16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.pontdugard.fr ORG-0002 EPCC PONT DU GARD La Bégude 400, route du Pont du Gard Vers Pont Du Gard 30210 FRA 44827984400014 ARNAUX Sébastien Directeur Général 0466375099 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRA 737706 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRA 737705 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00387243-2024126/20242024-07-01Z 2.3 eforms-sdk-1.8 0d2f083c-3dd3-4367-a55a-397050cf23a7 fedf1452-cfb8-4bb8-b9c1-e3596c1c7efb 2024-06-27+02:00 17:34:45+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2024 078 Passation d'un marché d'assurances sociales pour les besoins de l'E.P.C.C. PONT DU GARD Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services 66512000 66512000 E.P.C.C. Pont Du Gard Vers Pont du Gard 30210 FRJ12 FRA LOT-0001 sui-act Fournir l'ensemble des documents de candidature demandés dans le réglement de la consultation used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1492102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492102 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-06+02:00 14:00:00+02:00 false none none 01 Complémentaire santé Complémentaire santé services 66512000 66512000 E.P.C.C. Pont Du Gard Vers Pont du Gard 30210 FRJ12 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0002 sui-act Fournir l'ensemble des documents de candidature demandés dans le réglement de la consultation used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1492102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492102 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492102 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-06+02:00 14:00:00+02:00 false none none 02 Prévoyance Prévoyance services 66512000 66512000 E.P.C.C. Pont Du Gard Vers Pont du Gard 30210 FRJ12 FRA 2025-01-01+01:00 48 0