16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset38170FRA443928874
+33480041260publications-joue@aws-france.com
http://www.habitat76.fr/
ORG-0002
Habitat 76
112 boulevard d'OrléansRouen76100FRA78110744600069
GIMER EricDirecteur Général0970828076correspondre@aws-france.com
ORG-0003
Habitat 76
Rouen76040FRA1726066
Rachid HAFSI0276670212rhafsi@habitat76.fr
ORG-0004
Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave FlaubertRouen76000FRA522242
02320812700232081271greffe.ta-rouen@juradm.fr
ORG-0005
Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave FlaubertRouen76000FRA522240
02320812700232081271greffe.ta-rouen@juradm.fr00395438-2024128/20242024-07-03Z
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ORG-0002
ted-esen
ORG-0001
nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.3open
false24086 PFEntretien courant de menuiserie, de quincaillerie et de vitrage polycarbonate sur divers groupes du département de la Seine Maritime<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le montant maximum des prestations, tous lots confondus, pour la période initiale des accord cadres est de 3 827 500,00 euro(s) HT, soit 15 310 000,00 euro(s) HT sur 4 answorksLes modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la consultation4542100045421000Divers groupes du département de la Seine-MaritimeSeine-Maritime76000FRD22
FRALOT-0001
sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Les justificatifs de la candidature à produire sont définies dans le règlement de la consultationused
ef-standLes justificatifs de la candidature à produire sont définies dans le règlement de la consultationused
tp-abilLes justificatifs de la candidature à produire sont définies dans le règlement de la consultationusedallowedno-eu-fundsfalsenot-allowed
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performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Modalités de financement : par des fonds propresfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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none01Territoires de Rouen ElbeufTerritoires de Rouen ElbeufworksLe montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 1 652 500,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Ce lot sera attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
other4542100045421000Divers groupes du département de la Seine-MaritimeSeine-Maritime76000FRD22
FRA
2025-01-01+01:0012
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 anLOT-0002
sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Les justificatifs de la candidature à produire sont définies dans le règlement de la consultationused
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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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none02Territoires de la Pointe de CauxTerritoires de la Pointe de CauxworksLe montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 1 045 000,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Ce lot sera attribué à un seul opérateur économique
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Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 anLOT-0003
sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Les justificatifs de la candidature à produire sont définies dans le règlement de la consultationused
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Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Modalités de financement : par des fonds propresfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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none03Territoire du Pays de Bray et Pays de CauxTerritoire du Pays de Bray et Pays de CauxworksLe montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 1 130 000,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Ce lot sera attribué à un seul opérateur économique
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