16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.orleans-metropole.fr ORG-0002 Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Orléans 45058 FRA 24450046800040 Le President 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 178191 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 379164 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false ORG-0005 Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Orléans 45058 FRA 1735906 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr false ORG-0006 Mairie d'Orléans Place de l'Etape Orleans 45040 FRA 1735907 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr 00396047-2024128/20242024-07-03Z 2.3 eforms-sdk-1.8 fc48ba1d-8d50-4d4f-a65d-b35975e96f44 4ed517ff-5869-4e66-9c20-664ed178e4a4 2024-07-02+02:00 14:24:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0005 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0006 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false M24F0101 Acquisition de matériels neufs (type tondeuses et débroussailleuses) pour l'entretien des espaces verts d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans La présente consultation a pour objet l'achat de matériels neufs pour l'entretien des espaces verts et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum de 20 000 euro(s) HT et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour chaque période. Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande constitué de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination supplies => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Négociation interdite => Sous-pondérations du critère 1 "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique et environnemental": Sous-critère 1 : Qualité des services proposés (disponibilité et expertise du commercial référent, pertinence de la présentation des devis, nombre de références du Bpu qui sont stockées sur plateforme du candidat, durée de garantie des matériels), apprécié au regard des parties A à D du Cadre de Mémoire Technique et Environnemental (pondération 30%) Sous-critère 2 : Pertinence des mesures prises en vue de limiter l'impact environnemental, apprécié au regard de la partie E du Cadre de Mémoire Technique et Environnemental (pondération 30%) 50000 16160000 16311000 LOT-0000 sui-act - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; used tp-abil - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds not-requ true En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre 1493412 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1493412 none required not-allowed false no false poi-exa 60 quality La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique et environnemental: Sous-critères à lire dans "renseignements complémentaires" du présent avis de publicité poi-exa 40 cost Le prix est apprécié au regard du montant total du Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1493412 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-05+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1493412 Acquisition de matériels neufs (type tondeuses et débroussailleuses) pour l'entretien des espaces verts d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans La présente consultation a pour objet l'achat de matériels neufs pour l'entretien des espaces verts et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum de 20 000 euro(s) HT et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour chaque période. 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