16 ORG-0001 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS MULTI SEGMENTS - GCS GRAM Beauvais cedex 60021 FRA 13002115700016 0344112572 cellulemarches@ch-beauvais.fr ORG-0002 Tribunal Administratif Amiens FRA 17800005500016 0322336170 0322336171 greffe.ta.amiens@juradm.fr 00398695-2024129/20242024-07-04Z 2.3 eforms-sdk-1.9 ea183f5c-0122-4aa9-9a4c-01071ddef2d2 8d575b0d-b0d9-4acd-8229-50fdcdd798b3 2024-07-02+02:00 16:46:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 distorsion se référer à l'article 5 du règlement de consultation open Fourniture de denrées alimentaires Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de denrées alimentaires répondant aux besoins des établissements membres du GCS GRAM qui se sont engagés. supplies 15800000 LOT-0001 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil (description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…). no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none performance no not-allowed not-allowed per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût global du lot https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Manger mains IDDSI 4 et 5 Manger mains IDDSI 4 et 5 supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 200 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0002 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none required not-allowed no performance per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût global du lot https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Manger main viandes et poissons frais Manger main viandes et poissons frais supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 200 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0003 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none performance no not-allowed not-allowed per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût global du lot https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 3 Dessert frais Dessert frais supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 200 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0004 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none not-allowed required no performance per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût global du lot https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 4 Légumes et féculents surgelés Légumes et féculents surgelés supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 200 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0005 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none not-allowed required no performance per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût global du lot https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 5 Viandes et poissons surgelé Viandes et poissons surgelé supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 200 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0006 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none not-allowed required no performance per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût global du lot https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 6 Plat complet formé surgelé Plat complet formé surgelé supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 200 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0007 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none not-allowed required no performance per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût global du lot https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 7 Féculent frais Féculent frais supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 200 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0008 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none not-allowed required no performance per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût global du lot https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 8 Légumes frais Légumes frais supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 200 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0009 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none not-allowed required no performance per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 9 Repas complets ou style duo, texture purée lisse iddsi 4 surgelé Repas complets ou style duo, texture purée lisse iddsi 4 surgelé supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 80 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0010 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none not-allowed required no performance per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 10 Entrées texture purée lisse iddsi 4 surgelé Entrées texture purée lisse iddsi 4 surgelé supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 20 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0011 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none not-allowed required no performance per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 11 Repas texture purée lisse iddsi 4 sans sel surgelé Repas texture purée lisse iddsi 4 sans sel surgelé supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 20 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0012 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none not-allowed required no performance per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 12 repas HP/HC texture purée lisse iddsi 4 sans sel surgelé repas HP/HC texture purée lisse iddsi 4 sans sel surgelé supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 80 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0013 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none not-allowed required no performance per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 13 Repas complets sans sel surgelé Repas complets sans sel surgelé supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 40 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0014 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze none not-allowed required no performance per-exa 60 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 40 cost Coût https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 14 divers texture purée lisse iddsi 4 surgelé divers texture purée lisse iddsi 4 surgelé supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 40 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000 LOT-0015 ef-stand Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou équivalent, tp-abil Description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc.…. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze res-ws yes performance not-allowed required per-exa 50 quality Voir article 10.2 du règlement de consultation per-exa 50 cost Coût https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_BWUB2_K_ze 120 Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 15 Légumes et herbes 4ème gamme sous vide ou atmosphère non-modifié - lot réservé ESAT - Nord-pas-de-Calais Légumes et herbes 4ème gamme sous vide ou atmosphère non-modifié lot réservé ESAT - Nord-pas-de-Calais supplies Montant maximum sur toute la durée du marché : 3 200 000 € HT. L'accord-cadre est passé pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er octobre 2024. Il est reconductible jusqu'à 2 fois 12 mois, tacitement, pour une durée totale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois. 15800000