16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.orleans-metropole.fr/ ORG-0002 Ville d'Orléans Place de l'Etape Orléans 45040 FRA 21450234600015 le Maire 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 178191 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 379164 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00374015-2024121/20242024-06-24Z 2.3 eforms-sdk-1.8 c1fbe3a5-3c7a-4e59-a370-36f1540551d0 94f46105-f9c8-4478-8969-0a575f6c2f36 2024-06-21+02:00 11:10:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false V24F0097 Accord-cadre pour la réalisation d'audits énergétiques pour les bâtiments de la Ville d'Orléans Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum de 125 000 euro(s) HT services ==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Négociation interdite =>Phases: Les prestations traitées à prix global et forfaitaire sont découpées en phases :- Phase 1 : Visite - relevés et état des lieux - Phase 2 : Bilan énergétique et préconisations - Phase 3 : Programmes cohérents de travaux- Phase 4 : Présentation de l'étude =>L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du présent règlement.=>Sous pondération du critère 1 "La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique": Sous-critère 1 : Pertinence des moyens humains et des matériels utilisés pour chaque prestation de la mission, appréciée au regard des parties A et B du Cadre de Mémoire Technique (pondération 20 %) Sous-critère 2 : Pertinence de la méthodologie spécifique à un musée , appréciée au regard de les parties C et D du Cadre de Mémoire Technique (pondération 25%) Sous-critère 3 : Qualité (complétude, pédagogie, clarté, …) des exemples de livrables d'audits énergétiques et support de présentation du même type fournis par le candidat apprécié au regard des parties E et F du Cadre de Mémoire Technique (pondération 15%) 120000 79212000 71314300 LOT-0000 sui-act -Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;-Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-Un formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée used ef-stand -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; used tp-abil -Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,-Le certificat de qualification professionnelle Opqibi 1905 établi par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres et traduits en français ; used not-allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre 1487693 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487693 none required not-allowed false no false poi-exa 60 quality La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique: Détails dans la partie "renseignements complémentaires" de l'avis poi-exa 40 cost Le prix est apprécié au regard du total du Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487693 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-07+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-07+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1487693 Accord-cadre pour la réalisation d'audits énergétiques pour les bâtiments de la Ville d'Orléans Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum de 125 000 euro(s) HT services 79212000 71314300 3 L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans