16 https://www.vitry94.fr/ ORG-0001 Ville de Vitry-sur-Seine 2, avenue Youri Gagarine Service commande publique et achats Vitry-sur-seine 94400 FR107 FRA 21940081900575 Sébastien GUILLOT +33146828378 sebastien.guillot@mairie-vitry94.fr https://melun.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Greffe du Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 17770704900017 +33160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr 00379862-2025111/20252025-06-12+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 a2a2327d-0226-4242-b101-ae3868a3d078 399e71c1-975d-436b-9295-8e8174f65396 2025-06-11+02:00 14:13:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document Voir RC 17 17 GLO-0001 LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0014 LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017 open false Prestations de formations pour l'année 2026 (reconductible 3 fois) Prestations de formations à destination des agents de la Collectivité de Vitry-sur-Seine, conformément aux orientations du Plan de Développement des Compétences 2024-2025, adopté le 28 mars 2023 par la collectivité. services 2092000 80530000 FR107 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none no performance required allowed https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2025-030 Permis de conduire Les formations portent sur la préparation au permis de conduire C, EB, EC, D, 50 cm3 et 125 cm3 et à titre accessoire les Formations initiales obligatoires (FIMO) ou formations à la conduite obligatoires (FCO) services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0002 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-031 Engins de chantier, Manutention et Levage Les formations de ce lot portent sur la conduite en toute sécurité des engins de chantier ou de manutention, conformément aux normes en vigueur, et à délivrer aux agents les autorisations de conduite requises pour assurer la sécurité des personnes et des biens sur les chantiers ou lieux d'intervention. services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0003 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-032 Travail en Hauteur L'objectif de ce lot est de former et sensibiliser les agents de la Collectivité aux risques liés au travail en hauteur pour garantir leur sécurité dans des environnements professionnels exigeants. services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0004 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-033 Formation aux Secours, Gestes d'Urgence et Prévention des Risques physiques et techniques Cette formation s'adresse aux agents des services de la collectivité qui interviennent dans des environnements nécessitant la connaissance des gestes de premiers secours, de la prévention des risques, et des soins d'urgence. services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0005 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-034 Electricité L'habilitation électrique s'appuie sur les dispositions du Code du travail « Prévention du risque électrique » et ses éventuelles amendements et sur les règles techniques de la norme française NFC 18-510 de janvier 2012 « Opérations sur les ouvrages et installations électriques et dans un environnement électrique. services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0006 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-035 Sécurité Incendie L'objectif global de ce lot est de former et sensibiliser le personnel aux risques liés aux incendies et aux atmosphères explosives, en leur fournissant les compétences nécessaires pour prévenir, intervenir et gérer efficacement ces situations d'urgence. Cela inclut la manipulation d'équipements de lutte contre l'incendie, la gestion de la sécurité incendie dans les établissements, ainsi que la gestion des risques d'explosion dans les environnements ATEX. services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0007 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-036 Sécurité Routière et Transport Formations liées à la sécurité routière et au transport sont encadrées par le Code du travail, le Code de la route, ainsi que des arrêtés spécifiques et des recommandations de l'INRS et de la Sécurité Routière. services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0008 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-037 Risques liés aux Substances Dangereuses et Environnements Spécifiques Cette formation inclut 4 thèmes : Thème 1 : Amiante SS4 Thème 2 : Risque PLOMB Thème 3 : Prévention des risques chimiques Thème 4 : Espaces confinés services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0009 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-038 Handicap, Discrimination, Egalité professionnelle Cet accord cadre vise à développer les compétences nécessaires pour gérer efficacement ces enjeux, favoriser une culture d'égalité et de respect, et prévenir les comportements discriminatoires et violents. services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0010 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-039 Formations Approfondie en Gestion et Encadrement Cet accord cadre comprend 4 thèmes : Thème 1 : Approche générale du Management Thème 2 : Management du projet Thème 3 : Management de la prévention et santé au travail services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0011 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-040 Approches fondamentales Cette formation comprend 3 thèmes : Thème 1 : Dispositifs de reclassement ? Savoir fondamentaux et remise à niveau Thème 2 : Communication et Efficacité professionnelle Thème 3 : Développement personnel services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0012 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-041 Affaires Juridiques, Droit, Législation et Déontologie Cette formation comprend 4 thèmes : Thème 1 : Protection des données et confidentialité (RGDP) Thème 2 : Contentieux administratif et urbanisme Thème 3 : Marchés publics Thème 4 : Déontologie et responsabilité services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0013 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-042 Gestion des Ressources Humaines Cette formation comprend 2 thèmes : Thème 1 : Gestion administrative et statutaire Thème 2 : Politique de GRH et relations sociales services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0014 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-043 Amélioration de l'accueil dans des établissements publics Cette formation comprend 4 thèmes : Thème 1 : Accueil général Thème 2 : Accueil de publics spécifiques Thème 3 : Compétences spécifiques à l'accueil services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0015 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-044 Bureautique et Outils de Productivité Cette formation comprend 3 thèmes : - Thème 1 : Microsoft 365 - Thème 2 : Logiciels Bureautique - Thème 3 : Système d'information géographique services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0016 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-045 Formation aux Normes d'Hygiène, de Sécurité et d'Entretien Ce marché comprend notamment les formations suivantes : - Métiers de la restauration HACCP - Gestion de l'environnement et des risques - Hygiène et entretien des locaux services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN LOT-0017 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 6 Avant la signature du marché : - Un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. Après la signature du marché : - Un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché́ et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA true true required true 2025-07-16+02:00 12:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2025-046 Transition écologique Ce lot de formation a pour but de permettre aux participants d'acquérir les connaissances et compétences nécessaires pour comprendre et mettre en oeuvre les enjeux de la transition écologique, en abordant des thématiques variées telles que la gestion des ressources, la restauration durable, la nutrition environnementale et l'impact de ces transitions sur les territoires. services 80530000 FR107 FRA UNKNOWN GLO-0001 per-exa 50 price Voir DCE per-exa 40 quality Valeur technique - Voir DCE per-exa 10 quality Performance environnementale - Voir DCE