16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.terredopalehabitat.fr ORG-0002 TERRE D'OPALE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 16 Quai de la GendarmerieCs 50128Calais62103FRA27620003700048 TOH0321460480dlefevre@terredopalehabitat.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-HilaireCs 62039Lille59014FRA552651 03595424240359542450greffe.ta-lille@juradm.fr00382343-2024124/20242024-06-27Z 2.3 eforms-sdk-1.8 602eaf66-92a0-4756-8de4-6b3986f5445d07a770ab-1447-4a97-9e6d-a8c0f2df10872024-06-25+02:0016:17:08+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://terredopalehabitat.fr/marches-ouvertsbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.4open falseMAR897/1MISE EN CONCURRENCE DE DIVERS MARCHES D'ASSURANCEChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitairesservices6651000066510000CalaisCalais62100FRE12 FRALOT-0001 sui-actLes renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publiqueusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1484687non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1484687 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propresfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14846874cf. adresse ci-dessus ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-09-10+02:0016:00:00+02:002024-09-10+02:0017:00:00+02:00Toh false none none01ASSURANCE INDIVIDUELLE ACCIDENT DES ADMINISTRATEURS ET BENEVOLES DE TERRE D'OPALE HABITATASSURANCE INDIVIDUELLE ACCIDENT DES ADMINISTRATEURS ET ET BENEVOLES DE TERRE D'OPALE HABITATservices6651000066512100CalaisCalais62100FRE12 FRA 2025-01-01+01:0024 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0002 sui-actLes renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publiqueusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1484687non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1484687 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propresfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14846874cf. adresse ci-dessus ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-09-10+02:0016:00:00+02:002024-09-10+02:0017:00:00+02:00Toh false none none02.1LOT N°2 VOLET 1 : ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE EXPLOITATION PROFESSIONNELLEVOLET 1 :ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE EXPLOITATION PROFESSIONNELLEservices6651000066516000CalaisCalais62100FRE12 FRA 2025-01-01+01:0024 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0003 sui-actLes renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publiqueusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1484687non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1484687 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propresfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14846874cf. adresse ci-dessus ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-09-10+02:0016:00:00+02:002024-09-10+02:0017:00:00+02:00Toh false none none02.2LOT N°2 VOLET 2 : ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DES MANDATAIRES SOCIAUXVOLET 2 : ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DES MANDATAIRES SOCIAUXservices6651000066516000CalaisCalais62100FRE12 FRA 2025-01-01+01:0024 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0004 sui-actLes renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publiqueusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1484687non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1484687 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. 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