271777-2024 update-add La date limite de remise des offres et des échantillons est repoussée au 09/07/2024 à 14h00 16 https://www.marches-securises.fr https://www.angersloiremetropole.fr/la-metropole/marches-publics/index.html ORG-0001 Angers Loire Metropole (49) BP 80011 Angers cedex 02 49020 FRG02 FRA 24490001500011 +33 241055000 marches.dag@angersloiremetropole.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr/ http://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'île Gloriette CS 24111 Nantes cedex 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00391644-2024127/20242024-07-02Z 2.3 eforms-sdk-1.11 8b3cf73c-52a2-401f-9e49-1b000ef6605f a111d096-5224-4a38-8dc3-defe0d85dc6c 2024-07-01Z 10:27:28Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence false open all A24DESTCONTENEURS Fourniture de conteneurs enterrés et aériens destinés à la collecte sélective par apport volontaire sur le territoire d’Angers Loire Métropole Accord-cadre sans minimum et avec maximum conclu avec un opérateur économique, s'exécutant via l'émission de bons de de commande. Par application de l'article L.2113-6 à -8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention « fournitures et services » du 5 mai 2021 entre Angers Loire Métropole, Angers Loire Habitat, Maine et Loire Habitat. supplies Les candidats pourront soumissionner à un ou à plusieurs lots. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots 1 et 2. La liste des échantillons et les modalités d'envoi sont détaillées à l'article 4.5 du Règlement de la consultation. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s’identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. L’acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés et des erreurs d’adresse électronique. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation, ainsi que les sous-critères de jugement des offres. La signature des documents n’est pas exigée au stade de la remise des offres. Il sera demandé, en fin de procédure, à l’attributaire de signer électroniquement l’acte d’engagement, selon les modalités définies au règlement de la consultation. Notre profil d'acheteur n'impose pas de limite dans la taille des fichiers, il est cependant conseillé de ne pas multiplier les sous dossiers (longueurs de noms de fichiers). Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature électronique est exigée uniquement pour l'entreprise attributaire 44613800 LOT-0001 other false not-allowed no-eu-funds true Le marché sera renouvelé dans 4 ans not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non confirmé à ce jour, etc) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Avance de 10% dans les conditions prévues au contrat, sous réserves de constituer une garantie à 1e demande couvrant 100% du montant du marché. false no required not-allowed false poi-exa 55 price 1.1- Simulation de commande à partir des prix du BPU 1.2- Simulation de commande des Pièces Détachées à partir des prix remisés du catalogue des pièces détachées. 1.3- Remise de Fin d’Année (RFA) poi-exa 45 quality Caractéristiques des conteneurs -Garantie -Durée de mise à disposition des Pièces Détachées -Sondes de remplissage et de bouchage -Délai de livraison des conteneurs/sous-ensemble et des pièces détachées -Valeur environnementale des conteneurs (part de matériaux recyclés, processus de fabrication des conteneurs garantissant une économie des ressources naturelles, durée de vie moyenne des conteneu ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required true 2024-07-09+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none identifiant 1 Fourniture de conteneurs enterrés Le montant maximum du présent lot est fixé à 2 110 000 € HT par période d'exécution pour l'ensemble des membres du groupement. Le montant estimé des fournitures est fixé à 1 355 000.00 par période d'exécution. La répartition des estimations et des montants maximum entre les membres du groupement est fixée dans les pièces de la consultation. supplies Le présent lot comporte des conditions d'exécution à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable, définies dans le CCAP spécifique insertion et l’acte d'engagement. 8440000 5420000 44613800 48 Le contrat est conclu à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an, soit une durée totale de marché de 4 ans, dans les conditions fixées au CCAP. LOT-0002 other false not-allowed no-eu-funds true Le marché sera renouvelé dans 4 ans not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non confirmé à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Avance de 10% dans les conditions prévues au contrat, sous réserves de constituer une garantie à 1e demande couvrant 100% du montant du marché. false no required not-allowed false poi-exa 55 price 1.1- Simulation de commande à partir des prix du BPU 1.2- Simulation de commande des Pièces Détachées à partir des prix remisés du catalogue des pièces détachées. 1.3- Remise de Fin d’Année (RFA) poi-exa 45 quality 1.1- Simulation de commande à partir des prix du BPU 1.2- Simulation de commande des Pièces Détachées à partir des prix remisés du catalogue des pièces détachées. 1.3- Remise de Fin d’Année (RFA) ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required true 2024-07-09+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none identifiant 2 Fourniture de conteneurs aériens Le montant maximum du présent lot est fixé à 200 000 € HT par période d'exécution, et le montant des fournitures est estimé à 100 00 € HT par période d'exécution. la répartition entre les membres du groupement est fixée dans les pièces de la consultation. supplies 800000 400000 44613800 48 Le contrat est conclu à compter de sa notification pour une période initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an, soit une durée totale de marché de 4 ans, dans les conditions fixées au CCAP.