16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://gard.fr ORG-0002 Conseil départemental du Gard Rue Guillemette Nîmes 30044 FRA 22300001900073 LAURENT PERRIGOT Françoise Présidente du Conseil départemental du Gard 0466767676 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRA 1145350 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRA 1145349 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00397583-2024129/20242024-07-04Z 2.3 eforms-sdk-1.8 5f8bb14c-f90b-4676-b142-9538461d37df 3507941d-3c87-48c8-bdb5-b29f8ca1336e 2024-07-02+02:00 16:33:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24SGD04 FOURNITURE DE HUIT GRAVILLONNEURS GRAVITAIRES NEUFS Marché comportant des tranches optionnelles définies au cahier des charges. La présente consultation concerne : La fourniture de huit gravillonneurs gravitaires neufs pour 2 types de benne de poids-lourds (14 tonnes à 15 tonnes) existants dans la flotte du Conseil Départemental du Gard supplies Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). Le délai d'exécution de chaque tranche est fixé à 10 mois. Dans l'hypothèse où le titulaire a proposé un délai de livraison inférieur, celui-ci se substitue automatiquement au délai de 10 mois. Pour la tranche ferme ce délai part à compter de la notification du contrat. Pour la tranche optionnelle le délai part à compter de la notification de la décision d'affermissement 159200 43312200 43312200 Département du Gard Service Garage Departemental 81 ancienne route d'Avignon 30000 Nimes Nimes 30000 FRJ12 FRA LOT-0000 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds false 1494171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494171 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat (pour la tranche ferme). Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494171 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-02+02:00 16:00:00+02:00 2024-08-05+02:00 14:00:00+02:00 false none none F-PF-1494171 FOURNITURE DE HUIT GRAVILLONNEURS GRAVITAIRES NEUFS Marché comportant des tranches optionnelles définies au cahier des charges. La présente consultation concerne : La fourniture de huit gravillonneurs gravitaires neufs pour 2 types de benne de poids-lourds (14 tonnes à 15 tonnes) existants dans la flotte du Conseil Départemental du Gard supplies 43312200 43312200 Département du Gard Service Garage Departemental 81 ancienne route d'Avignon 30000 Nimes Nimes 30000 FRJ12 FRA Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges (Art 1.2 du Ccap) 0