16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.chambery.fr ORG-0002 Ville de Chambéry 11105 Hôtel de Ville Place de l'hôtel de Ville Chambéry 73011 FRA 21730065600014 REPENTIN Thierry 0479602094 marchespublics@mairie-chambery.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 555508 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges 79 Cours charlemagne Lyon 69002 FRA 556166 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 00398756-2024129/20242024-07-04Z 2.3 eforms-sdk-1.8 72e3b599-b095-4ab7-a7e8-47e7effb8b3b ef137273-2070-4982-a23d-6200d23e6d5b 2024-07-02+02:00 17:37:56+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.chambery.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2408 FOURNITURE ET GESTION D'ABONNEMENTS A DES JOURNAUX, REVUES ET PERIODIQUES POUR LES SERVICES CULTURELS ET DOCUMENTATION DE LA VILLE DE CHAMBERY L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations comprennent la fourniture et la gestion d'abonnements toutes périodicités confondues pour le compte de la Ville de Chambéry notamment ses bibliothèques municipales. Il concerne tous types d'abonnements papier et/ou numérique : journaux, revues et magazines, adultes et jeunesse, ainsi que les numéros isolés (numéros spéciaux, hors- série, tirages particuliers…) services 240000 79980000 22200000 Services de la ville de Chambéry Chambery 73000 FRK27 FRA LOT-0001 sui-act Se reporter au Rc used ef-stand Se reporter au Rc used tp-abil Se reporter au Rc used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1494295 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494295 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494295 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-06+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques sur support papier pour les services culturels à destination des usagers Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques sur support papier pour les services culturels à destination des usagers services 79980000 79980000 22200000 Services de la ville de Chambéry Chambery 73000 FRK27 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act Se reporter au Rc used ef-stand Se reporter au Rc used tp-abil Se reporter au Rc used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1494295 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494295 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494295 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-06+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues papiers ou numériques pour les services internes de la ville de Chambéry Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues papiers ou numériques pour les services internes de la ville de Chambéry<br/> services 79980000 79980000 22200000 Services de la ville de Chambéry Chambery 73000 FRK27 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges