8f4a1000-b13f-4152-bd17-0c611cbc3d30-01
Remise des offres: Au lieu du 27/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 21/07/2025 à 10h00 au plus tard.
PROCEDURE
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/06/2025 à 12h15 au plus tard. Lire 21/07/2025 à 10h10 au plus tard.
PROCEDURE
16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRK24
FRA
80AF0107-0CF2-BE12-1328913D2010817E
+33480041260
publications-joue@aws-france.com
http://www.lametro.fr
ORG-0002
GRENOBLE ALPES METROPOLE GEMAPI
Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Grenoble
38031
FRK24
FRA
68494
le Président
0476595959
correspondre@aws-france.com
ORG-0003
GRENOBLE ALPES METROPOLE
Le Forum - Cs 5053
3 rue Malakoff
Grenoble
38031
FRK24
FRA
80AF0124-C25A-3428-9341DC57ED99A3A2
Cellule Marchés
0476595959
correspondre@aws-france.com
ORG-0004
Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
Grenoble
38022
FRK24
FRA
80AF013A-D1C1-3822-082701FEDE125940
Greffe du tribunal
0476429000
0476422269
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
ORG-0005
Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
Grenoble
38022
FRK24
FRA
80AF0158-A760-5A1B-CF0F690D75D647A7
Greffe du tribunal
0476429000
0476422269
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
00402374-2025118/20252025-06-24+02:00
2.3
eforms-sdk-1.12
c09ea22d-5628-4e65-95fe-c72ffc2dbb54
718c55b4-484c-4892-81ec-09b7c8646280
2025-06-20+02:00
12:24:28+02:00
01
32014L0024
cn-standard
FRA
http://agysoft.marches-publics.info
la
gen-pub
ORG-0002
ted-esen
ORG-0001
epo-procurement-document
open
false
2025-ETU-REG-0157
Diagnostic et dossiers d'autorisations environnementaux de l'aménagement hydraulique et du système d'endiguement du Verderet
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les critères et les sous-critères d'analyse des offres sont définis au RC. Pour la partie forfaitaire, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Il comprend :
1/ Une partie forfaitaire :
o la réalisation du diagnostic hydraulique et géotechnique des aménagements hydraulique et du système d'endiguement du Verderet. Ce diagnostic permettra de vérifier le bon fonctionnement des ouvrages existants, et de préconiser si nécessaire des travaux sur ces ouvrages ;
o l'élaboration d'un fascicule d'exploitation et de maintenance des ouvrages existants ;
o une étude d'esquisse des travaux préconisés par le diagnostic;
o les dossiers réglementaires pour l'autorisation des aménagements hydrauliques et du système d'endiguement, qui incluront les travaux retenus par le Maître d'Ouvrage et sur la base des résultats de l'étude d'esquisse.
2/ Une partie à bons de commande comprenant les missions suivantes qui feront potentiellement l'objet d'une commande :
o l'élaboration des dossiers réglementaires complémentaires notamment en lien avec l'évaluation environnementale ;
o une étude d'esquisse complémentaire selon le volume de montants de travaux à étudier et en complément de l'étude d'esquisse prévue en tranche ferme ;
o la réalisation d'un dossier Avant-Projet (AVP) des travaux retenus par le Maître d'Ouvrage sur la base des résultats de l'étude d'esquisse ;
o l'aide à la rédaction des consignes de gestion hors crue et en crue ;
o l'élaboration du plan de gestion des matériaux ;
o l'optimisation de la gestion automatisée des bassins et modélisation complémentaire ;
o des modélisations complémentaires ;
o des missions exceptionnelles au temps passé
services
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
360000
79311000
79311000
communes d'Eybens et de Brié-et-Angonnes
Eybens
38320
FRK24
FRA
LOT-0000
slc-suit-auth-mbrshp
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)
Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
slc-stand-ins
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
slc-stand-other
Déclaration sur l'honneur relative aux critères d'exclusion dûment complétée et signée pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitantdéclaration d'absence de conflit d'intérêts dûment complétée et signée pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant
slc-stand-to-spec
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
slc-abil-staff-qual
Attestation d'agrément « Digues » conformément aux articles R. 214-129 à R. 214-132 du Code de l'Environnement et à l'arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories et les critères des agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques ainsi que l'organisation administrative de leur délivrance
slc-abil-ref-services
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
not-allowed
no-eu-funds
t-requ
false
1650381
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1650381
epo-notice
none
required
not-allowed
false
no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables mensuellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
per-exa
50
quality
Valeur technique
per-exa
10
quality
Pertinence et cohérence des mesures proposées pour réduire l'impact environnemental lié aux prestations et travaux objet de la présente consultation et pour assurer la sécurité, la santé et les conditions de travail des intervenants avec la démarche Qse du département de l'eau de Grenoble Alpes Métropole au regard du mémoire technique justificatif
per-exa
40
price
Prix des prestations
ORG-0003
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1650381
4
ORG-0005
ORG-0004
FRA
false
false
AW Solutions
required
true
2025-07-21+02:00
10:00:00+02:00
326030-2025
2025-07-21+02:00
10:10:00+02:00
false
1
fa-wo-rc
none
S-PF-1650381
Diagnostic et dossiers d'autorisations environnementaux de l'aménagement hydraulique et du système d'endiguement du Verderet
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les critères et les sous-critères d'analyse des offres sont définis au RC. Pour la partie forfaitaire, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Il comprend :
1/ Une partie forfaitaire :
o la réalisation du diagnostic hydraulique et géotechnique des aménagements hydraulique et du système d'endiguement du Verderet. Ce diagnostic permettra de vérifier le bon fonctionnement des ouvrages existants, et de préconiser si nécessaire des travaux sur ces ouvrages ;
o l'élaboration d'un fascicule d'exploitation et de maintenance des ouvrages existants ;
o une étude d'esquisse des travaux préconisés par le diagnostic;
o les dossiers réglementaires pour l'autorisation des aménagements hydrauliques et du système d'endiguement, qui incluront les travaux retenus par le Maître d'Ouvrage et sur la base des résultats de l'étude d'esquisse.
2/ Une partie à bons de commande comprenant les missions suivantes qui feront potentiellement l'objet d'une commande :
o l'élaboration des dossiers réglementaires complémentaires notamment en lien avec l'évaluation environnementale ;
o une étude d'esquisse complémentaire selon le volume de montants de travaux à étudier et en complément de l'étude d'esquisse prévue en tranche ferme ;
o la réalisation d'un dossier Avant-Projet (AVP) des travaux retenus par le Maître d'Ouvrage sur la base des résultats de l'étude d'esquisse ;
o l'aide à la rédaction des consignes de gestion hors crue et en crue ;
o l'élaboration du plan de gestion des matériaux ;
o l'optimisation de la gestion automatisée des bassins et modélisation complémentaire ;
o des modélisations complémentaires ;
o des missions exceptionnelles au temps passé
services
other
360000
79311000
79311000
communes d'Eybens et de Brié-et-Angonnes
Eybens
38320
FRK24
FRA
2025-10-01+02:00
15
Le contrat (partie forfaitaire) prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
0