16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://ville-oissel.fr ORG-0002 Commune d'Oissel Sur Seine Place du 8 Mai 1945 Oissel Sur Seine 76350 FRA 21760484200013 BARRE Stéphane Maire 0232958989 cellule-marches@ville-oissel.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRA 613746 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRA 613745 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00386850-2024125/20242024-06-28Z 2.3 eforms-sdk-1.8 82b43353-90be-4d8a-aa5d-ff7922c9a989 f36e8fe4-66a5-44b2-b342-015d0af8b038 2024-06-27+02:00 14:17:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.mpe76.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 open false 2024-0014 MARCHE DE PRESTATIONS D'IMPRESSION ET DE REPROGRAPHIE <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les prestations sont réparties en 4 lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre : - Lot 1 : Impression du journal municipal - Lot 2 : Impressions diverses- Lot 3 : Impression d'enveloppes - Lot 4 : Travaux de reprographie<br/> services La ville se réserve la possibilité de faire usage de marchés de prestations similaires en application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique 360000 79810000 79810000 La livraison se fera pour les lots 1 - 2 - 3 :Service Communication1 bis rue du Maréchal Foch76350 Oissel-sur-Seinelot 4 :Service technique2 chemin Commentry76350 Oissel-sur-Seine Oissel-Sur-Seine 76350 FRD22 FRA LOT-0001 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candida dispose pour la réalisation du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Labels imprim'vert, Fsc, Pefc, Ecolabel européen (Ee) ou Nf Environnement ou équivalences used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1491716 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491716 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491716 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-29+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-29+02:00 14:00:00+02:00 Oissel-Sur-Seine false 1 fa-wo-rc none 01 Lot 1 - Impression du journal municipal - Maximum 50 000 euro(s) HT annuel Lot 1 - Impression du journal municipal - Maximum 50 000 euro(s) HT annuel services other 79810000 79823000 La livraison se fera pour les lots 1 - 2 - 3 :Service Communication1 bis rue du Maréchal Foch76350 Oissel-sur-Seinelot 4 :Service technique2 chemin Commentry76350 Oissel-sur-Seine Oissel-Sur-Seine 76350 FRD22 FRA 2024-08-22+02:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candida dispose pour la réalisation du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Labels imprim'vert, Fsc, Pefc, Ecolabel européen (Ee) ou Nf Environnement ou équivalences used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1491716 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491716 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491716 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-29+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-29+02:00 14:00:00+02:00 Oissel-Sur-Seine false 1 fa-wo-rc none 02 Lot 2 - Impressions diverses - Maximum 25 000 euro(s) HT annuel Lot 2 - Impressions diverses - Maximum 25 000 euro(s) HT annuel services other 79810000 79810000 La livraison se fera pour les lots 1 - 2 - 3 :Service Communication1 bis rue du Maréchal Foch76350 Oissel-sur-Seinelot 4 :Service technique2 chemin Commentry76350 Oissel-sur-Seine Oissel-Sur-Seine 76350 FRD22 FRA 2024-08-22+02:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candida dispose pour la réalisation du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Labels imprim'vert, Fsc, Pefc, Ecolabel européen (Ee) ou Nf Environnement ou équivalences used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1491716 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491716 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491716 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-29+02:00 12:00:00+02:00 2024-07-29+02:00 14:00:00+02:00 Oissel-Sur-Seine false 1 fa-wo-rc none 03 Lot 3 - Impression d'enveloppes - Maximum 10 000 euro(s) HT annuel Lot 3 - Impression d'enveloppes - Maximum 10 000 euro(s) HT annuel<br/> services other 79810000 30199230 La livraison se fera pour les lots 1 - 2 - 3 :Service Communication1 bis rue du Maréchal Foch76350 Oissel-sur-Seinelot 4 :Service technique2 chemin Commentry76350 Oissel-sur-Seine Oissel-Sur-Seine 76350 FRD22 FRA 2024-08-22+02:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candida dispose pour la réalisation du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Labels imprim'vert, Fsc, Pefc, Ecolabel européen (Ee) ou Nf Environnement ou équivalences used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1491716 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491716 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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