16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.haute-saone.fr ORG-0002 Département de la Haute-Saône 23 rue de la Préfecture Cs 20349 Vesoul 70006 FRA 22700001500015 KRATTINGER Yves Président du département 0384957070 0384957101 commandepublique@haute-saone.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRA 1471470 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRA 1471469 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00386096-2024125/20242024-06-28Z 2.3 eforms-sdk-1.8 b5b247db-1d39-4b31-8fc8-86c305f55fc1 bf472716-9b5f-41da-ab9d-aaa454640c48 2024-06-27+02:00 11:19:36+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 1 open false 2024-024-UTS Acquisition d'un applicateur pour produits de marquage routier Acquisition d'un applicateur pour produits de marquage routier supplies Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants. Une visite est possible pour le matériel repris en prenant contact avec la réception de l'atelier au 03 84 95 75 46 (Monsieur Frédéric Delaire). Le délai maximum d'exécution des prestations démarre à compter de la notification du marché. Il est conforme au délai proposé par le candidat dans l'acte d'engagement. Dans l'hypothèse où aucun délai optimisé ne figure à l'acte d'engagement, le délai maximum de livraison ne peut dépasser 9 mois 325000 34922000 34922000 Uts - 5 rue de l'Industrie Vesoul 70000 FRC23 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire de candidature used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false allowed 1490316 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1490316 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Durée de garantie poi-exa 50 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1490316 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-29+02:00 17:00:00+02:00 2024-07-30+02:00 09:00:00+02:00 Hôtel du Département- Service Aajcp false none none 1 Applicateur de produits de marquage routier Applicateur de produits de marquage routier supplies 34922000 34922000 Uts - 5 rue de l'Industrie Vesoul 70000 FRC23 FRA 2024-09-27+02:00 9 0