16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.hautesavoiehabitat.fr/ ORG-0002 HAUTE-SAVOIE HABITAT 970062 Rue Marc Le RouxAnnecy Cedex74055FRA34918561100010 ANTRAS Pierre-YvesDirecteur général0450882243marches@oph74.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRA1111317 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Greffes du tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRA1111316 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr00390298-2024126/20242024-07-01Z 2.3 eforms-sdk-1.8 6e2f0834-c427-480d-8140-e5724563dbc38475ff1f-4365-4931-84e7-5d5d9a228b872024-06-28+02:0012:51:15+02:000132014L0024cn-standardFRAbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.2open falseAccord-cadre à bons de commande pour le nettoyage des logements avant relocation sur le parc locatif de Haute-Savoie HABITATCette consultation fait suite à la déclaration sans suite de l'appel d'offres initial (Ref JOUE 231052-2024) Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publiqueservices9091110090911100LOT-0001 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesusednot-allowedno-eu-fundsnot-requtrueallowed 1492497non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492497 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14924976 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-30+02:0012:00:00+02:002024-07-30+02:0012:30:00+02:00 false1fa-wo-rc none1Secteur AnnecienSecteur annécien : Territoire 11, Meythet Annecy nord, Territoire 12, Annecy Lac Semnoz, Territoire 13, Albanais Mandallaz, Territoire 14, Fillière Aravis Lac, Territoire 15, Cran Seynod Romain Des commandes pourront également concerner des communes dites "limitrophes" dans les conditions énoncées au CCP - article 2 : Cercier, Allonzier la Caille, Cruseilles, Villy le Bouveret, Mentonnex en Bornes, Frangy, Sallenôves, Groisy, Saint Martin de Bellevue, Thorens- Glières, La Roche sur Foron, Saint Sixt, Saint Laurent, Le Petit-Bornand- Les-Glières, Entremont, Thônes, Saint Jean de Sixt. Montant maximum annuel en euro(s) HT : 59100services other other9091110090911100 2024-10-01+02:002025-09-30+02:00 L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le marché sera conclu à compter du 1er octobre 2024 (ou sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30 septembre 2025. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour 1 an sans que la durée totale du marché (y compris reconduction) ne puisse dépasser quatre ans, soit le 30 septembre 2028. En cas de décision de refus de reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 2 mois avant la fin de la durée initiale du marchéLOT-0002 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesusednot-allowedno-eu-fundsnot-requtrueallowed 1492497non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492497 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14924976 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-07-30+02:0012:00:00+02:002024-07-30+02:0012:30:00+02:00 false1fa-wo-rc none2Secteur Lémanique, Vallée de l'ArveSecteur Lémanique et vallée de l'Arve : Territoire 31, Chablais, Territoire 32, Annemasse Voirons, Territoire 33, Salève Vuache, Territoire 34, Genevois, Territoire 21, Bonneville vallée verte et Territoire 22, Chamonix Mt Blanc Arve Des commandes pourront également concerner des communes dites "limitrophes" dans les conditions énoncées au CCP - article 2 : Cercier, Allonzier la Caille, Cruseilles, Villy le Bouveret, Mentonnex en Bornes, Frangy, Sallenôves, Groisy, Saint Martin de Bellevue, Thorens- Glières, La Roche sur Foron, Saint Sixt, Saint Laurent, Le Petit-Bornand- Les-Glières, Entremont, Thônes, Saint Jean de Sixt. Montant maximum annuel en euro(s) HT : 73000services other other9091110090911100 2024-10-01+02:002025-09-30+02:00 L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le marché sera conclu à compter du 1er octobre 2024 (ou sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30 septembre 2025. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour 1 an sans que la durée totale du marché (y compris reconduction) ne puisse dépasser quatre ans, soit le 30 septembre 2028. En cas de décision de refus de reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 2 mois avant la fin de la durée initiale du marché