17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.agglo-bourgesplus.fr/ ORG-0002 Communauté d'agglomération Bourges Plus 23-31 boulevard Foch Cs 20321 Bourges Cedex 18023 FRA 24180050700071 Madame la Présidente 0248485858 commandepublique@agglo-bourgesplus.fr ORG-0003 CA BOURGES PLUS 23-31 Boulevard Foch Bourges 18000 FRA 1731272 0248578027 commandepublique@agglo-bourgesplus.fr http://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 1491137 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 1491136 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00387458-2024126/20242024-07-01Z 2.3 eforms-sdk-1.8 634d666c-2fa8-4199-81e9-f72be1539b31 8ac2e871-d4b6-45b9-93bb-0768dc151dca 2024-06-28+02:00 09:12:40+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024F015/LB Exécution de branchements particuliers, eaux usées, eaux pluviales, eau potable, terrassements ou réhabilitations de réseaux Exécution de branchements particuliers, eaux usées, eaux pluviales, eau potable, terrassements pour petites extensions ou réhabilitations de réseaux et réfection de chaussées ou trottoirs d'emprises limitées sur le territoire de l'Agglomération de Bourges L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires works 45232410 45232410 Territoire de l'agglomération de Bourges Bourges 18000 FRB01 FRA LOT-0000 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds not-requ true false 1490336 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1490336 Les modalités de financement sont détaillées dans les pièces de la consultation none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1490336 4 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-30+02:00 16:00:00+02:00 2024-07-31+02:00 10:00:00+02:00 Bourges false 1 fa-wo-rc none T-PF-1490336 Exécution de branchements particuliers, eaux usées, eaux pluviales, eau potable, terrassements ou réhabilitations de réseaux Exécution de branchements particuliers, eaux usées, eaux pluviales, eau potable, terrassements pour petites extensions ou réhabilitations de réseaux et réfection de chaussées ou trottoirs d'emprises limitées sur le territoire de l'Agglomération de Bourges L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires works 45232410 45232410 Territoire de l'agglomération de Bourges Bourges 18000 FRB01 FRA 2024-10-25+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges