16 https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr https://www.marchespublics.gouv.fr ORG-0001 Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269 Sophia antipolis cedex 06905 FRL03 FRA 18008901301682 Pôle achats 0493954222 dr20.liste.marches@cnrs.fr http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs CS 61039 Nice 06050 FRL03 FRA 17060005000026 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00374279-2025110/20252025-06-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 9e3af5da-4cc3-4605-8962-39807e2ad2ef 0f390029-3208-4665-b4c3-66db6d4011da 2025-06-06Z 14:06:04Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 4 4 Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. Cet accord cadre est multi attributaires et à marchés subséquents. open false 2025-03 Fourniture de capteurs bio-optiques pour profileur BGC-Argo La communauté française et européenne est fortement impliquée dans la gestion et l’achat de profileurs dans le cadre du programme Biogeochemical-Argo (BGC-Argo). Dans ce cadre, les établissements suivants : - Le CNRS - Sorbonne Université - L’Ifremer - L’ERIC Euro-Argo se sont constitués en un groupement de commandes en vue d'acquérir des capteurs bio-optiques afin d’équiper des profileurs BGC-Argo. Ces partenaires réunis représentent aujourd’hui l’achat et la gestion d’environ un quart des profileurs BGC du programme Argo. supplies Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur projets scientifiques (ANR, Horizon-2020, FEDER...) ainsi que sur des financements récurrents (CNES, Infrastructure de Recherche IR*,Argo-France). Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au(x) titulaire(s) conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique si le marché subséquent le prévoit. Son taux est indiqué dans le marché subséquent. Paiement après service fait ou par acompte si le marché subséquent le prévoit. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. Les candidats ont la possibilité de sous-traiter une partie des prestations de l’accord cadre objet de la consultation sous réserve de se conformer strictement aux dispositions de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance, à l’article L2193-3 et R2193-1 à R2193-4 du code de la commande publique. 4300000 38548000 35125100 38600000 181 chemin du Lazaret Villefranche-sur-Mer 06230 FRL03 FRA 1625 route de Sainte-Anne Plouzané 29280 FRH02 FRA LOT-0001 not-allowed eu-funds FRA 2025-03 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no required not-allowed quality Valeur technique Pondération: 50% price Prix Pondération: 30% quality Garantie et SAV Pondération: 10% quality Considération environnementale Pondération: 10% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 3 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 19:00:00+02:00 false 0 buyer-categories Sorbonne Université, Ifremer et ERIC Euro-Argo fa-w-rc none 2025-03: lot 1 Capteurs de mesure de nitrate Ce lot concerne la fourniture de capteurs mesurant la concentration en nitrate. La technique actuellement utilisée sur les profileurs Argo repose sur une mesure hyperspectrale de l’absorption dans l’UV. supplies Montant maximum annuel du lot 1: 1 750 000 € HT true 4300000 1800000 38548000 35125100 38600000 181 chemin du Lazaret Villefranche-sur-Mer 06230 FRL03 FRA 1625 route de Sainte-Anne Plouzané 29280 FRH02 FRA 12 3 LOT-0002 not-allowed eu-funds FRA 2025-03 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no required not-allowed quality Valeur technique Pondération: 50% price Prix Pondération: 30% quality Garantie et SAV Pondération: 10% quality Considération environnementale Pondération: 10% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 3 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 19:00:00+02:00 false 0 buyer-categories Sorbonne Université, Ifremer et ERIC Euro-Argo fa-w-rc none 2025-03: lot 2 Capteurs de mesure optiques actives Ce lot concerne la mesure, à minima, de la concentration en Chlorophylle-a, et de la rétrodiffusion liée aux particules. Ces mesures sont réalisées par optique active. Fluorescence pour la Chlorophylle-a et diffusion élastique pour la rétrodiffusion. supplies Montant maximum annuel du lot 2: 1 500 000 € HT true 4300000 1400000 38548000 35125100 38600000 181 chemin du Lazaret Villefranche-sur-Mer 06230 FRL03 FRA 1625 route de Sainte-Anne Plouzané 29280 FRH02 FRA 12 3 LOT-0003 not-allowed eu-funds FRA 2025-03 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no required not-allowed quality Valeur technique Pondération: 50% price Prix Pondération: 30% quality Garantie et SAV Pondération: 10% quality Considération environnementale Pondération: 10% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 3 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 19:00:00+02:00 false 0 buyer-categories Sorbonne Université, Ifremer et ERIC Euro-Argo fa-w-rc none 2025-03: lot 3 Capteurs de mesure de transmission optique Ce lot concerne la mesure de la transmission optique à la longueur d’onde de 650 nm (Cp). La divergence initiale du faisceau et l’ouverture angulaire à la détection devront être au maximum de 1 degré. supplies Montant maximum annuel du lot 3: 500 000 € HT true 4300000 500000 38548000 35125100 38600000 181 chemin du Lazaret Villefranche-sur-Mer 06230 FRL03 FRA 1625 route de Sainte-Anne Plouzané 29280 FRH02 FRA 12 3 LOT-0004 not-allowed eu-funds FRA 2025-03 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no required not-allowed quality Valeur technique Pondération: 50% price Prix Pondération: 30% quality Garantie et SAV Pondération: 10% quality Considération environnementale Pondération: 10% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 3 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 19:00:00+02:00 false 0 buyer-categories Sorbonne Université, Ifremer et ERIC Euro-Argo fa-w-rc none 2025-03: lot 4 Capteurs de mesure radiométrique Ce lot concerne la fourniture de capteur radiométrique multi-bande pour la mesure de l’éclairement. Il est demandé un capteur permettant la mesure à 4 longueurs d’onde qui seront choisies à la commande issue de chaque marché subséquent parmi : 380 nm, 412 nm, 490 nm, 555 nm, 560 nm ou PAR (Photosynthetically Active Radiation). Les longueurs d’onde sont données avec une largeur de 10nm. D’autres longueurs d’onde pourront être proposées. supplies Montant maximum annuel du lot 4: 750 000 € HT true 4300000 600000 38548000 35125100 38600000 181 chemin du Lazaret Villefranche-sur-Mer 06230 FRL03 FRA 1625 route de Sainte-Anne Plouzané 29280 FRH02 FRA 12 3