16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.assemblia.fr/ ORG-0002 assemblia 14 rue BuffonService JuridiqueClermont-Ferrand63019FRA86020031000131 le Directeur Général04739828920473986642marches@assemblia.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand 16, place de l'étoileClermont-Ferrand63033FRA68757 0473317700tgi-clermont-ferrand@justice.fr ORG-0004 Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus 16, place de l'étoileClermont-Ferrand63033FRA68758 0473317700tgi-clermont-ferrand@justice.fr00387323-2024126/20242024-07-01Z 2.3 eforms-sdk-1.8 fc25ad1f-14cf-4b0e-ab99-e2056c110593c9c62e05-10d9-44e3-b0b4-317f5dca21c32024-06-28+02:0010:39:01+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false24MO09Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 25 logements situés au 7, rue Champfleuri à Clermont-Ferrand<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>servicesUne visite sur site est obligatoire. La visite sur site est libre, le candidat devra obligatoirement transmettre une attestation sur l'honneur d'avoir effectué la visite. A défaut, l'offre sera déclarée irrégulière71221000712210007, rue ChampfleuriClermont-ferrand63000FRK14 FRALOT-0000 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015. - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalse 1490358non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1490358 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteurfalse poi-exa28qualityNote méthodologique poi-exa12qualityRéférences poi-exa60pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14903584 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-08-01+02:0012:00:00+02:002024-08-02+02:0009:00:00+02:00 false none noneS-PF-1490358Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 25 logements situés au 7, rue Champfleuri à Clermont-Ferrand<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>services71221000712210007, rue ChampfleuriClermont-ferrand63000FRK14 FRA 0