16 false false https://www.univ-tours.fr/ ORG-0001 UNIVERSITE DE TOURS 60 rue du plat d'Etain Tours 37000 FRB04 FRA 19370800500478 Service de la commande publique 0247366658 commande-publique@univ-tours.fr ORG-0003 DREETS des pays de la loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents litiges relatifs aux marchés publics 22, mail Pablo Picasso Nantes Cedex1 44042 FRG01 FRA 13002928300012 0660489889 dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal Administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans cedex 1 45057 FRB06 FRA 17450005800022 0238775900 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00395922-2024128/20242024-07-03Z 2.3 eforms-sdk-1.9 735cc4a6-f010-4bea-a3f0-91df4362b91e 884a9f91-212a-4f9e-9bab-3f63ce7e59e1 2024-07-01+02:00 15:17:23+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA cga education ORG-0001 tax-pay Les motifs d'exclusion de plein droit de la présente procédure sont mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique. Les motifs d'exclusion, à l'appréciation de l'acheteur, de la présente procédure sont mentionnés aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). open false Le marché a pour objet la fourniture de matériel médical de simulation pour le centre de simulation en santé de l'Université de Tours (Medisim) pour les ECOS Les prestations font l'objet de 5 lots traités par marché séparés. Le marché a pour objet les prestations suivantes : Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la formation à l'utilisation de simulateurs de sondage vésical, de simulateurs d'injection intramusculaire et sous-cutanée, de simulateurs d'injection intraveineuse, de simulateurs d'examens gynécologiques, de simulateurs de palpation testiculaire pour le pour le centre de simulation en santé de l'Université de Tours (Medisim) dans le cadre de la réforme du second cycle des études de Médecine et de l'organisation des Examens Cliniques Objectifs et Structurés (ECOS). Les prestations sont décomposées en 5 lots traitées par marché séparé. supplies La négociation n'est pas autorisée. 39162200 Centre de simulation en santé (MEDISIM) UFR de Médecins Tours 37000 FRB04 1er étage du bâtiment BROCHIER FRA LOT-0001 ef-stand Capacités économiques et financières tp-abil Capacités technique et professionnelles not-allowed no-eu-funds not-requ false false FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h La périodicité de règlement (Acomptes) est précisée dans le cahier des clauses administratives particulières. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. false none performance no not-allowed required price Critère Prix (40%) : Note attribuée = (montant de l'offre la plus basse/montant de l'offre du candidat) x 40 quality Critère "Qualité de service" (10%) : Qualité de service (voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail) quality Valeur technique (50%) Valeur technique (voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h ORG-0001 ORG-0001 60 A) Délai de recours : - référé précontractuel : avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - recours en contestation de la validité du contrat : conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0004 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false required true 2024-09-02+02:00 16:00:00+02:00 false none none Lot 1 Simulateur de sondage vésical Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la formation à l'utilisation de 8 simulateurs de sondage vésical supplies true 39162200 Centre de simulation en santé (MEDISIM) UFR de Médecine Tours 37000 FRB04 1er étage du bâtiment BROCHIER FRA 2024-10-11+02:00 2024-12-01+02:00 LOT-0002 ef-stand Capacités économiques et financières tp-abil Capacités techniques et professionnelles allowed no-eu-funds not-requ false FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h. non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h. La périodicité de règlement (Acomptes) est précisée dans le cahier des clauses administratives particulières. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. none false performance no not-allowed required price Critère Prix (40%) : Note attribuée = (montant de l'offre la plus basse/montant de l'offre du candidat) x 40 quality Qualité de service (10%) : Qualité de service (voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail) quality Valeur technique (50%) : Valeur technique (voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h. ORG-0001 ORG-0001 90 A) Délai de recours : - référé précontractuel : avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - recours en contestation de la validité du contrat : conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0004 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false required true 2024-09-02+02:00 16:00:00+02:00 false none none Lot 2 Simulateur d'injection intramusculaire et sous-cutanée Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la formation à l'utilisation de 40 simulateurs d'injection intramusculaire et sous-cutanée supplies true 39162200 Centre de simulation en santé (MEDISIM) Université de tours Tours 37000 FRB04 1er étage du bâtiment BROCHIER FRA 2024-10-11+02:00 2024-12-01+02:00 LOT-0004 ef-stand Capacités économiques et financières tp-abil Capacités techniques et professionnelles allowed no-eu-funds not-requ false FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h. non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h. La périodicité de règlement (Acomptes) est précisée dans le cahier des clauses administratives particulières. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. none false performance no not-allowed required price Critère Prix (40%) : Note attribuée = (montant de l'offre la plus basse/montant de l'offre du candidat) x 40 quality Qualité de service (10%) : Qualité de service (voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail) quality Valeur technique (50%) : Valeur technique (voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h. ORG-0001 ORG-0001 90 A) Délai de recours : - référé précontractuel : avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - recours en contestation de la validité du contrat : conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0004 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false required true 2024-09-02+02:00 16:00:00+02:00 false none none Lot 3 Simulateur d'injection intraveineuse Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la formation à l'utilisation de 8 simulateurs d'injection intraveineuse ainsi que la fourniture et livraison de 40 réseaux veineux et de 18 peaux de remplacement supplies true 39162200 Centre de simulation en santé (MEDISIM) Université de tours Tours 37000 FRB04 1er étage du bâtiment BROCHIER FRA 2024-10-11+02:00 2024-12-01+02:00 LOT-0005 ef-stand Capacités économiques et financières tp-abil Capacités techniques et professionnelles allowed no-eu-funds not-requ false FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h. non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h. La périodicité de règlement (Acomptes) est précisée dans le cahier des clauses administratives particulières. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. none false performance no not-allowed required price Critère Prix (40%) : Note attribuée = (montant de l'offre la plus basse/montant de l'offre du candidat) x 40 quality Qualité de service (10%) : Qualité de service (voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail) quality Valeur technique (50%) : Valeur technique (voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h. ORG-0001 ORG-0001 90 A) Délai de recours : - référé précontractuel : avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - recours en contestation de la validité du contrat : conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0004 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false required true 2024-09-02+02:00 16:00:00+02:00 false none none Lot 4 Simulateur d'examen gynecologique Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la formation à l'utilisation de 8 simulateurs d'examens gynécologiques supplies true 39162200 Centre de simulation en santé (MEDISIM) Université de tours Tours 37000 FRB04 1er étage du bâtiment BROCHIER FRA 2024-10-11+02:00 2024-12-01+02:00 LOT-0007 ef-stand Capacités économiques et financières tp-abil Capacités techniques et professionnelles allowed no-eu-funds not-requ false FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h. non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h. La périodicité de règlement (Acomptes) est précisée dans le cahier des clauses administratives particulières. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. none false performance no not-allowed required price Critère Prix (40%) : Note attribuée = (montant de l'offre la plus basse/montant de l'offre du candidat) x 40 quality Qualité de service (10%) : Qualité de service (voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail) quality Valeur technique (50%) : Valeur technique (voir le point 4 du règlement de la consultation pour le détail) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571481&orgAcronyme=f2h. ORG-0001 ORG-0001 90 A) Délai de recours : - référé précontractuel : avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - recours en contestation de la validité du contrat : conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0004 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false required true 2024-09-02+02:00 16:00:00+02:00 false none none Lot 5 Simulateur de palpation testiculaire Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la formation à l'utilisation de 8 simulateurs de palpation testiculaire supplies true 39162200 Centre de simulation en santé (MEDISIM) Université de tours Tours 37000 FRB04 1er étage du bâtiment BROCHIER FRA 2024-10-11+02:00 2024-12-01+02:00