16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B943BCAB-E09B-A331-AA2345DBED3AF039 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 70906 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-TRAVAUX@lenord.fr ORG-0003 Département du Nord 51 rue Gustave Delory Lille cedex 59047 FRE11 FRA B943BCD3-EE93-CC8E-2EDDB978E6CA5508 DAJAP 0359735083 pap-travaux@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA B943BCE5-A37F-F11E-AD4E1B1C3F8BB833 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00381935-2025112/20252025-06-13+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9398758b-8130-4568-926b-b1ab4f1a2366 2fe26a32-26c3-49b0-95e2-06d975e0dd60 2025-06-11+02:00 16:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false 20250446 Fourniture entretien maintenance d'extincteurs, entretien maintenance préventive et corrective des hottes de ventilation de cuisine, Curage des bacs à graisse, bacs à fécule, installations eaux pluviales des collèges du Département du Nord Fourniture, entretien et maintenance d'extincteurs, entretien, maintenance préventive et corrective des hottes de ventilation de cuisine, Curage des bacs à graisse, bacs à fécule et installations d'eaux pluviales. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande portant sur - les prestations de fourniture, d'entretien et de maintenance d'extincteurs équipant les collèges pour les lots 1 à 3 - les prestations d'entretien et de maintenance préventive et corrective de l'ensemble des hottes de ventilation de cuisine, Curage des bacs à graisse et bacs à fécule, Installations d'eaux pluviales des collèges pour les lots 4 à 6 services Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° - Code de la commande publique. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : 27 septembre 2025 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 1100000 51700000 50700000 Département du Nord, sur le territoire des Ut d'd'Avesnes, Cambrai, Douai, Dunkerque, Flandre Intérieure, Lille Est, Lille Nord Lille Ouest et Valenciennes Lille 59000 FRE11 FRA LOT-0001 slc-abil-subc la déclaration de sous-traitance (Dc4) slc-stand-to-gen Déclaration du candidat ou équivalent qui indique les éléments de capacité financière, technique et professionnelle : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveau minimum attendu : Ca minimum du double de l'estimation annuelle pour chacun des lots slc-stand-other la lettre de candidature (Dc1) et la déclaration du candidat (Dc2) slc-abil-qual-inst Les certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants suivants (ou équivalent) : Le soumissionnaire devra fournir les Certifications Apsad & Nf Service - Service d'installation et/ou de maintenance suivants (ou équivalent) : - Extincteurs - (Référentiel I4-Nf285) - Détection d'Incendie & Cmsi - (Référentiel F7) - Systèmes de Désenfumage Naturel - (Référentiel F17) La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres slc-abil-ref-services Une liste des principaux services fournis au cours des cinq dernières années ou indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - Pour l'ensemble des lots : 2 références similaires de moins de 5 ans sur des contrats de maintenance multisites (a minima 1/3 du nombre de sites sur lequel le soumissionnaire remet une offre) not-allowed no-eu-funds not-requ true Selon échéance du présent accord cadre not-allowed 1640473 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640473 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640473 6 "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat." ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-15+02:00 16:30:00+02:00 2025-07-15+02:00 17:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 Maintenance des extincteurs des collèges des UT d'Avesnes, Cambrai et Valenciennes LOT 1 Maintenance des extincteurs des collèges des UT d'Avesnes, Cambrai et Valenciennes services Accord cadre sans seuil minimum, avec seuil maximum de 200 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre Estimation de 124 000 euro(s) Ht sur la durée du marché other 124000 51700000 51700000 50700000 Département du Nord, sur le territoire des Ut d'd'Avesnes, Cambrai, Douai, Dunkerque, Flandre Intérieure, Lille Est, Lille Nord Lille Ouest et Valenciennes Lille 59000 FRE11 FRA 2025-09-27+02:00 48 Prestations similaires : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique 0 LOT-0002 slc-abil-subc la déclaration de sous-traitance (Dc4) slc-stand-to-gen Déclaration du