16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.partenordhabitat.fr ORG-0002 Partenord Habitat 828 Rue de CambraiLille59000FRA37807214400090 COJON EricDirecteur Général0969395959masseman@partenordhabitat.fr http://www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039Lille59014FRA880992 03595423420359542445greffe.ta-lille@juradm.fr http://www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039Lille59014FRA886814 03595423420359542445greffe.ta-lille@juradm.fr00381531-2024124/20242024-06-27Z 2.3 eforms-sdk-1.8 af45421e-eeb4-4e9d-a795-15b07587112a9d68c5a1-4b5c-4ee6-a76c-ccd70c3ff5612024-06-25+02:0016:17:57+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.11open false24401ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX TOUT CORPS D'ETAT DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN COURANT RELANCE DES LOTS 47-48-53-56-57-88-115-120-122-161-165Les marchés concernent tous les travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logements et suite à sinistres. Les marchés sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum par lot (voir annexe au CCAP). Les prestations sont réparties en 187 lots, déterminées par corps d'état et sous divisées en lots géographiques correspondant aux agences à l'exception de certains dont le périmètre est celui de PARTENORD Habitat dans son entier. La présente procédure ne concerne que les lots 47-48-53-56-57-88-115-120-122-161-165. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification au 31 décembre 2024worksLe candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats devront poser leurs questions via le profil acheteur à l'adresse : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.html, dans la consultation, en cliquant sur le pictogramme "enveloppe" ou sur le lien "correspondre avec l'acheteur" La réponse des candidats se fera obligatoirement par voie électronique via : https://www.marches-publics.info/ Recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique4521000045210000Patrimoine de Partenord HabitatLille59000FRE11 FRALOT-0001 sui-acta) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation, En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G). b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultationused ef-standc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponiblesused tp-abild) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années, e) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin), f)un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européenneusednot-allowedno-eu-fundsallowed 1488825non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488825 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14888256 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-26+02:0016:00:00+02:002024-07-29+02:0009:00:00+02:00Lille false1fa-wo-rc none47MENUISERIE BOIS/PVC - Territoire de Lille Métropole Nord - Agence d'ArmentièresLe présent lot concerne les prestations de MENUISERIE BOIS/PVC pour l'agence D'Armentières du Territoire Lille Métropole Nordworks4521000045421000Patrimoine de Partenord HabitatLille59000FRE11 FRA 2024-09-23+02:002024-12-31+01:00 0LOT-0002 sui-acta) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation, En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G). b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultationused ef-standc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponiblesused tp-abild) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années, e) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin), f)un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européenneusednot-allowedno-eu-fundsallowed 1488825non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488825 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14888256 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-26+02:0016:00:00+02:002024-07-29+02:0009:00:00+02:00Lille false1fa-wo-rc none48MENUISERIE BOIS/PVC - Territoire de Lille Métropole Nord - Agence de RoubaixLe présent lot concerne les prestations de MENUISERIE BOIS/PVC pour l'agence de Roubaix du Territoire Lille Métropole Nordworks4521000045421000Patrimoine de Partenord HabitatLille59000FRE11 FRA 2024-09-23+02:002024-12-31+01:00 0LOT-0003 sui-acta) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation, En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G). b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultationused ef-standc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponiblesused tp-abild) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années, e) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin), f)un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européenneusednot-allowedno-eu-fundsallowed 1488825non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488825 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14888256 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-26+02:0016:00:00+02:002024-07-29+02:0009:00:00+02:00Lille false1fa-wo-rc none53MENUISERIE BOIS/PVC - Territoire du Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de DouaiLe présent lot concerne les prestations de MENUISERIE BOIS/PVC pour l'agence de Douai du Territoire Hainaut Douaisis Cambrésisworks4521000045421000Patrimoine de Partenord HabitatLille59000FRE11 FRA 2024-09-23+02:002024-12-31+01:00 0LOT-0004 sui-acta) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation, En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G). b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultationused ef-standc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponiblesused tp-abild) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années, e) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin), f)un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européenneusednot-allowedno-eu-fundsallowed 1488825non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488825 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14888256 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-26+02:0016:00:00+02:002024-07-29+02:0009:00:00+02:00Lille false1fa-wo-rc none56MENUISERIE BOIS/PVC - Territoire du Sud - Agence de Saint-Quentin EuropeLe présent lot concerne les prestations de MENUISERIE BOIS/PVC pour l'agence de Saint Quentin Europe du Territoire Sudworks4521000045421000Patrimoine de Partenord HabitatLille59000FRE11 FRA 2024-09-23+02:002024-12-31+01:00 0LOT-0005 sui-acta) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation, En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G). b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultationused ef-standc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponiblesused tp-abild) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années, e) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin), f)un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européenneusednot-allowedno-eu-fundsallowed 1488825non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488825 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14888256 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-26+02:0016:00:00+02:002024-07-29+02:0009:00:00+02:00Lille false1fa-wo-rc none57MENUISERIE BOIS/PVC - Territoire du Sud - Agence de Saint-Quentin NeuvilleLe présent lot concerne les prestations de MENUISERIE BOIS/PVC pour l'agence de Saint Quentin Neuville du Territoire Sudworks4521000045421000Patrimoine de Partenord HabitatLille59000FRE11 FRA 2024-09-23+02:002024-12-31+01:00 0LOT-0006 sui-acta) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation, En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G). b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultationused ef-standc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponiblesused tp-abild) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années, e) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin), f)un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européenneusednot-allowedno-eu-fundsallowed 1488825non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488825 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14888256 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-26+02:0016:00:00+02:002024-07-29+02:0009:00:00+02:00Lille false1fa-wo-rc none88PLOMBERIE / SANITAIRE / CHAUFFAGE - Territoire de Flandres Grand Littoral - Agence de HazebrouckLe présent lot concerne les prestations de PLOMBERIE / SANITAIRE / CHAUFFAGE pour l'agence de Hazebrouck du Territoire Flandres Grand Littoralworks4521000045330000Patrimoine de Partenord HabitatLille59000FRE11 FRA 2024-09-23+02:002024-12-31+01:00 0LOT-0007 sui-acta) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation, En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G). b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultationused ef-standc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponiblesused tp-abild) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années, e) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin), f)un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européenneusednot-allowedno-eu-fundsallowed 1488825non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488825 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14888256 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-26+02:0016:00:00+02:002024-07-29+02:0009:00:00+02:00Lille false1fa-wo-rc none115PEINTURE / SOLS SOUPLES - Territoire de Flandres Grand Littoral - Agence de Grande-SyntheLe présent lot concerne les prestations de PEINTURE/SOLS SOUPLES pour l'agence de Grande Synthe du Territoire Flandres Grand Littoralworks4521000045442100Patrimoine de Partenord HabitatLille59000FRE11 FRA 2024-09-23+02:002024-12-31+01:00 0LOT-0008 sui-acta) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation, En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G). b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultationused ef-standc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponiblesused tp-abild) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années, e) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin), f)un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européenneusednot-allowedno-eu-fundsallowed 1488825non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488825 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14888256 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-26+02:0016:00:00+02:002024-07-29+02:0009:00:00+02:00Lille false1fa-wo-rc none120PEINTURE / SOLS SOUPLES - Territoire de Lille Métropole Sud - Agence de LilleLe présent lot concerne les prestations de PEINTURE/SOLS SOUPLES pour l'agence de Lille du Territoire Lille Métropole Sudworks4521000045442100Patrimoine de Partenord HabitatLille59000FRE11 FRA 2024-09-23+02:002024-12-31+01:00 0LOT-0009 sui-acta) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation, En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G). b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultationused ef-standc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponiblesused tp-abild) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années, e) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin), f)un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européenneusednot-allowedno-eu-fundsallowed 1488825non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488825 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14888256 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-26+02:0016:00:00+02:002024-07-29+02:0009:00:00+02:00Lille false1fa-wo-rc none122PEINTURE / SOLS SOUPLES - Territoire de Lille Métropole Sud - Agence de Villeneuve d'AscqLe présent lot concerne les prestations de PEINTURE/SOLS SOUPLES pour l'agence de Villeneuve d'Ascq du Territoire Lille Métropole Sudworks4521000045442100Patrimoine de Partenord HabitatLille59000FRE11 FRA 2024-09-23+02:002024-12-31+01:00 0LOT-0010 sui-acta) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation, En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G). b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultationused ef-standc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponiblesused tp-abild) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années, e) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin), f)un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européenneusednot-allowedno-eu-fundsallowed 1488825non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488825 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14888256 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-26+02:0016:00:00+02:002024-07-29+02:0009:00:00+02:00Lille false1fa-wo-rc none161TOUS CORPS D'ETAT - Territoire de Lille Métropole Nord - Agence d'ArmentièresLe présent lot concerne les prestations de travaux TOUS CORPS D'ETAT pour l'agence d'Armentières du Territoire Lille Métropole Nordworks4521000044111000Patrimoine de Partenord HabitatLille59000FRE11 FRA 2024-09-23+02:002024-12-31+01:00 0LOT-0011 sui-acta) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation, En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G). b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultationused ef-standc) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponiblesused tp-abild) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années, e) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin), f)un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européenneusednot-allowedno-eu-fundsallowed 1488825non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488825 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14888256 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-26+02:0016:00:00+02:002024-07-29+02:0009:00:00+02:00Lille false1fa-wo-rc none165TOUS CORPS D'ETAT - Territoire de Lille Métropole Sud - Agence de LoosLe présent lot concerne les prestations de travaux TOUS CORPS D'ETAT pour l'agence de Loos du Territoire Lille Métropole Sudworks4521000044111000Patrimoine de Partenord HabitatLille59000FRE11 FRA 2024-09-23+02:002024-12-31+01:00 0