c977c052-dc44-4023-92a1-3f4b59488814-01 cor-buy La date limite de remise des offres est reportée au 15/07/2025 à 12 heures. 16 https://www.lillemetropole.fr/ https://marchespublics596280.fr ORG-0001 Métropole européenne de Lille Métropole Européenne de Lille 2 boulevard des cités unies CS 70043 Direction de la commande publique Lille cedex 59040 FRE11 FRA 20009320100081 +33320213997 marches.services.urbains@lillemetropole.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 +33359542342 +33359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00385760-2025113/20252025-06-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 ac6d67e3-7459-48ff-9b89-28bb821538bf 903132d2-dc35-4329-8321-53d78ebf01d7 2025-06-13+02:00 09:49:44+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-natl Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur. 2 2 open false 24MO11 Réalisation d'expertises et d'enquêtes de stationnement sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille Lot 1 : Réalisation d'enquêtes de stationnement Lot 2 : Réalisation d'expertises et d'études de stationnement Réalisation d'expertises et d'enquêtes de stationnement sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille Lot 1 : Réalisation d'enquêtes de stationnement Lot 2 : Réalisation d'expertises et d'études de stationnement services Transmission des plis par voie électronique OBLIGATOIRE sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Liste des pièces à produire (voir règlement de la consultation pour plus de précisions) : Lettre de candidature ou DC1 complété dans son intégralité et comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement, Déclaration sur l'honneur (à fournir uniquement si si le DC1 n'est pas fourni ou si la section F1 du DC1 n'est pas complétée) - pour chaque membre du groupement en cas de groupement. Il s'agit de la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues, Renseignements et /ou documents permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles : Pour le lot n°1 : Liste de services similaires réalisés au cours des 3 dernières années pour un montant total minimum de 40 000 Euros comprenant à minima : Une mission de comptage, Une mission de comptage et d'analyse. (Le montant cumulé des 2 missions ci-dessus doit au moins être égal à 40 000 Euros HT). Pour le lot n°2 : Liste de services similaire réalisés au cours des 3 dernières années pour un montant total minimum de 40 000 Euros HT comprenant à minima : une mission de comptage, une mission de comptage et d'analyse, une mission complète d'analyse et d'expertise. (Le montant cumulé des 3 missions ci-dessus doit au moins être égal à 40 000 Euros HT). 980000 71241000 71241000 FRE11 FRA LOT-0001 no-eu-funds false . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=574231&orgAcronyme=5C371 epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=574231&orgAcronyme=5C371 6 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-07-15+02:00 12:00:00+02:00 2025-07-15+02:00 L'ouverture des plis n'est pas publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 24MO1101 Réalisation d'enquêtes de stationnement Réalisation d'enquêtes de stationnement. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans). services 71241000 FRE11 FRA 2025-11-04+02:00 4 Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0002 no-eu-funds false . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=574231&orgAcronyme=5C371 none epo-procurement-document not-allowed required no https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=574231&orgAcronyme=5C371 6 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-07-02+02:00 12:00:00+02:00 2025-07-02+02:00 L'ouverture des plis n'est pas publique. false 1 none fa-wo-rc 24MO1102 Réalisation d'expertises et d'études de stationnement Réalisation d'expertises et d'études de stationnement. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Il sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du premier bon de commande. Il sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur 4 ans de 700 000 euros HT. services Informations concernant la sous-traitance : seules les enquêtes et comptage, ainsi que l'analyse juridique pourront être sous-traitées, sous réserve de l'acceptation des sous-traitants et de l'agrément de leurs conditions de paiement par l'acheteur. 71241000 FRE11 FRA 2025-11-04+02:00 4 Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.