b25de0d7-875e-435a-855d-7357ed7b3288-01 Remise des offres: Au lieu du 19/07/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 02/08/2024 à 12h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/07/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 02/08/2024 à 14h00 au plus tard. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.ch-stbrieuc.fr/ ORG-0002 CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR 10, rue Marcel Proust Saint-Brieuc 22027 FRA 26220009000013 Madame la Directrice 0296017288 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Rennes 35044 FRA 718228 0223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr false ORG-0004 Centre Hospitalier de Saint-Brieuc, coordonnateur du groupement de commande Centre Hospitalier de Saint-Brieuc-Paimpol-Treguier 10 Rue Marcel Proust, null Saint-Brieuc 22027 FRA 1724789 Aude LE ROUX - RS marchés 0296017288 aude.leroux@armorsante.bzh false ORG-0005 Centre Hospitalier de Guingamp, Etablissement partie du GHT d'Armor Centre Hospitalier de Guingamp - établissement partie du Ght d'Armor 17 Rue de l'Armor, null Pabu 22205 FRA 1724790 Aude LE ROUX - RS marchés 0296017288 aude.leroux@armorsante.bzh false ORG-0006 GCS Services Interhospitaliers d'Armor Gcs-Sia - Blanchisserie null 10, rue M. Proust, null Saint-Brieuc Cedex 22027 FRA 1724791 0296017288 jacqueline.renault@ch-stbrieuc.fr false ORG-0007 GIP SERVICES INTER-HOSPITALIERS TREGOR GOELO 60 Gip Inter-Hospitaliers Tregor Goelo null Tour St Michel, null Treguier 22220 FRA 1724792 0296921920 contact@si-tregorgoelo.fr 00381718-2024124/20242024-06-27Z 2.3 eforms-sdk-1.8 13a50f4e-dd23-44f6-ab29-6e4823308554 ed065e60-6bfd-403c-8402-b5cd32269433 2024-06-25+02:00 15:17:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0004 http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0005 http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0006 http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0007 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24A209 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du CENTRE HOSPITALIER DE GUINGAMP - Etablissement partie du GHT d'ARMOR et des blanchisseries : GCS SIA et GIP TREGOR GOËLO Consultation lancée par un groupement de commandes coordonnée par le Centre Hospitalier de Saint-Brieuc-Paimpol-Tréguier, Etablissement support du GHT d'ARMOR Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. "Marché Assurances : « Responsabilité et risques annexes » - Centre Hospitalier de Guingamp - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - GCS SIA et GIP Trégor Goëlo - Lot n° 2. « Protection juridique » - Lot n° 3 services 66510000 66510000 « Responsabilité et risques annexes » - Centre Hospitalier de Guingamp - Lot n° 1.« Responsabilité et risques annexes » - Gcs Sia et Gip Trégor Goëlo - Lot n° 2.« Protection juridique » - Lot n° 3 Saint-Brieuc 35630 FRH03 FRA LOT-0001 sui-act 1) Lettre de candidature modèle Dc1 (version mise à jour du 01/04/2019) ou équivalent. 2) Déclaration du candidat modèle Dc2 (version mise à jour du 21/11/2023) ou équivalent. 1) et 2) Les formulaires Dc sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires 3) Mandat de la compagnie d'assurance au courtier, le cas échéant. 4) Mandat de la compagnie d'assurance à l'agent, le cas échéant. 5) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. 6) Pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation Orias ou tous autres certificats équivalents d'organismes établis dans un autre Etat membre que la France) 7) Pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances. 8) Si le formulaire Dc1 n'est pas utilisé, la déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. 9) En application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) en lieu et place des documents mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique. 10) Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Références notamment en matière d'acheteurs publics pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1486010 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1486010 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1486010 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-02+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-02+02:00 14:00:00+02:00 false none none 01 Responsabilité et risques annexes - Centre Hospitalier de Guingamp Responsabilité et risques annexes - Centre Hospitalier de Guingamp services 66510000 66516000 « Responsabilité et risques annexes » - Centre Hospitalier de Guingamp - Lot n° 1.« Responsabilité et risques annexes » - Gcs Sia et Gip Trégor Goëlo - Lot n° 2.« Protection juridique » - Lot n° 3 Saint-Brieuc 35630 FRH03 FRA 2025-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 0 LOT-0002 sui-act 1) Lettre de candidature modèle Dc1 (version mise à jour du 01/04/2019) ou équivalent. 2) Déclaration du candidat modèle Dc2 (version mise à jour du 21/11/2023) ou équivalent. 1) et 2) Les formulaires Dc sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires 3) Mandat de la compagnie d'assurance au courtier, le cas échéant. 4) Mandat de la compagnie d'assurance à l'agent, le cas échéant. 5) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. 6) Pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation Orias ou tous autres certificats équivalents d'organismes établis dans un autre Etat membre que la France) 7) Pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances. 8) Si le formulaire Dc1 n'est pas utilisé, la déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. 9) En application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) en lieu et place des documents mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique. 10) Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Références notamment en matière d'acheteurs publics pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1486010 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1486010 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. 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