16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://cantal.fr ORG-0002 Conseil départemental du Cantal 28 avenue Gambetta Aurillac 15000 FRA 22150001000014 FAURE Bruno Président 0471462020 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRA 884230 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON 1 Boulevard Vivier Merle Lyon 69443 FRA 887994 DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon 0472772130 ara.ccira@direccte.gouv.fr 00399393-2024129/20242024-07-04Z 2.3 eforms-sdk-1.8 439330d1-e234-481b-94de-3fafc5f24fb3 ca879df3-1e06-4ad4-82fc-cfba96ae9515 2024-07-03+02:00 11:10:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 open false 2023FCSSAM0115 Fourniture de pneumatiques et prestations associées pour le département du Cantal <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>- Fourniture de tous types de pneus pour l'ensemble de la flotte départementale: pneus rechapés, pneus neufs, chambres à air de toutes tailles pour VL, PL, engins de TP, engins de levage et tracteurs agricoles. - Réalisation de prestations associées comme la pose/dépose de roues, le montage/démontage d'enveloppes, l'équilibrage, le recreusage, le cloutage, le lestage, les réparations d'enveloppes, le contrôle de géométrie et réglage de trains avants, les dépannages, la visite de parc. <br/> supplies Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme 1000000 34351100 34351100 Département du Cantal Aurillac 15000 FRK12 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1492249 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492249 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492249 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-29+02:00 23:59:00+02:00 2024-08-30+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Secteur géographique d'Aurillac Secteur géographique d'Aurillac supplies other 34351100 34352100 Département du Cantal Aurillac 15000 FRK12 FRA 2024-12-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1492249 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492249 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492249 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-29+02:00 23:59:00+02:00 2024-08-30+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Secteur géographique de Saint-Flour Secteur géographique de Saint-Flour supplies other 34351100 34352100 Département du Cantal Aurillac 15000 FRK12 FRA 2024-12-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1492249 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492249 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492249 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-29+02:00 23:59:00+02:00 2024-08-30+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Secteur géographique de Mauriac Secteur géographique de Mauriac supplies other 34351100 34352100 Département du Cantal Aurillac 15000 FRK12 FRA 2024-12-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges