16 https://www.marches-securises.fr http://www.antibes-juanlespins.com ORG-0001 Ville d'Antibes (06) Hôtel de Ville Cours Masséna - CS 82205 Antibes Juan Les Pins Cedex 06606 FRL03 FRA 21060004500012 +33 049290528 CommandePub-Passation@ville-antibes.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nice Nice 06600 FRL03 FRA 17060005000026 +33 489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 00378123-2025111/20252025-06-12+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 f77e3418-65d1-404b-b882-4d009090b1b6 25b2ed08-cc7c-4677-8b59-f4661e4bcd8c 2025-06-11Z 10:51:40Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence 2 2 Appel d'Offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique open false 25F114_25F115 Acquisition de produits destinés au traitement des eaux de la Piscine Municipale et de divers bassins La présente consultation concerne l'acquisition de produits destinés au traitement des eaux de la Piscine Municipale et de divers bassins. supplies Il est à noter que l'accessiblilité à la cuve est difficile avec un camion trop gros. Aussi les candidats, avant l’établissement de leurs propositions, pourront aller visiter les lieux afin d’apprécier parfaitement les sujétions, aléas, difficultés de toutes natures qui pourraient survenir lors de la livraison des fournitures. Au cours de leurs visites, les candidats pourront effectuer tous les relevés et contrôles qu’ils jugent nécessaires pour l’établissement de leur offre. Pour effectuer ces visites, il convient de prendre rendez-vous selon les modalités prévues au règlement de consultation. 210000 97950 24311900 24311900 24313121 24311470 Stade Nautique - 210, avenue Jules Grec Antibes 06600 FRL03 FRA LOT-0001 sui-act Capacités professionnelles Se référer au règlement de la consultation tp-abil Capacités techniques Se référer au règlement de la consultation ef-stand Capacités financières Se référer au règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr Financement sur les crédits ouverts au budget. none true En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l’accord-cadre. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres pour chaque lot en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements - En qualité de membres de plusieurs groupements no required not-allowed per-exa 95 price Prix Se référer au règlement de la consultation per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l’environnement Se référer au règlement de la consultation www.marches-securises.fr 120 Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire. Réglementation générale sur la protection des données personnelles Conformément aux articles 12, 13 et 14 du Règlement Européen Général sur la Protection des Données Personnelles du 27 avril 2016 et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, et eu égard à l’article 6 de ce même règlement dispensant l’acheteur public de demander de façon expresse l’autorisation de recueillir et des traiter les données personnelles lorsque ce traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci; le candidat dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement (dans la limite de la durée légale d’archivage) et de portabilité de ses données mais également d’un droit à définir des directives relatives au sort de ses données à l’issue de leur utilisation ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ses données. Pour ce faire, le candidat adressera une demande auprès du Délégué à la Protection des Données de la Commune d’Antibes Juan les Pins accompagnée d’une pièce d’identité à jour : par mail à rgpd@ville-antibes.fr ou par courrier au Délégué à la Protection des Données – Mairie d’Antibes Juan les Pins – Cours Masséna – 06600 Antibes. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-07-21+02:00 14:00:00+02:00 2025-07-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 25F114 Produits non gazeux La présente consultation concerne l’acquisition de produits Acides, chlores solides, algicides, thiosulfate, stabilisant, floculant liquide, gels nettoyants, chlore liquide, soude liquide supplies 105000 49350 24311470 24311900 24311520 24312220 36 L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2026. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028. 2 LOT-0002 sui-act Capacités professionnelles Se référer au règlement de la consultation tp-abil Capacités techniques Se référer au règlement de la consultation ef-stand Capacités financières not-allowed no-eu-funds false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr none true En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l’accord-cadre. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres pour chaque lot en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements - En qualité de membres de plusieurs groupements no required not-allowed per-exa 95 price Prix Se référer au règlement de la consultation per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l’environnement Se référer au règlement de la consultation www.marches-securises.fr 120 Article 8 : Clauses complémentaires Voies et délais de recours Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire. Réglementation générale sur la protection des données personnelles Conformément aux articles 12, 13 et 14 du Règlement Européen Général sur la Protection des Données Personnelles du 27 avril 2016 et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, et eu égard à l’article 6 de ce même règlement dispensant l’acheteur public de demander de façon expresse l’autorisation de recueillir et des traiter les données personnelles lorsque ce traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci; le candidat dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement (dans la limite de la durée légale d’archivage) et de portabilité de ses données mais également d’un droit à définir des directives relatives au sort de ses données à l’issue de leur utilisation ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ses données. Pour ce faire, le candidat adressera une demande auprès du Délégué à la Protection des Données de la Commune d’Antibes Juan les Pins accompagnée d’une pièce d’identité à jour : par mail à rgpd@ville-antibes.fr ou par courrier au Délégué à la Protection des Données – Mairie d’Antibes Juan les Pins – Cours Masséna – 06600 Antibes. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-07-21+02:00 14:00:00+02:00 2025-07-21+02:00 14:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 25F115 Bouteilles de chlore gazeux (49 kg) La présente consultation concerne l’acquisition de bouteilles de chlore gazeux (49 kg) supplies 105000 48600 24311900 36 L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2026. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028. 2