16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5B7F6195-9B34-DAC8-C023F053429C40DF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lot-et-garonne.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Lot-et-Garonne Hôtel du Département Cité St Jacques 1633 Avenue Général Leclerc Agen 47922 FRI14 FRA 65007 Borderie Sophie Présidente (33)553694085 achat@lotetgaronne.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA 5B7F61C7-9FA4-7313-6BF381D3934825FF 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA 5B7F61D6-0E96-1A06-D01ACDDFE7C916E1 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 00039560-202613/20262026-01-20+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 e542a53a-2bb8-4e02-b861-9b83820cb644 b658d84f-9978-4b80-9f0e-1ab6f210da3f 2026-01-19+01:00 12:10:39+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.demat-ampa.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 2025S066_069 ENTRETIEN DES DÉPENDANCES VERTES DU RÉSEAU ROUTIER ET NAVIGABLE - 4 LOTS Marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes (article L. 2113-13 du code de la commande publique) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché inclue les prestations d'entretien des dépendances vertes du réseau navigable, de la Voie Verte du Canal latéral à la Garonne et des abords du centre d'appui de Montayral et du Centre d'Exploitation (CE) de Damazan (Lot n°1), ainsi que l'entretien de la déviation de Marmande (Lot n°2), gérées par l'Unité Départementale (UD) du Marmandais, de la Direction Générale Adjointe des Infrastructures et de la Mobilité (DGAIM). Il inclue également l'entretien des dépendances vertes spécifiques à l'UD du Villeneuvois (Lot n°3 et 4), de la DGAIM. Ces prestations peut venir en complément de travaux réalisés en régie par les agents des UD. Rédaction à modifier - Présentation par lot + UD services Une visite sur site est obligatoire pour les lots 01 et 02. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans fermes à compter de la notification du contrat. L'ouverture des plis n'est pas publique 570000 77310000 77310000 Hôtel du Département Cité St Jacques Agen 47922 FRI14 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1766693 non-restricted-document FRA official https://www.demat-ampa.fr epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré sur les ressources propres du Département per-exa 40 quality Valeur technique établie sur la base du Cmte fourni par le candidat per-exa 10 quality Développement durable, sur la base du Cmte fourni par le candidat per-exa 50 price Prix des prestations https://demat-ampa.fr 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-03-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-03-04+01:00 14:00:00+01:00 Agen false 1 fa-wo-rc none 01 Entretien des dépendances vertes du réseau navigable, de la Voie Verte du Canal de Garonne, des abords du centre d'appui de Montayral, de Damazan et de l'ex Unité Départementale de l'Albret (UD Marmandais) Entretien des dépendances vertes du réseau navigable, de la Voie Verte du Canal de Garonne, des abords du centre d'appui de Montayral, de Damazan et de l'ex Unité Départementale de l'Albret (UD Marmandais)<br/> services other other 170000 77310000 77310000 Hôtel du Département Cité St Jacques Agen 47922 FRI14 FRA 2026-06-01+02:00 48 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1766693 non-restricted-document FRA official https://www.demat-ampa.fr epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré sur les ressources propres du Département per-exa 40 quality Valeur technique établie sur la base du Cmte fourni par le candidat per-exa 10 quality Développement durable, sur la base du Cmte fourni par le candidat per-exa 50 price Prix des prestations https://demat-ampa.fr 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-03-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-03-04+01:00 14:00:00+01:00 Agen false 1 fa-wo-rc none 02 Entretien des dépendances vertes de la déviation de Marmande RD933 (UD Marmandais) Entretien des dépendances vertes de la déviation de Marmande RD933 (UD Marmandais)<br/> services other other 250000 77310000 77310000 Hôtel du Département Cité St Jacques Agen 47922 FRI14 FRA 2026-06-01+02:00 48 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0003 allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1766693 non-restricted-document FRA official https://www.demat-ampa.fr epo-procurement-document none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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