ac530398-c260-4574-8ec9-9d7d329ba665-02 cor-buy La date limite de réception des offres est décalée au 23/06/2025 à 12h00 20 ORG-0001 Centre Hospitalier de Valenciennes Avenue Désandrouin - CS 50 479 Valenciennes 59322 FRE11 FRA 265 906 735 00013 0327140663 plichon-l1@ch-valenciennes.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac Nancy 54000 FRF11 FRA 17540001900014 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 175 900 034 00018 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00383557-2025112/20252025-06-13+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 37813682-7856-47ad-8178-d15061a21cde bd6d2a50-70ae-4bf1-9dfb-4e79188a1c98 2025-06-12+02:00 09:55:41+02:00 01 32014L0024 cn-social FRA ORG-0001 epo-procurement-document La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique (accord-cadre portant sur des services sociaux et autres services spécifiques). Les établissements partie présents au marché sont : - Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux - Centre Hospitalier de Denain - Centre Hospitalier de Valenciennes - Centre Hospitalier de Le Quesnoy - Centre Hospitalier de Maubeuge open 20250058 Prestation d'animations et d'activité physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS La présente consultation concerne les prestations d'animations et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les prestations sont réparties en 24 lots. La liste des lots figure dans le document « Annexe 1 au CCTP ». services Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de réception des offres. Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois à compter du 1er septembre 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 5. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. Le marché se terminera au plus tard le 24/02/2029. Procédures de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lille - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039 -59014 LILLE Cedex - téléphone : 03.59.54.23.42 - télécopie : 03.59.54.24.45 - courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr - les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l'accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique &Quot;Télérecours citoyens"accessible par le site Internet : www.telerecours.fr 92000000 Centre Hospitalier de Valenciennes Avenue Désandrouin Valenciennes 59322 FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed epo-procurement-document none performance no 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Spectacle de magie- illusionnisme pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 7 500 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (5 opérateurs retenus) ave une répartition des bons de commande à tour de role. services 92000000 Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux 19 Rue des Anciens d'Afrique du N Saint-Amand-les-Eaux 59230 FRE11 FRA 2025-09-01+02:00 2029-02-24+02:00 LOT-0002 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 none fa-wo-rc 2 Spectacle de transformistes pour le Centre Hospitalier de Denain. Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1518.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 25 Av. Jean Jaurès Denain 59220 FRE11 FRA LOT-0003 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 none fa-wo-rc 3 Activités Equi-Montéssori pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 8 460 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59322 FRE11 FRA LOT-0004 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 none fa-wo-rc 4 Médiation animale (Hopital de jour Pédo St Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1275Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0005 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 5 Equithérapie (Hopital de jour Pédo St Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2418.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0006 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 none fa-wo-rc 6 Médiation animale (Hopital de jour VA) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1260 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0007 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 7 Médiation animale (Hopital de jour Bruay) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1102.5 000 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0008 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 8 Equithérapie (C.A.T.T.P. Pédo st Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2643.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0009 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 9 Médiation animale (CATTP Pédo vals) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1181.25Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0010 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 10 Médiation animale(Psy Gal/Uspp/ Uco pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 337.50 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0011 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 11 Musique (P.A.S.T.) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4275Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0012 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 12 Atelier Qi Gong (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2430 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0013 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 13 Atelier Gym douce (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2308.5Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0014 not-allowed none epo-procurement-document no performance ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 14 Atelier Peinture (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2160 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0015 not-allowed none epo-procurement-document no performance ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 15 Atelier Bougies (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 337.50 Euros HT. services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0016 not-allowed none epo-procurement-document no performance ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 16 Activité Cirque (HJ Pedopsy st-amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 13500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0017 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 17 Thérapie Equine et R.C pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 15750Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0018 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 18 Spectacle Médiéval pour le Centre Hospitalier de Valenciennes Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1687.5Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0019 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 19 Equithérapie HDJ Adultes pour le Centre Hospitalier de Maubeuge Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2700Euros HT.I l s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0020 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 20 Equithérapie HDJ Enfants pour le Centre Hospitalier de Maubeuge Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2700Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0021 not-allowed none epo-procurement-document no performance ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 21 Spectacle de Danse pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 9000Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire ( 3 opérateurs retenus selon la méthode en cascade). services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0022 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 22 Bien-être pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2250Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire ( 3 opérateurs retenus selon la méthode en cascade). services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0023 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 23 Spectacle de Théâtre pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. ( 3 opérateurs retenus selon la méthode en cascade). services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA LOT-0024 not-allowed none epo-procurement-document no performance 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 24 Mime et Cirque pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4 500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. (3 opérateurs retenus selon la méthode de cascade). services 92000000 114 Av. Desandrouin Valenciennes 59300 FRE11 FRA