16 ORG-0001 Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère 9 allée Sully Quimper 29000 FRH02 FRA 25290114500042 0298103636 servicejuridique@sdef.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes 3 contour de la motte Rennes 35044 FRH03 FRA 17350005900014 00400380-2025117/20252025-06-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 bdc10656-a0e7-402a-9968-4adeaa78a9e7 ef9d369c-be9b-4afc-bc88-3da263d411a4 2025-06-19+02:00 11:43:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 12 12 open false Renouvellement et entretien-maintenance des installations d'éclairage public - 12 lots géographiques - 2026-2029 Le présent accord-cadre concerne l'exécution des travaux et prestations énumérés ci-après : 1/ travaux de rénovation des installations : - d'éclairage public ; - de mise en lumière de sites et bâtiments ; - d'éclairage de terrains sportifs. 2/ entretien-maintenance des installations d'éclairage public 3/ maintenance des carrefours à signalisation lumineuse tricolore (uniquement pour les communes concernées) works 37300000 45316110 34993000 50232000 FRH02 FRA LOT-0001 no-eu-funds true Le mécanisme de la retenue de garantie sera appliqué (articles R2191-32 et suivants du Code de la commande publique). La retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves formulées à la réception des prestations du marché et, le cas échéant, celles formulées pendant le délai de garantie lorsque les malfaçons n'étaient pas apparentes ou que leurs conséquences n'étaient pas identifiables au moment de la réception. Elle est prélevée par fractions sur les acomptes. Dans le cas d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et avec un montant minimum, le montant de cette garantie est plafonné à 5% du montant minimum TTC du marché. Le titulaire du marché pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée AORENOUVEP2026 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price noté sur 14 quality méthodologie dans le domaine des travaux de renouvellement noté sur 2.5 quality méthodologie dans le domaine de la maintenance noté sur 2.5 quality gestion des déchets noté sur 0.5 quality prise en compte de la sécurité noté sur 0.5 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 120 Tribunal administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 12:00:00+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 Pays des Abers et d'Iroise 1/ travaux de rénovation des installations : - d'éclairage public ; - de mise en lumière de sites et bâtiments ; - d'éclairage de terrains sportifs. 2/ entretien-maintenance des installations d'éclairage public 3/ maintenance des carrefours à signalisation lumineuse tricolore (uniquement pour les communes concernées) works le nombre maximal de participants au lot n'est pas limité, le chiffre "50" a été indiqué par défaut car le logiciel de rédaction est bloquant si cette cas n'est pas complétée. Le marché démarre au 1er décembre 2025 inclus jusqu'au 30 novembre 2029 inclus. Montant minimum pour la durée du marché : 1 000 000 euros HT 5300000 45316110 34993000 50232000 FRH02 FRA 4 LOT-0013 no-eu-funds true Le mécanisme de la retenue de garantie sera appliqué (articles R2191-32 et suivants du Code de la commande publique). La retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves formulées à la réception des prestations du marché et, le cas échéant, celles formulées pendant le délai de garantie lorsque les malfaçons n'étaient pas apparentes ou que leurs conséquences n'étaient pas identifiables au moment de la réception. Elle est prélevée par fractions sur les acomptes. Dans le cas d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et avec un montant minimum, le montant de cette garantie est plafonné à 5% du montant minimum TTC du marché. Le titulaire du marché pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée AORENOUVEP2026 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price noté sur 14 quality méthodologie dans le domaine des travaux de renouvellement noté sur 2.5 quality méthodologie dans le domaine de la maintenance noté sur 2.5 quality gestion des déchets noté sur 0.5 quality prise en compte de la sécurité noté sur 0.5 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 120 Tribunal administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 12:00:00+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 2 Pays de Landerneau - Lesneven 1/ travaux de rénovation des installations : - d'éclairage public ; - de mise en lumière de sites et bâtiments ; - d'éclairage de terrains sportifs. 2/ entretien-maintenance des installations d'éclairage public 3/ maintenance des carrefours à signalisation lumineuse tricolore (uniquement pour les communes concernées) works le nombre maximal de participants au lot n'est pas limité, le chiffre "50" a été indiqué par défaut car le logiciel de rédaction est bloquant si cette cas n'est pas complétée. Le marché démarre au 1er décembre 2025 inclus jusqu'au 30 novembre 2029 inclus. Montant minimum pour la durée du marché : 700 000 euros HT 4300000 45316110 34993000 50232000 FRH02 FRA 4 LOT-0014 no-eu-funds true Le mécanisme de la retenue de garantie sera appliqué (articles R2191-32 et suivants du Code de la commande publique). La retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves formulées à la réception des prestations du marché et, le cas échéant, celles formulées pendant le délai de garantie lorsque les malfaçons n'étaient pas apparentes ou que leurs conséquences n'étaient pas identifiables au moment de la réception. Elle est prélevée par fractions sur les acomptes. Dans le cas d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et avec un montant minimum, le montant de cette garantie est plafonné à 5% du montant minimum TTC du marché. Le titulaire du marché pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée AORENOUVEP2026 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price noté sur 14 quality méthodologie dans le domaine des travaux de renouvellement noté sur 2.5 quality méthodologie dans le domaine de la maintenance noté sur 2.5 quality gestion des déchets noté sur 0.5 quality prise en compte de la sécurité noté sur 0.5 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 120 Tribunal administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 12:00:00+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 3 Pays du Haut-Léon 1/ travaux de rénovation des installations : - d'éclairage public ; - de mise en lumière de sites et bâtiments ; - d'éclairage de terrains sportifs. 2/ entretien-maintenance des installations d'éclairage public 3/ maintenance des carrefours à signalisation lumineuse tricolore (uniquement pour les communes concernées) works le nombre maximal de participants au lot n'est pas limité, le chiffre "50" a été indiqué par défaut car le logiciel de rédaction est bloquant si cette cas n'est pas complétée. Le marché démarre au 1er décembre 2025 inclus jusqu'au 30 novembre 2029 inclus. Montant minimum pour la durée du marché : 600 000 euros HT 1600000 45316110 34993000 50232000 FRH02 FRA 4 LOT-0015 no-eu-funds true Le mécanisme de la retenue de garantie sera appliqué (articles R2191-32 et suivants du Code de la commande publique). La retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves formulées à la réception des prestations du marché et, le cas échéant, celles formulées pendant le délai de garantie lorsque les malfaçons n'étaient pas apparentes ou que leurs conséquences n'étaient pas identifiables au moment de la réception. Elle est prélevée par fractions sur les acomptes. Dans le cas d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et avec un montant minimum, le montant de cette garantie est plafonné à 5% du montant minimum TTC du marché. Le titulaire du marché pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée AORENOUVEP2026 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price noté sur 14 quality méthodologie dans le domaine des travaux de renouvellement noté sur 2.5 quality méthodologie dans le domaine de la maintenance noté sur 2.5 quality gestion des déchets noté sur 0.5 quality prise en compte de la sécurité noté sur 0.5 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 120 Tribunal administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 12:00:00+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 4 Pays de Landivisiau 1/ travaux de rénovation des installations : - d'éclairage public ; - de mise en lumière de sites et bâtiments ; - d'éclairage de terrains sportifs. 2/ entretien-maintenance des installations d'éclairage public 3/ maintenance des carrefours à signalisation lumineuse tricolore (uniquement pour les communes concernées) works le nombre maximal de participants au lot n'est pas limité, le chiffre "50" a été indiqué par défaut car le logiciel de rédaction est bloquant si cette cas n'est pas complétée. Le marché démarre au 1er décembre 2025 inclus jusqu'au 30 novembre 2029 inclus. Montant minimum pour la durée du marché : 400 000 euros HT 2000000 45316110 34993000 50232000 FRH02 FRA 4 LOT-0016 no-eu-funds true Le mécanisme de la retenue de garantie sera appliqué (articles R2191-32 et suivants du Code de la commande publique). La retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves formulées à la réception des prestations du marché et, le cas échéant, celles formulées pendant le délai de garantie lorsque les malfaçons n'étaient pas apparentes ou que leurs conséquences n'étaient pas identifiables au moment de la réception. Elle est prélevée par fractions sur les acomptes. Dans le cas d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et avec un montant minimum, le montant de cette garantie est plafonné à 5% du montant minimum TTC du marché. Le titulaire du marché pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée AORENOUVEP2026 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price noté sur 14 quality méthodologie dans le domaine des travaux de renouvellement noté sur 2.5 quality méthodologie dans le domaine de la maintenance noté sur 2.5 quality gestion des déchets noté sur 0.5 quality prise en compte de la sécurité noté sur 0.5 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 120 Tribunal administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 12:00:00+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 5 Pays de Morlaix 1/ travaux de rénovation des installations : - d'éclairage public ; - de mise en lumière de sites et bâtiments ; - d'éclairage de terrains sportifs. 