16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 89E3133D-95EE-B97A-04705CD8E2C1C370 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.seyssins.fr/ ORG-0002 Ville de Seyssins Parc François Mitterrand Seyssins 38180 FRK24 FRA 32756 le Maire 0476703998 0476217913 service.marches.publics@mairie-seyssins.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 89E3135F-EC86-1D6E-2B91EFC7D7D9789C 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00039091-202513/20252025-01-20+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 e7fa1a88-9f53-473f-b293-c2a642148868 10f578ea-b0dc-4ed7-bc89-ca7274d072d0 2025-01-17+01:00 13:15:10+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 25.06 Marché d'exploitation et de maintenance des installations de production de chauffage, ECS et ventilation sur le patrimoine de la ville Marché comprenant intéressement sur consommations d'énergie ; plan de progrès de réduction des consommations ; garantie totale de transparence ; travaux d'amélioration notable de la performance énergétique des installations services Visite de site le 5 février 2025 à 9h00. Les candidats se rendront devant le parvis de la Mairie (parc François Mitterrand, 38 180 Seyssins) 450000 50720000 45259900 LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société - Déclaration de sous-traitance used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclarations appropriées des banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1583075 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1583075 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1583075 6 articles L 551-1 et R 551-1 du CJA (référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché) - articles R 421-1 à R 421-7 du CJA (actes détachables dans un délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée) - articles L.551-13 à L.551-23 et R 551-13 à R 551-10 du CJA (référé contractuel, dans les trente-et-un jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution, ou de la notification des rejets) - recours de plein contentieux (dans un délai de deux mois à compter de la date de réception des notifications de rejet) - recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat (dans un délai de deux mois à compter de la notification des décisions de rejet) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-21+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-21+01:00 12:00:00+01:00 false none none 1 Chauffage, ventilation et eau chaude sanitaire Maché d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage, ventilation et d'eau chaude sanitaire services other 50720000 39715200 45259900 2025-05-01+02:00 60 Le marché comprend une option au sens du droit communautaire : Marchés de prestations similaires prévus à l'article R2122-7 du code de la commande publique 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société - Déclaration de sous-traitance used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclarations appropriées des banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1583075 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1583075 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1583075 6 articles L 551-1 et R 551-1 du CJA (référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché) - articles R 421-1 à R 421-7 du CJA (actes détachables dans un délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée) - articles L.551-13 à L.551-23 et R 551-13 à R 551-10 du CJA (référé contractuel, dans les trente-et-un jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution, ou de la notification des rejets) - recours de plein contentieux (dans un délai de deux mois à compter de la date de réception des notifications de rejet) - recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat (dans un délai de deux mois à compter de la notification des décisions de rejet) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-21+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-21+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2 Climatisation Marché d'exploitation et de maintenance des installations de climatisation services other 50720000 50700000 45259900 2025-05-01+02:00 60 Le marché comprend une option au sens du droit communautaire : Marchés de prestations similaires prévus à l'article R2122-7 du code de la commande publique 0