16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 17EA9560-0F9F-8B6E-0E83340A33130846 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulon.fr/ ORG-0002 Ville de Toulon Avenue de la République Cs 71407 Toulon 83056 FRL05 FRA 56966 Massi Josée Maire 0494363240 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Ville de Toulon Avenue de la République Toulon 83056 FRL05 FRA 17EA95A5-9B7F-BE54-E1CDA25F5407387B 0494363240 mpublic@mairie-toulon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 17EA95B6-DCAF-C4B9-CECE8336388504B7 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0005 CCIRAL Place Félix Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA 17EA95CC-F9C2-76E8-C92E1D7EEE9C9A43 0484354554 0484354460 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 00386383-2025113/20252025-06-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d70d98fd-c1a3-4a86-ac22-1ae2af4d1e93 2f5236e7-92fb-4b80-a4d9-2f819dbaa80e 2025-06-13+02:00 12:16:41+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 25FS-DCP-0365-V Appel d'offres en vue des prestations de création et d'installation d'une scénographie à l'occasion des festivités de Noël Le présent marché a pour objet la création et l'installation d'une scénographie à l'occasion des festivités de Noël organisées à Toulon pour les années 2025, 2026, 2027 et 2028. A l'occasion des fêtes de fin d'année, la Ville de Toulon implante un « Marché de Noël » sur la Place de la Liberté et un « Village des enfants » sur la Place d'Armes. Il s'agit d'un marché comportant une tranche ferme et trois tranches optionnelles défini aux articles R.2113-4 à 6 du Code de la commande publique services Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le marché comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles définies aux articles R.2113-4 à 6 du Code de la commande publique. La durée globale du marché comprend l'exécution des prestations de la tranche ferme et des tranches optionnelles n°1, 2 et 3 ainsi que les délais d'attente. Les dates de début et de terme du marché sont données à titre prévisionnel et ne sont pas contractuelles. L'estimation est annoncée en euros Ht pour la durée totale du marché y compris la tranche ferme et l'affermissement des 3 tranches optionnelles. Le montant estimatif correspond au montant total de : la Dpgf tranche ferme (87 000 euro(s) Ht) + la Dpgf tranche optionnelle n°1 (88 700 euro(s) Ht) + la Dpgf tranche optionnelle n°2 (90 500 euro(s) Ht) + la Dpgf tranche optionnelle n°3 (92 300 euro(s) Ht). A titre indicatif, le montant estimatif par tranche correspond à l'enveloppe prévisionnelle de la Collectivité. Modalité des règlements des prix : Pour la tranche ferme, les prestations seront rémunérées sur la base d'un prix global et forfaitaire conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) de la tranche ferme. Pour les 3 tranches optionnelles (1, 2 et 3) : Les prestations seront rémunérées sur la base d'un prix global et forfaitaire conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) pour chaque tranche optionnelle (1, 2 et 3). Un clause de réexamen est inscrite à l'article 6 du Ccp. Aucune retenue de garantie n'est prescrite. Une avance de 15 % est prévue à l'article 3.4.2 du Ccp. Le versement de l'avance n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : - le critère Valeur technique noté sur 50 points ; - le critère Prix noté sur 30 points ; - le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 20 points. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Rc. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 358500 92330000 45316000 79952000 Avenue de la République Toulon 83056 FRL05 FRA LOT-0000 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true 2029 1659724 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1659724 epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1659724 6 Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-17+02:00 12:00:00+02:00 2025-07-22+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de Toulon false none none S-PF-1659724 Appel d'offres en vue des prestations de création et d'installation d'une scénographie à l'occasion des festivités de Noël Le présent marché a pour objet la création et l'installation d'une scénographie à l'occasion des festivités de Noël organisées à Toulon pour les années 2025, 2026, 2027 et 2028. A l'occasion des fêtes de fin d'année, la Ville de Toulon implante un « Marché de Noël » sur la Place de la Liberté et un « Village des enfants » sur la Place d'Armes. Il s'agit d'un marché comportant une tranche ferme et trois tranches optionnelles défini aux articles R.2113-4 à 6 du Code de la commande publique services other 358500 92330000 45316000 79952000 Avenue de la République Toulon 83056 FRL05 FRA 2025-10-01+02:00 2029-01-07+01:00 0