2/ entretien-maintenance des installations d'éclairage public 3/ maintenance des carrefours à signalisation lumineuse tricolore (uniquement pour les communes concernées) works le nombre maximal de participants au lot n'est pas limité, le chiffre "50" a été indiqué par défaut car le logiciel de rédaction est bloquant si cette cas n'est pas complétée. Le marché démarre au 1er décembre 2025 inclus jusqu'au 30 novembre 2029 inclus. Montant minimum pour la durée du marché : 600 000 euros HT 3200000 45316110 34993000 50232000 FRH02 FRA 4 LOT-0017 no-eu-funds true Le mécanisme de la retenue de garantie sera appliqué (articles R2191-32 et suivants du Code de la commande publique). La retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves formulées à la réception des prestations du marché et, le cas échéant, celles formulées pendant le délai de garantie lorsque les malfaçons n'étaient pas apparentes ou que leurs conséquences n'étaient pas identifiables au moment de la réception. Elle est prélevée par fractions sur les acomptes. Dans le cas d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et avec un montant minimum, le montant de cette garantie est plafonné à 5% du montant minimum TTC du marché. Le titulaire du marché pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée AORENOUVEP2026 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price noté sur 14 quality méthodologie dans le domaine des travaux de renouvellement noté sur 2.5 quality méthodologie dans le domaine de la maintenance noté sur 2.5 quality gestion des déchets noté sur 0.5 quality prise en compte de la sécurité noté sur 0.5 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 120 Tribunal administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 12:00:00+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 6 Presqu'île de Crozon 1/ travaux de rénovation des installations : - d'éclairage public ; - de mise en lumière de sites et bâtiments ; - d'éclairage de terrains sportifs. 2/ entretien-maintenance des installations d'éclairage public 3/ maintenance des carrefours à signalisation lumineuse tricolore (uniquement pour les communes concernées) works le nombre maximal de participants au lot n'est pas limité, le chiffre "50" a été indiqué par défaut car le logiciel de rédaction est bloquant si cette cas n'est pas complétée. Le marché démarre au 1er décembre 2025 inclus jusqu'au 30 novembre 2029 inclus. Montant minimum pour la durée du marché : 400 000 euros HT 1200000 45316110 34993000 50232000 FRH02 FRA 4 LOT-0018 no-eu-funds true Le mécanisme de la retenue de garantie sera appliqué (articles R2191-32 et suivants du Code de la commande publique). La retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves formulées à la réception des prestations du marché et, le cas échéant, celles formulées pendant le délai de garantie lorsque les malfaçons n'étaient pas apparentes ou que leurs conséquences n'étaient pas identifiables au moment de la réception. Elle est prélevée par fractions sur les acomptes. Dans le cas d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et avec un montant minimum, le montant de cette garantie est plafonné à 5% du montant minimum TTC du marché. Le titulaire du marché pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée AORENOUVEP2026 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price noté sur 14 quality méthodologie dans le domaine des travaux de renouvellement noté sur 2.5 quality méthodologie dans le domaine de la maintenance noté sur 2.5 quality gestion des déchets noté sur 0.5 quality prise en compte de la sécurité noté sur 0.5 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 120 Tribunal administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 12:00:00+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 7 Porzay et Centre 1/ travaux de rénovation des installations : - d'éclairage public ; - de mise en lumière de sites et bâtiments ; - d'éclairage de terrains sportifs. 