATALE
PROTHESE DE RENFORCEMENT POUR HERNIE HIATALE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0094
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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Aucune avance prévue.
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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0004
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MEMBRANE BIORESORBABLE COMPOSE D'ACIDES HYALURONIQUE ET DE CARBOXYMETHYLCELLULOSE
MEMBRANE BIORESORBABLE COMPOSE D'ACIDES HYALURONIQUE ET DE CARBOXYMETHYLCELLULOSE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0095
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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1487887
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FRA
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PROTHESE DE RENFORT BIOLOGIQUE POUR EVENTRATION INFECTEE OU EVISCERATION NON COUVERTE
PROTHESE DE RENFORT BIOLOGIQUE POUR EVENTRATION INFECTEE OU EVISCERATION NON COUVERTE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
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LOT-0096
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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1487887
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96
VALVE POUR LE TRAITEMENT DE L'HYDROCEPHALIE IRM
VALVE POUR LE TRAITEMENT DE L'HYDROCEPHALIE IRM&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0097
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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97
VALVE A PRESSION PROGRAMMABLE POUR LE TRAITEMENT DE L'HYDROCEPHALIE NON DEREGLABLE A L'IRM
VALVE A PRESSION PROGRAMMABLE POUR LE TRAITEMENT DE L'HYDROCEPHALIE NON DEREGLABLE A L'IRM&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0098
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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1487887
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FRA
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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98
VALVES GRAVITATIONNELLE POUR LE TRAITEMENT DE L'HYDROCEPHALIE DE L'ENFANT ET DU NOURRISSON
VALVES GRAVITATIONNELLE POUR LE TRAITEMENT DE L'HYDROCEPHALIE DE L'ENFANT ET DU NOURRISSON&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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LOT-0099
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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1487887
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FRA
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ORG-0003
FRA
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99
VALVE A PRESSION AJUSTABLE POUR LE TRAITEMENT DE L'HYDROCEPHALIE PEDIATRIQUE NON DEREGLABLE A L'IRM
VALVE A PRESSION AJUSTABLE POUR LE TRAITEMENT DE L'HYDROCEPHALIE PEDIATRIQUE NON DEREGLABLE A L'IRM&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0100
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
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not-allowed
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no
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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1
fa-wo-rc
none
100
RESERVOIR LCR
RESERVOIR LCR&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0101
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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CATHETER VENTRICULAIRE DROIT OU A ANGLE DROIT
CATHETER VENTRICULAIRE DROIT OU A ANGLE DROIT&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0102
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0004
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CATHETER AURICULAIRE
CATHETER AURICULAIRE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0103
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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no-eu-funds
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1487887
non-restricted-document
FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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CATHETER PERITONEAL OUVERT
CATHETER PERITONEAL OUVERT&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0104
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
non-restricted-document
FRA
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ORG-0004
ORG-0003
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104
CONNECTEUR
CONNECTEUR&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0105
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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no-eu-funds
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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105
RESERVOIR POUR PONCTION
RESERVOIR POUR PONCTION&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0106
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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no-eu-funds
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not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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106
CLIP D'ANEVRISME EN TITANE
CLIP D'ANEVRISME EN TITANE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0107
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
not-allowed
no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
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9
ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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fa-wo-rc
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107
NEUROSTIMULATION MEDULLAIRE AVEC NEUROSTIMULATEUR NON RECHARGEABLE A VOLTAGE CONSTANT
NEUROSTIMULATION MEDULLAIRE AVEC NEUROSTIMULATEUR NON RECHARGEABLE A VOLTAGE CONSTANT&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0108
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
not-allowed
no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
none
required
not-allowed
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no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
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Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
false
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
9
ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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2024-08-05+02:00
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1
fa-wo-rc
none
108
NEUROSTIMULATEUR UTILISE DANS LE TRAITEMENT DE LA DOULEUR
NEUROSTIMULATEUR UTILISE DANS LE TRAITEMENT DE LA DOULEUR&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0109
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
not-allowed
no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
none
required
not-allowed
false
no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
false
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
9
ORG-0004
ORG-0003
FRA
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AW Solutions
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2024-08-05+02:00
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1
fa-wo-rc
none
109
STIMULATION MEDULLAIRE
STIMULATION MEDULLAIRE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0110
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0003
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SYSTÈME IMPLANTABLE DE STIMULATION DU GANGLION SPINAL
SYSTÈME IMPLANTABLE DE STIMULATION DU GANGLION SPINAL&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0111
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0003
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111
NEUROSTIMULATEUR UTILISE DANS LE TRAITEMENT DES MOUVEMENTS ANORMAUX (PARKINSON)
NEUROSTIMULATEUR UTILISE DANS LE TRAITEMENT DES MOUVEMENTS ANORMAUX (PARKINSON)&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
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sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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1487887
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FRA
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112
STIMULATION CEREBRALE PROFONDE
STIMULATION CEREBRALE PROFONDE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0113
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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113
NEUROSTIMULATEUR UTILISE DANS LE TRAITEMENT DE CERTAINS CAS D'INCONTINENCE URINAIRE OU FECALE
NEUROSTIMULATEUR UTILISE DANS LE TRAITEMENT DE CERTAINS CAS D'INCONTINENCE URINAIRE OU FECALE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0114
sui-act
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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114
STIMULATEUR DU NERF VAGUE POUR LE TRAITEMENT DE L'EPILEPSIE
STIMULATEUR DU NERF VAGUE POUR LE TRAITEMENT DE L'EPILEPSIE &lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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LOT-0115
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
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1487887
non-restricted-document
FRA
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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115
POMPE IMPLANTABLE PROGRAMMABLE
POMPE IMPLANTABLE PROGRAMMABLE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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LOT-0116
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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no-eu-funds
true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
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no
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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fa-wo-rc
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116
SUBSTITUT DE DURE-MERE RESORBABLE
SUBSTITUT DE DURE-MERE RESORBABLE&lt;br/&gt;
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other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
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Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0117
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
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true
not-allowed
1487887
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487887
none
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not-allowed
false
no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
false
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487887
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ORG-0004
ORG-0003
FRA
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2024-08-05+02:00
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1
fa-wo-rc
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117
SUBSTITUT DE DURE-MERE NON RESORBABLE
SUBSTITUT DE DURE-MERE NON RESORBABLE &lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0118
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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no-eu-funds
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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MATRICE RESORBABLE EN COLLAGENE POUR REPARATION DE LA DURE MERE
MATRICE RESORBABLE EN COLLAGENE POUR REPARATION DE LA DURE MERE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0119
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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1487887
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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119
IMPLANT EN POLYETHYLENE POREUX POUR LA REPARATION DU PLANCHER SELLAIRE
IMPLANT EN POLYETHYLENE POREUX POUR LA REPARATION DU PLANCHER SELLAIRE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
LOT-0120
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
used
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1487887
non-restricted-document
FRA
official
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performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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ORG-0003
FRA
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SYSTEME D'IMPLANTS EN TITANE POUR RECONSTRUCTION OU FIXATION RIGIDE DE SURFACE OSSEUSE
SYSTEME D'IMPLANTS EN TITANE POUR RECONSTRUCTION OU FIXATION RIGIDE DE SURFACE OSSEUSE&lt;br/&gt;
supplies
other
33184000
33184000
Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Marseille
13354
FRL04
FRA
2025-04-01+02:00
2029-03-31+02:00
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.
Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.
Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours