16 ORG-0001 Agglomération de la Région de Compiègne null Compiègne cedex 60321 FRE22 FRA 20006796500018 Service de la Commande Publique 0344373112 service.marches@agglo-compiegne.fr ORG-0003 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Diffèrends ou Litiges relatifs aux marchés publics de Nancy. Nancy cedex 54038 FRF31 FRA 17540001900014N 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0002 Tribunal Administratif d'Amiens Amiens 80000 FRE23 FRA 17800005500016 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr 00396654-2024128/20242024-07-03Z 2.3 eforms-sdk-1.9 c1fe54d8-df9a-4168-868c-01119226b0e2 3a147337-7dff-4228-9a31-726ccaee8c62 2024-07-02+02:00 15:25:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-agglo-compiegne.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0001 socsec-law Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE. open ARC 24.122-123-125 ZAC du Camp des Sablons - phase 2 - Aménagement de la place Michel Woimant La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières de chaque lot et le bordereau des prix unitaires valant détail quantitatif estimatif associé. works Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à 12 mois (hors période de préparation) à compter de la date de démarrage des travaux mentionnée dans l'ordre de service qui sera notifié au titulaire de chaque lot. Une copie de cet ordre de service sera notifiée aux titulaires des autres lots. La période de préparation de chaque lot (autorisations administratives, approvisionnements…) est d'une durée de 10 jours ouvrés, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-TVX. 45222000 45233000 45316110 45112710 La présente consultation ne concerne que les lots 1, 2 et 4 de cette opération. Le lot n°3 fera l'objet d'un lancement ultérieur. Compiègne cedex 60321 FRE22 FRA LOT-0001 other Se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation. required no-eu-funds FRA ARC 24.122-123-125 non-restricted-document https://marches-agglo-compiegne.safetender.com none performance no required not-allowed poi-exa 45 cost prix poi-exa 55 quality valeur technique ORG-0001 https://marches-agglo-compiegne.safetender.com ORG-0001 ORG-0001 120 Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2024-08-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 24.122 ZAC du Camp des Sablons - phase 2 - Aménagement de la place Michel Woimant - lot n°1: voirie La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 1 et le bordereau des prix unitaires valant détail quantitatif estimatif associé. works Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à 12 mois (hors période de préparation) à compter de la date de démarrage des travaux mentionnée dans l'ordre de service qui sera notifié au titulaire de chaque lot. Une copie de cet ordre de service sera notifiée aux titulaires des autres lots. La période de préparation de chaque lot (autorisations administratives, approvisionnements…) est d'une durée de 10 jours ouvrés, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-TVX. 45222000 45233000 Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale facultative. Les variantes libres sont interdites. Une variante est exigée par le maître d'ouvrage pour le lot n°1 « voirie » et concerne la prestation suivante : nature du revêtement de sol: revêtement différent au niveau des trottoirs et de la place (passage en dalles de pierre de granit multi-formats) et au niveau des voies de desserte de parking (passage en enrobé noir avec ajout d'un mortier imitation pavés en surface). Les candidats ont l'obligation de la renseigner et de remettre une offre intégrant cette variante. La réponse à l'offre de base est obligatoire. Compiègne cedex 60321 FRE22 FRA LOT-0002 other Se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation. not-allowed no-eu-funds FRA ARC 24.122-123-125 non-restricted-document https://marches-agglo-compiegne.safetender.com none performance no required not-allowed poi-exa 45 cost prix poi-exa 55 quality valeur technique ORG-0001 https://marches-agglo-compiegne.safetender.com ORG-0001 ORG-0001 120 Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2024-08-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 24.123 ZAC du Camp des Sablons - phase 2 - Aménagement de la place Michel Woimant - lot n°2: éclairage public La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 2 et le bordereau des prix unitaires valant détail quantitatif estimatif associé. works Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à 12 mois (hors période de préparation) à compter de la date de démarrage des travaux mentionnée dans l'ordre de service qui sera notifié au titulaire de chaque lot. Une copie de cet ordre de service sera notifiée aux titulaires des autres lots. La période de préparation de chaque lot (autorisations administratives, approvisionnements…) est d'une durée de 10 jours ouvrés, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-TVX. 45316110 Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale facultative. Compiègne cedex 60321 FRE22 FRA LOT-0004 other Se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation. not-allowed no-eu-funds FRA ARC 24.122-123-125 non-restricted-document https://marches-agglo-compiegne.safetender.com none performance no required not-allowed poi-exa 45 cost prix poi-exa 55 quality valeur technique ORG-0001 https://marches-agglo-compiegne.safetender.com ORG-0001 ORG-0001 120 Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2024-08-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 24.125 ZAC du Camp des Sablons - phase 2 - Aménagement de la place Michel Woimant - lot n°4: espaces verts La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 4 et le bordereau des prix unitaires valant détail quantitatif estimatif associé. works Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à 12 mois (hors période de préparation) à compter de la date de démarrage des travaux mentionnée dans l'ordre de service qui sera notifié au titulaire de chaque lot. Une copie de cet ordre de service sera notifiée aux titulaires des autres lots. La période de préparation de chaque lot (autorisations administratives, approvisionnements…) est d'une durée de 10 jours ouvrés, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-TVX. 45112710 Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale facultative. Compiègne cedex 60321 FRE22 FRA