2/ entretien-maintenance des installations d'éclairage public 3/ maintenance des carrefours à signalisation lumineuse tricolore (uniquement pour les communes concernées) works le nombre maximal de participants au lot n'est pas limité, le chiffre "50" a été indiqué par défaut car le logiciel de rédaction est bloquant si cette cas n'est pas complétée. Le marché démarre au 1er décembre 2025 inclus jusqu'au 30 novembre 2029 inclus. Montant minimum pour la durée du marché : 250 000 euros HT 3300000 45316110 34993000 50232000 FRH02 FRA 4 LOT-0019 no-eu-funds true Le mécanisme de la retenue de garantie sera appliqué (articles R2191-32 et suivants du Code de la commande publique). La retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves formulées à la réception des prestations du marché et, le cas échéant, celles formulées pendant le délai de garantie lorsque les malfaçons n'étaient pas apparentes ou que leurs conséquences n'étaient pas identifiables au moment de la réception. Elle est prélevée par fractions sur les acomptes. Dans le cas d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et avec un montant minimum, le montant de cette garantie est plafonné à 5% du montant minimum TTC du marché. Le titulaire du marché pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée AORENOUVEP2026 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price noté sur 14 quality méthodologie dans le domaine des travaux de renouvellement noté sur 2.5 quality méthodologie dans le domaine de la maintenance noté sur 2.5 quality gestion des déchets noté sur 0.5 quality prise en compte de la sécurité noté sur 0.5 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 120 Tribunal administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 12:00:00+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 8 Pays Glazik et Fouesnantais 1/ travaux de rénovation des installations : - d'éclairage public ; - de mise en lumière de sites et bâtiments ; - d'éclairage de terrains sportifs. 2/ entretien-maintenance des installations d'éclairage public 3/ maintenance des carrefours à signalisation lumineuse tricolore (uniquement pour les communes concernées) works le nombre maximal de participants au lot n'est pas limité, le chiffre "50" a été indiqué par défaut car le logiciel de rédaction est bloquant si cette cas n'est pas complétée. Le marché démarre au 1er décembre 2025 inclus jusqu'au 30 novembre 2029 inclus. Montant minimum pour la durée du marché : 750 000 euros HT 2300000 45316110 34993000 50232000 FRH02 FRA 4 LOT-0020 no-eu-funds true Le mécanisme de la retenue de garantie sera appliqué (articles R2191-32 et suivants du Code de la commande publique). La retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves formulées à la réception des prestations du marché et, le cas échéant, celles formulées pendant le délai de garantie lorsque les malfaçons n'étaient pas apparentes ou que leurs conséquences n'étaient pas identifiables au moment de la réception. Elle est prélevée par fractions sur les acomptes. Dans le cas d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et avec un montant minimum, le montant de cette garantie est plafonné à 5% du montant minimum TTC du marché. Le titulaire du marché pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée AORENOUVEP2026 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price noté sur 14 quality méthodologie dans le domaine des travaux de renouvellement noté sur 2.5 quality méthodologie dans le domaine de la maintenance noté sur 2.5 quality gestion des déchets noté sur 0.5 quality prise en compte de la sécurité noté sur 0.5 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 120 Tribunal administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 12:00:00+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 9 Pays de Concarneau 1/ travaux de rénovation des installations : - d'éclairage public ; - de mise en lumière de sites et bâtiments ; - d'éclairage de terrains sportifs. 2/ entretien-maintenance des installations d'éclairage public 3/ maintenance des carrefours à signalisation lumineuse tricolore (uniquement pour les communes concernées) works le nombre maximal de participants au lot n'est pas limité, le chiffre "50" a été indiqué par défaut car le logiciel de rédaction est bloquant si cette cas n'est pas complétée. Le marché démarre au 1er décembre 2025 inclus jusqu'au 30 novembre 2029 inclus. Montant minimum pour la durée du marché : 600 000 euros HT 4200000 45316110 34993000 50232000 FRH02 FRA 4 LOT-0021 no-eu-funds true Le mécanisme de la retenue de garantie sera appliqué (articles R2191-32 et suivants du Code de la commande publique). La retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves formulées à la réception des prestations du marché et, le cas échéant, celles formulées pendant le délai de garantie lorsque les malfaçons n'étaient pas apparentes ou que leurs conséquences n'étaient pas identifiables au moment de la réception. Elle est prélevée par fractions sur les acomptes. Dans le cas d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et avec un montant minimum, le montant de cette garantie est plafonné à 5% du montant minimum TTC du marché. Le titulaire du marché pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée AORENOUVEP2026 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price noté sur 14 quality méthodologie dans le domaine des travaux de renouvellement noté sur 2.5 quality méthodologie dans le domaine de la maintenance noté sur 2.5 quality gestion des déchets noté sur 0.5 quality prise en compte de la sécurité noté sur 0.5 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 120 Tribunal administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 12:00:00+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 10 Pays de Quimperlé 1/ travaux de rénovation des installations : - d'éclairage public ; - de mise en lumière de sites et bâtiments ; - d'éclairage de terrains sportifs. 2/ entretien-maintenance des installations d'éclairage public 3/ maintenance des carrefours à signalisation lumineuse tricolore (uniquement pour les communes concernées) works le nombre maximal de participants au lot n'est pas limité, le chiffre "50" a été indiqué par défaut car le logiciel de rédaction est bloquant si cette cas n'est pas complétée. Le marché démarre au 1er décembre 2025 inclus jusqu'au 30 novembre 2029 inclus. Montant minimum pour la durée du marché : 600 000 euros HT 3000000 45316110 34993000 50232000 FRH02 FRA 4 LOT-0022 no-eu-funds true Le mécanisme de la retenue de garantie sera appliqué (articles R2191-32 et suivants du Code de la commande publique). La retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves formulées à la réception des prestations du marché et, le cas échéant, celles formulées pendant le délai de garantie lorsque les malfaçons n'étaient pas apparentes ou que leurs conséquences n'étaient pas identifiables au moment de la réception. Elle est prélevée par fractions sur les acomptes. Dans le cas d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et avec un montant minimum, le montant de cette garantie est plafonné à 5% du montant minimum TTC du marché. Le titulaire du marché pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée AORENOUVEP2026 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price noté sur 14 quality méthodologie dans le domaine des travaux de renouvellement noté sur 2.5 quality méthodologie dans le domaine de la maintenance noté sur 2.5 quality gestion des déchets noté sur 0.5 quality prise en compte de la sécurité noté sur 0.5 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 120 Tribunal administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 12:00:00+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 11 Pays Bigouden 1/ travaux de rénovation des installations : - d'éclairage public ; - de mise en lumière de sites et bâtiments ; - d'éclairage de terrains sportifs. 2/ entretien-maintenance des installations d'éclairage public 3/ maintenance des carrefours à signalisation lumineuse tricolore (uniquement pour les communes concernées) works le nombre maximal de participants au lot n'est pas limité, le chiffre "50" a été indiqué par défaut car le logiciel de rédaction est bloquant si cette cas n'est pas complétée. Le marché démarre au 1er décembre 2025 inclus jusqu'au 30 novembre 2029 inclus. Montant minimum pour la durée du marché : 1 000 000 euros HT 3700000 45316110 34993000 50232000 FRH02 FRA 4 LOT-0023 no-eu-funds true Le mécanisme de la retenue de garantie sera appliqué (articles R2191-32 et suivants du Code de la commande publique). La retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves formulées à la réception des prestations du marché et, le cas échéant, celles formulées pendant le délai de garantie lorsque les malfaçons n'étaient pas apparentes ou que leurs conséquences n'étaient pas identifiables au moment de la réception. Elle est prélevée par fractions sur les acomptes. Dans le cas d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande et avec un montant minimum, le montant de cette garantie est plafonné à 5% du montant minimum TTC du marché. Le titulaire du marché pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée AORENOUVEP2026 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance required not-allowed price noté sur 14 quality méthodologie dans le domaine des travaux de renouvellement noté sur 2.5 quality méthodologie dans le domaine de la maintenance noté sur 2.5 quality gestion des déchets noté sur 0.5 quality prise en compte de la sécurité noté sur 0.5 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 120 Tribunal administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-07-25+02:00 12:00:00+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 12 Cap Sizun Douarnenez 1/ travaux de rénovation des installations : - d'éclairage public ; - de mise en lumière de sites et bâtiments ; - d'éclairage de terrains sportifs. 2/ entretien-maintenance des installations d'éclairage public 3/ maintenance des carrefours à signalisation lumineuse tricolore (uniquement pour les communes concernées) works le nombre maximal de participants au lot n'est pas limité, le chiffre "50" a été indiqué par défaut car le logiciel de rédaction est bloquant si cette cas n'est pas complétée. Le marché démarre au 1er décembre 2025 inclus jusqu'au 30 novembre 2029 inclus. Montant minimum pour la durée du marché : 400 000 euros HT 3200000 45316110 34993000 50232000 FRH02 FRA 4