325299-2024 update-add Section 5.1.12 " Conditions du marché public " Au lieu de " Date limite de réception des offres : 01/07/2024 à 12:00 " Lire " Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00. " 16 https://www.marches-securises.fr https://www.nimes-metropole.fr ORG-0001 Nîmes Métropole (30) Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage Gard Nîmes Cedex 9 30947 FRJ12 FRA 21300189400012 +33 434035700 +33 466765174 commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr http://nimes.tribunal.administratif.fr http://nimes.tribunal.administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nîmes Nimes 30000 FRJ12 FRA 130001928 00014 +33 466273700 +33 466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00389572-2024126/20242024-07-01Z 2.3 eforms-sdk-1.11 c885b0bc-1545-4a61-a2ae-75bc3ca0f716 7fe4feb9-b566-4e73-a7ff-df75c83e79e9 2024-06-28Z 09:58:47Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 Code de la commande publique - Législation Française bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence false La présente consultation, non alloti, est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1, R2161-2 et R2161-5 du code de la commande publique. La consultation fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans, à compter de la date fixée ultérieurement dans l'ordre de service de démarrage des prestations et est reconductible deux fois (pour une période d'un an chacune). Les variantes ne sont pas autorisés. open 24F012ADB Location et transport de bennes des déchèteries de Caissargues, Marguerittes et Milhaud/Bernis Marché pour la location et le transport de bennes sur 3 déchèteries du territoire. Mise à disposition de bennes en déchèterie ou sur site à définir, rotations et transport jusqu'à l'exutoire. services 1500000 277019 90500000 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole. Nimes 30000 FRJ12 FRA LOT-0001 other Capacité juridique, économique et financière, technique et professionnelle Examen des candidatures réalisé sur la base des éléments d'appréciations suivant: 1/ Situation juridique du candidat 2/ Garantie économiques et financières du candidat 3/ Capacités techniques et professionnelles du candidat Les documents demandés au titre de la capacité économique, juridique et professionnelle de la candidature figure à l'article 4.1 du règlement de la consultation.. used false no-eu-funds not-requ not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr. true Si groupement momentané d'entreprises conjointes, le mandataire doit être solidaire no required not-allowed false per-exa 60 price Prix des prestations. per-exa 40 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr. ORG-0001 ORG-0001 6 Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-07-01+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 24F012ADB Location et transport de bennes des déchèteries de Caissargues, Marguerittes et Milhaud/Bernis Marché pour la location et le transport de bennes sur 3 déchèteries du territoire. Mise à disposition de bennes en déchèterie ou sur site à définir, rotations et transport jusqu’à l’exutoire. Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles du Code de la commande publique. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles du Code de la commande publique. services true none none 1500000 277019 90500000 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole. Nimes 30000 FRJ12 FRA 48 2