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Sia Habitat
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M. PIERRE TONNEAUDirecteur Général0969321218correspondre@aws-france.com
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Tribunal Judiciaire de Lille
72913 avenue du Peuple BelgeLille59034FRA653042
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Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
72913 avenue du Peuple BelgeLille59034FRA653041
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nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.22open
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<br/>services3400000798100007981000067 Avenue des potiers - 59500 DouaiDouai59500FRE11
FRALOT-0001
sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used
ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusednot-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed
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Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteurfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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nonelot 01Papier entête et tête de lettres régularisation de chargesPapier entête et tête de lettres régularisation de charges.<br/>services798100007981000067 Avenue des potiers - 59500 DouaiDouai59500FRE11
FRA
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le présent marché est passé pour une durée d'un an renouvelable 3 fois pour une durée globale de 4 ans, à compter de sa notification au titulaireLOT-0002
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nonelot 02Enveloppes dossiers demandes de logements, bons de transmission, cartes de visite, cartes de correspondance, imprimés à usage interne, envoi du courrierEnveloppes dossiers demandes de logements, bons de transmission, cartes de visite, cartes de correspondance, imprimés à usage interne, envoi du courrier.&lt;br/&gt;services798100007981000067 Avenue des potiers - 59500 DouaiDouai59500FRE11
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