16 https://www.marches-securises.fr http://www.ville-lepoiresurvie.fr ORG-0001 Ville du Poiré sur Vie (85) 4 Place du Marché Le Poiré sur Vie 85170 FRG05 FRA 21850178100015 +33 251318014 +33 251318912 marchespublics@lepoiresurvie.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6 Allée de l'Ile Gloriette NAN 44041 FRG05 FRA 174400051000010 +33 240994600 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00385035-2024125/20242024-06-28Z 2.3 eforms-sdk-1.11 45659f4b-9976-42aa-a06b-b41c311712b5 d8141f62-5dd7-4f64-af4b-1a3117ba6f22 2024-06-27Z 14:56:22Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence 19 19 open Fourniture de denrées alimentaires et consommables pour la cuisine centrale Fourniture de denrées alimentaires et consommables pour la cuisine centrale - 19 lots supplies Montant maximal de l'accord-cadre : 884 000€ HT. Chaque lot du marché public est attribué à trois opérateurs économiques maximum, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. 15800000 LOT-0001 other Offre économiquement la plus avantageuse Pour les lots 1 à 14 et 19 : - Valeur technique : 40 % - Prix des prestations : 30 % - Développement durable : 30 % Pour les lots 15 à 18 : - Valeur technique : 45 % - Prix des prestations : 20 % - Développement durable : 35 % not-allowed no-eu-funds true Marché reconductible 1 fois. _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr false no required allowed true Les critères sont énoncés dans les documents du marché https://www.marches-securises.fr 120 Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA, après la signature du marché public. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché public, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA contre les clauses règlementaires du présent marché public, ouvert dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de l’acte détachable attaqué. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false 2024-08-30+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none Charcuterie sous vide, salaisons et traiteur frais Charcuterie sous vide, salaisons et traiteur frais Charcuterie sous vide, salaisons et traiteur frais supplies 40000 15131120 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 LOT-0002 other Offre économiquement la plus avantageuse Pour les lots 1 à 14 et 19 : - Valeur technique : 40 % - Prix des prestations : 30 % - Développement durable : 30 % Pour les lots 15 à 18 : - Valeur technique : 45 % - Prix des prestations : 20 % - Développement durable : 35 % not-allowed no-eu-funds true Marché reconductible 1 fois. _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr false no required allowed true Les critères sont énoncés dans les documents du marché https://www.marches-securises.fr 120 Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA, après la signature du marché public. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché public, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA contre les clauses règlementaires du présent marché public, ouvert dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de l’acte détachable attaqué. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false 2024-08-30+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none Fruits et légumes frais 1ère gamme Fruits et légumes frais 1ère gamme Fruits et légumes frais 1ère gamme supplies 80000 15300000 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 LOT-0003 other Offre économiquement la plus avantageuse Pour les lots 1 à 14 et 19 : - Valeur technique : 40 % - Prix des prestations : 30 % - Développement durable : 30 % Pour les lots 15 à 18 : - Valeur technique : 45 % - Prix des prestations : 20 % - Développement durable : 35 % not-allowed no-eu-funds true Marché reconductible 1 fois. _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr false no required allowed true Les critères sont énoncés dans les documents du marché https://www.marches-securises.fr 120 Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA, après la signature du marché public. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché public, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA contre les clauses règlementaires du présent marché public, ouvert dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de l’acte détachable attaqué. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false 2024-08-30+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none Fruits et légumes frais 4ème et 5ème gamme Fruits et légumes frais 4ème et 5ème gamme Fruits et légumes frais 4ème et 5ème gamme supplies 80000 15300000 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 LOT-0004 other Offre économiquement la plus avantageuse Pour les lots 1 à 14 et 19 : - Valeur technique : 40 % - Prix des prestations : 30 % - Développement durable : 30 % Pour les lots 15 à 18 : - Valeur technique : 45 % - Prix des prestations : 20 % - Développement durable : 35 % not-allowed no-eu-funds true Marché reconductible 1 fois. _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr false no required allowed true Les critères sont énoncés dans les documents du marché https://www.marches-securises.fr 120 Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA, après la signature du marché public. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché public, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA contre les clauses règlementaires du présent marché public, ouvert dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de l’acte détachable attaqué. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false 2024-08-30+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none Epicerie, boissons Epicerie, boissons Epicerie, boissons supplies 150000 15900000 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 LOT-0005 other Offre économiquement la plus avantageuse Pour les lots 1 à 14 et 19 : - Valeur technique : 40 % - Prix des prestations : 30 % - Développement durable : 30 % Pour les lots 15 à 18 : - Valeur technique : 45 % - Prix des prestations : 20 % - Développement durable : 35 % not-allowed no-eu-funds true Marché reconductible 1 fois. _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr false no required allowed true Les critères sont énoncés dans les documents du marché https://www.marches-securises.fr 120 Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA, après la signature du marché public. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché public, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA contre les clauses règlementaires du présent marché public, ouvert dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de l’acte détachable attaqué. 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