16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.tarn.fr ORG-0002 DEPARTEMENT DU TARN Lices Georges Pompidou Albi 81013 FRA 22810001200019 RAMOND Christophe Le Président du Conseil départemental 0563456464 bureaumarches.81@tarn.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 577688 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00380444-2024124/20242024-06-27Z 2.3 eforms-sdk-1.8 b3e2f588-dbf7-445f-b57f-bcfcdf3ddada fca34fef-eb79-4018-9575-e7004c04b817 2024-06-25+02:00 17:18:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://tarn.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 20240030 Etude d'aménagement cyclable du faisceau du Lauragais Etude d'aménagement cyclable du faisceau du Lauragais services Le délai global d'exécution est de 18 mois à compter de la notification ( les délais partiels et déclenchement des missions par Os sont prévus à l'article 4 du Ccap) Une clause sociale d insertion est prévue au marché. Les prestations ne font pas l'objet d'allotissement au motif qu'il n'est pas possible d'identifier des prestations distinctes conformément à l'article L2113-10 du code de la commande publique 79314000 79314000 Departement Du Tarn Albi Cedex 09 81013 FRJ27 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) -Liste nominative des salariés étrangers used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat -Cv titres d'études et titres professionnels des membres de l'équipe du candidat -Moyens techniques used not-allowed no-eu-funds false 1490337 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1490337 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1490337 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-31+02:00 14:00:00+02:00 Departement Du Tarn false none none S-PF-1490337 Etude d'aménagement cyclable du faisceau du Lauragais Etude d'aménagement cyclable du faisceau du Lauragais services other 79314000 79314000 Departement Du Tarn Albi Cedex 09 81013 FRJ27 FRA 0