16 https://www.epmo-musees.fr/fr ORG-0001 Etablissement Public du Musée d'Orsay et du Musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing 62 RUE DE LILLE Paris 75007 FR101 FRA 18009244700010 +33 0000000000 anne-sophie.tiravy@musee-orsay.fr http://Paris.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris http://paris.tribunal-administratif.fr/ Paris 75181 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr ORG-0003 Comité national consultatif de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics Paris 75013 FR101 FRA 120 000 096 00020 +33 0144972506 ccra.daj@finances.gouv.fr 00376183-2024122/20242024-06-25Z 2.3 eforms-sdk-1.9 e84a64dd-fc43-4e7d-863f-2f86c7665b95 0a4d15a3-4e9c-4165-90a1-13941a555e15 2024-06-21+02:00 15:53:35+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl rcr ORG-0001 nati-ground open 2024-351 Travaux de réhabilitation de l'hôtel de Mailly Nesle - Lot 10 : travaux relatifs aux sols durs, sols souples, et faïences La consultation a pour objet les travaux relatifs aux sols durs, sols souples, et faïences works Les pièces graphiques et écrites sont disponibles via le lien France Transfert indiqué dans le document word "Lien France Transfert LOT 10" du DCE 45262700 45432000 Les pièces graphiques et écrites sont disponibles via le lien France Transfert indiqué dans le document word "Lien France Transfert" du DCE Paris FR101 FRA LOT-0001 sui-act Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années voir article 4.1 du RC ef-stand Chiffre d'affaires portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles Voir article 4.1 du RC tp-abil Principales références similaires à l'objet du présent marché, effectuées au cours des cinq (5) dernières années Voir article 4.1 du RC not-allowed no-eu-funds FRA DCE LOT 10 MN non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2573016&orgAcronyme=f5j none performance no required not-allowed quality Valeur technique - voir article 4.2 du RC price Prix - voir article 4.2 du RC quality Prise en compte des enjeux environnementaux https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 180 - Le référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. - Le référé contractuel après la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union européenne, ou, en l'absence d'un tel avis, de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat qui devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2024-07-22+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-22+02:00 13:00:00+02:00 false none none 2024-351 Travaux de réhabilitation de l'hôtel Mailly Nesle - Lot 10 : Sols durs, sols souples, faïence Travaux liés aux sols durs, sols souples, faïence works 45262700 45432000 FR101 FRA -Pour la tranche optionnelle n°1 : à l'article 11.1 du CCTP -Pour la tranche optionnelle n°2 : à l'article 11.2 du CCTP