06fa3a8a-72ab-4b85-925d-caf6de9883cf-01 Remise des offres: Au lieu du 08/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 15/07/2025 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/07/2025 à 12h01 au plus tard. Lire 15/07/2025 à 12h01 au plus tard. PROCEDURE Renseignements complémentaires: Au lieu de En complément de la rubrique relative à la variante, il convient de préciser que les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base et qu'ils peuvent présenter une ou des offres comportant des variantes concernant exclusivement le type de technologie normalisée utilisée à la place de la technologie Uhf. Le nombre d'offres (offre de base et/ou offre(s) de variante(s)) par candidat est limité à deux, lire En complément de la rubrique relative à la variante, il convient de préciser que les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base et qu'ils peuvent présenter une ou des offres comportant des variantes concernant exclusivement le type de technologie normalisée utilisée à la place de la technologie Uhf et/ou sur les moyens de communication entre les bus et le dépôt PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4EDBDDE2-C99F-9866-C8ED4A9AC7B2930D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://grandbourg.fr/ ORG-0002 Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse 3, Avenue Arsène d'Arsonval Cs 88000 Bourg En Bresse Cedex 01008 FRK21 FRA 64988 DEBAT Jean-François Président 0474247515 commande.publique@grandbourg.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 4EDBDE07-EE95-3545-8BB0F9B52DB79352 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00400389-2025117/20252025-06-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 1c90739f-aaec-4dcb-8818-f931292a41ef 68cdca9a-98ce-49a5-a91e-51874d7c9b9b 2025-06-19+02:00 13:11:16+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.ain.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025-010A Equipement et maintenance de carrefours en système de priorité aux feux pour transport en commun Le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle . La tranche ferme concerne l'équipement des carrefours de l'avenue de Lyon et sera exécutée dans le cadre d'un marché ordinaire pour une durée prévisionnelle d'exécution de 9 mois à compter de la notification du marché. La tranche optionnelle concerne la maintenance et l'équipement d'autres carrefours de l'Agglomération : cette tranche optionnelle sera exécutée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande de 4 ans (montant minimum : 60 000 euros HT / montant maximum : 120 000 euros HT). La valeur estimée pour le détail quantitatif estimatif est de 273 000 euros HT (163 000 euros HT pour la tranche ferme / 110 000 euros HT pour la durée totale de la tranche optionnelle) services Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr - La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. En complément de la rubrique relative à la variante, il convient de préciser que les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base et qu'ils peuvent présenter une ou des offres comportant des variantes concernant exclusivement le type de technologie normalisée utilisée à la place de la technologie Uhf. Le nombre d'offres (offre de base et/ou offre(s) de variante(s)) par candidat est limité à deux. Suite à un problème informatique, à la rubrique "durée", il convient de lire que le marché débute à compter de la notification et s'achève à l'échéance de la tranche optionnelle (ou à l'issue du délai d'affermissement de la tranche optionnelle si celle-ci n'est pas affermie - étant précisé que le délai d'affermissement est de 2 ans à compter de la notification). En complément de l'article relatif aux critères d'attribution, il convient de préciser que les sous-critères sont précisés dans le règlement de consultation. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire. Numéro de consultation : 2025-010a 273000 50232000 31518000 Bourg en Bresse Bourg-en-bresse 01000 FRK21 FRA LOT-0000 slc-abil-facil-tools Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise slc-stand-other Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise allowed no-eu-funds not-requ false 1659612 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.ain.fr epo-notice none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance de 20%, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont ajustables annuellement dans les conditions prévues au contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur le budget de la CA3B per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 50 price Prix des prestations https://marchespublics.ain.fr 4 Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-15+02:00 12:00:00+02:00 2025-07-15+02:00 12:01:00+02:00 false none none S-PF-1659612 Equipement et maintenance de carrefours en système de priorité aux feux pour transport en commun Le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle . La tranche ferme concerne l'équipement des carrefours de l'avenue de Lyon et sera exécutée dans le cadre d'un marché ordinaire pour une durée prévisionnelle d'exécution de 9 mois à compter de la notification du marché. La tranche optionnelle concerne la maintenance et l'équipement d'autres carrefours de l'Agglomération : cette tranche optionnelle sera exécutée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande de 4 ans (montant minimum : 60 000 euros HT / montant maximum : 120 000 euros HT). La valeur estimée pour le détail quantitatif estimatif est de 273 000 euros HT (163 000 euros HT pour la tranche ferme / 110 000 euros HT pour la durée totale de la tranche optionnelle) services 273000 50232000 31518000 Bourg en Bresse Bourg-en-bresse 01000 FRK21 FRA 2025-09-29+02:00 9 Le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0