candidat ou équivalent qui indique les éléments de capacité financière, technique et professionnelle : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveau minimum attendu : Ca minimum du double de l'estimation annuelle pour chacun des lots slc-stand-other la lettre de candidature (Dc1) et la déclaration du candidat (Dc2) slc-abil-qual-inst Les certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants suivants (ou équivalent) : Le soumissionnaire devra fournir les Certifications Apsad & Nf Service - Service d'installation et/ou de maintenance suivants (ou équivalent) : - Extincteurs - (Référentiel I4-Nf285) - Détection d'Incendie & Cmsi - (Référentiel F7) - Systèmes de Désenfumage Naturel - (Référentiel F17) La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres slc-abil-ref-services Une liste des principaux services fournis au cours des cinq dernières années ou indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - Pour l'ensemble des lots : 2 références similaires de moins de 5 ans sur des contrats de maintenance multisites (a minima 1/3 du nombre de sites sur lequel le soumissionnaire remet une offre) not-allowed no-eu-funds not-requ true Selon échéance du présent accord cadre not-allowed 1640473 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640473 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640473 6 "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat." ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-15+02:00 16:30:00+02:00 2025-07-15+02:00 17:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 Maintenance des extincteurs des collèges des UT de Douai, Lille Est et Lille Nord Lot n°2 Maintenance des extincteurs des collèges des UT de Douai, Lille Est et Lille Nord services Accord cadre sans seuil minimum, avec seuil maximum de 200 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre Estimation de 128 000 euro(s) Ht sur la durée du marché other 128000 51700000 51700000 50700000 Département du Nord, sur le territoire des Ut d'd'Avesnes, Cambrai, Douai, Dunkerque, Flandre Intérieure, Lille Est, Lille Nord Lille Ouest et Valenciennes Lille 59000 FRE11 FRA 2025-09-27+02:00 48 Prestations similaires : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique 0 LOT-0003 slc-abil-subc la déclaration de sous-traitance (Dc4) slc-stand-to-gen Déclaration du candidat ou équivalent qui indique les éléments de capacité financière, technique et professionnelle : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveau minimum attendu : Ca minimum du double de l'estimation annuelle pour chacun des lots slc-stand-other la lettre de candidature (Dc1) et la déclaration du candidat (Dc2) slc-abil-qual-inst Les certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants suivants (ou équivalent) : Le soumissionnaire devra fournir les Certifications Apsad & Nf Service - Service d'installation et/ou de maintenance suivants (ou équivalent) : - Extincteurs - (Référentiel I4-Nf285) - Détection d'Incendie & Cmsi - (Référentiel F7) - Systèmes de Désenfumage Naturel - (Référentiel F17) La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres slc-abil-ref-services Une liste des principaux services fournis au cours des cinq dernières années ou indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - Pour l'ensemble des lots : 2 références similaires de moins de 5 ans sur des contrats de maintenance multisites (a minima 1/3 du nombre de sites sur lequel le soumissionnaire remet une offre) not-allowed no-eu-funds not-requ true Selon échéance du présent accord cadre not-allowed 1640473 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640473 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640473 6 "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat." ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-15+02:00 16:30:00+02:00 2025-07-15+02:00 17:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n°3 Maintenance des extincteurs des collèges des UT de Dunkerque, Flandre Intérieure et Lille Ouest Lot n°3 Maintenance des extincteurs des collèges des UT de Dunkerque, Flandre Intérieure et Lille Ouest services Accord cadre sans seuil minimum, avec seuil maximum de 200 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre Estimation de 128 000 euro(s) Ht sur la durée du marché other 128000 51700000 51700000 50700000 Département du Nord, sur le territoire des Ut d'd'Avesnes, Cambrai, Douai, Dunkerque, Flandre Intérieure, Lille Est, Lille Nord Lille Ouest et Valenciennes Lille 59000 FRE11 FRA 2025-09-27+02:00 48 Prestations similaires : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique 0 LOT-0004 slc-abil-subc la déclaration de sous-traitance (Dc4) slc-stand-to-gen Déclaration du candidat ou équivalent qui indique les éléments de capacité financière, technique et professionnelle : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveau minimum attendu : Ca minimum du double de l'estimation annuelle pour chacun des lots slc-stand-other la lettre de candidature (Dc1) et la déclaration du candidat (Dc2) slc-abil-ref-services Une liste des principaux services fournis au cours des cinq dernières années ou indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - Pour l'ensemble des lots : 2 références similaires de moins de 5 ans sur des contrats de maintenance multisites (a minima 1/3 du nombre de sites sur lequel le soumissionnaire remet une offre) not-allowed no-eu-funds not-requ true Selon échéance du présent accord cadre not-allowed 1640473 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640473 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640473 6 "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat." ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-15+02:00 16:30:00+02:00 2025-07-15+02:00 17:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 4 Lot n°4 Maintenance des cuves, des bacs à graisse et des hottes des collèges des UT d'Avesnes, Cambrai et Valenciennes Lot n°4 Maintenance des cuves, des bacs à graisse et des hottes des collèges des UT d'Avesnes, Cambrai et Valenciennes services Accord cadre sans seuil minimum, avec seuil maximum de 240 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre Estimation de 360 000 euro(s) Ht sur la durée du marché other 240000 51700000 50700000 50700000 Département du Nord, sur le territoire des Ut d'd'Avesnes, Cambrai, Douai, Dunkerque, Flandre Intérieure, Lille Est, Lille Nord Lille Ouest et Valenciennes Lille 59000 FRE11 FRA 2025-09-27+02:00 48 Prestations similaires : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique 0 LOT-0005 slc-abil-subc la déclaration de sous-traitance (Dc4) slc-stand-to-gen Déclaration du candidat ou équivalent qui indique les éléments de capacité financière, technique et professionnelle : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. 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ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-15+02:00 16:30:00+02:00 2025-07-15+02:00 17:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 5 Lot n°5 Maintenance des cuves, des bacs à graisse et des hottes des collèges des UT de Douai, Lille Est et Lille Nord Lot n°5 Maintenance des cuves, des bacs à graisse et des hottes des collèges des UT de Douai, Lille Est et Lille Nord services Accord cadre sans seuil minimum, avec seuil maximum de 240 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre Estimation de 360 000 euro(s) Ht sur la durée du marché other 240000 51700000 50700000 50700000 Département du Nord, sur le territoire des Ut d'd'Avesnes, Cambrai, Douai, Dunkerque, Flandre Intérieure, Lille Est, Lille Nord Lille Ouest et Valenciennes Lille 59000 FRE11 FRA 2025-09-27+02:00 48 Prestations similaires : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique 0 LOT-0006 slc-abil-subc la déclaration de sous-traitance (Dc4) slc-stand-to-gen Déclaration du candidat ou équivalent qui indique les éléments de capacité financière, technique et professionnelle : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. 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ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-15+02:00 16:30:00+02:00 2025-07-15+02:00 17:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 6 Lot n°6 Maintenance des cuves, des bacs à graisse et des hottes des collèges des UT de Dunkerque, Flandre Intérieure et Lille Ouest Lot n°6 Maintenance des cuves, des bacs à graisse et des hottes des collèges des UT de Dunkerque, Flandre Intérieure et Lille Ouest services Accord cadre sans seuil minimum, avec seuil maximum de 240 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord cadre Estimation de 360 000 euro(s) Ht sur la durée du marché other 240000 51700000 50700000 50700000 Département du Nord, sur le territoire des Ut d'd'Avesnes, Cambrai, Douai, Dunkerque, Flandre Intérieure, Lille Est, Lille Nord Lille Ouest et Valenciennes Lille 59000 FRE11 FRA 2025-09-27+02:00 48 Prestations similaires : L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique 0