16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4A8CF23E-DC09-7134-07CF8E1D75420ADD +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.noisylesec.net ORG-0002 Ville de Noisy-le-Sec Place du Maréchal Foch Noisy-le-Sec 93130 FR106 FRA 39091 Sarrabeyrouse Olivier Maire 0149426600 commande.publique@noisylesec.fr ORG-0003 Service des marchés publics Mairie de Noisy le Sec 1 Place du Maréchal Foch, null Noisy Le Sec Cedex 93134 FR106 FRA 4A8CF25F-DE46-8A57-9CFA5A01EA2E947D 0149426429 commande.publique@noisylesec.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 4A8CF26F-F796-6EA1-33A37FC542A649CC 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 00400530-2025117/20252025-06-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 37bc29ed-cf24-4805-b1dd-1f1d11bd7487 6f12d28d-69af-497e-bfed-3fb923ce51cf 2025-06-19+02:00 11:10:48+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 25-4858 Entretien, Maintenance et Travaux de Plomberie, Toiture, Maçonnerie Ce marché doit permettre à la Ville de répondre à une demande d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti en plomberie, toiture et maçonnerie. Les entreprises retenues devront pouvoir assurer les prestations suivantes : - Entretien, Maintenance et Travaux de Plomberie Chauffage et Climatisation et Travaux, - Couverture, zinguerie, bardage, étanchéité et charpente bois, - Maçonnerie, désamiantage, démolition, carrelage, faux plafond, menuiseries intérieures. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires works Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Modalités essentielles de financement et de paiement : Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au Ccap, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations 16000000 45330000 45261000 45262500 Ville de Noisy-le-Sec Noisy-le-Sec 93130 FR106 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed 1666668 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1666668 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1666668 6 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-21+02:00 12:00:00+02:00 2025-07-21+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de Noisy-le-Sec false 1 fa-wo-rc none 1 Entretien, Maintenance et Travaux de Plomberie, Chauffage et Climatisation Entretien, Maintenance et Travaux de Plomberie, Chauffage et Climatisation works other other 2800000 45330000 45330000 45261000 45262500 Ville de Noisy-le-Sec Noisy-le-Sec 93130 FR106 FRA 2025-10-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed 1666668 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1666668 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1666668 6 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-21+02:00 12:00:00+02:00 2025-07-21+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de Noisy-le-Sec false 1 fa-wo-rc none 2 Travaux en couverture, zinguerie, bardage, étanchéité et charpente bois Travaux en couverture, zinguerie, bardage, étanchéité et charpente bois works other other 10000000 45330000 45261000 45261000 45262500 Ville de Noisy-le-Sec Noisy-le-Sec 93130 FR106 FRA 2025-10-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0003 not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed 1666668 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1666668 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1666668 6 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-07-21+02:00 12:00:00+02:00 2025-07-21+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de Noisy-le-Sec false 1 fa-wo-rc none 3 Maçonnerie, désamiantage, démolition, carrelage, faux plafond, menuiseries intérieures Maçonnerie, désamiantage, démolition, carrelage, faux plafond, menuiseries intérieures works other other 3200000 45330000 45262500 45261000 45262500 Ville de Noisy-le-Sec Noisy-le-Sec 93130 FR106 FRA 2025-10-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction